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Délibérations du Conseil d’administration
Retrouvez, ci-dessous, les délibérations du Conseil d’administration du CCAS de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
Affichage légal – CCAS de Montbéliard
2025
Conseil d’administration du 8 juillet 2025
- Compte administratif 2024 – budget principal CCAS
- Compte administratif 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Compte administratif 2024– budget annexe SAAD
- Compte administratif 2024 – budget annexe SIAD
- Compte administratif 2024 – budget annexe CHRS
- Compte administratif 2024 – budget annexe LHSS
- Compte de gestion 2024 – budget principal CCAS
- Compte de gestion 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Bossière
- Compte de gestion 2024 – budget annexe SAAD
- Compte de gestion 2024 – budget annexe SIAD
- Compte de gestion 2024 – budget annexe CHRS
- Compte de gestion 2024 – budget annexe LHSS
- Affectation des résultats – année 2024 – budget principal CCAS
- Affectation des résultats – année 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Affectation des résultats – année 2024 – budget annexe SAAD
- Affectation des résultats – année 2024 – budget annexe SIAD
- Reprise du résultat 2024 d’investissement en section de fonctionnement
- Décision modificative N° 2 – 2025 – budget principal
- Actualisation du tableau des emplois
- Actualisation des astreintes et des permanences
- Convention mutualisation des moyens Ville et CCAS
- Groupement de commandes permanent – convention constitutive entre PMA et le CCAS
- Commission des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées
- Programme de réussite éducative PRE / conventionnement
- Tarification des services 2025 – création d’un nouveau tarif
- aides financières aux personnes en difficulté
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 2 JUIN 2025
- Correction – Décision modificative N° 1 – année 2025– budget principal CCAS
- Décision modificative N° 1 – année 2025– budget principal CCAS Ecouter
- Décision modificative N°1 – année 2025 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière Ecouter
- Actualisation du tableau des emplois Ecouter
- Recrutement de saisonniers au CCAS – été 2025 – annule et remplace la délibération du 07/04/25 Ecouter
- Actualisation de la liste des mandats et emplois ouvrant droit à la possibilité d’effectuer les trajets domicile-travail avec le véhicule de service Ecouter
- Convention de partenariat pour l’accompagnement des publics au titre du RSA – année 2025 Ecouter
- Aide à l’investissement en faveur des résidences autonomie : appel à projet 2025 CARSAT Ecouter
- Aides financières aux personnes en difficultés Ecouter
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 7 AVRIL 2025
- Budget primitif 2025– budget principal CCAS Ecouter
- Budget primitif 2025 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière Ecouter
- Budget primitif 2025 – budget annexe SAAD Ecouter
- Budget primitif 2025 – budget annexe SIAD Ecouter
- Subvention 2025 aux associations Ecouter
- Subventions 2025 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière Ecouter
- Protection sociale complémentaire – convention de participation dans le domaine de la santé – mandatement du CDG 25 Ecouter
- Actualisation du tableau des emplois Ecouter
- Recrutement de saisonniers au CCAS – été 2025 Ecouter
- Programmation 2025 du GSE Ecouter
- Aides financières aux personnes en difficultés Ecouter
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 24 FÉVRIER 2025
- Débat d’orientation budgétaire Ecouter
- Actualisation du tableau des emplois Ecouter
- Conventions d’objectifs et de financement – 2025-2027 – CAF/CCAS Ecouter
- Convention Département du Doubs / Relais Petite Enfance – année 2025 Ecouter
- Règlement de fonctionnement des structures collectives Petite Enfance Ecouter
- Tarification des services 2025 (annule et remplace la délibération du 17 décembre 2024) Ecouter
- Avenants aux conventions de location des loyers des structures Petite Enfance Ecouter
- Recrutement d’un médecin vacataire Ecouter
- Aides financières aux personnes en difficultés Ecouter