Délibérations du Conseil d'administration
A VOIR AUSSI
Délibérations
Retrouvez, ci-dessous, les délibérations du Conseil d'administration du CCAS de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
Affichage légal - CCAS de Montbéliard
2024
Conseil d'administration du 17 juin
- compte administratif 2023 - budget principal CCAS
- compte administratif 2023 - budget annexe résidence autonomie Jean Bossière
- compte administratif 2023 - budget annexe CHRS
- compte administratif 2023 - budget annexe SAAD
- compte administratif 2023 - budget annexe SIAD
- compte administratif 2023 - budget annexe LHSS
- compte de gestion 2023 - budget principal CCAS
- compte de gestion 2023 - budget annexe résidence autonomie Jean Bossière
- compte de gestion 2023 - budget annexe CHRS
- compte de gestion 2023 - budget annexe SAAD
- compte de gestion 2023 - budget annexe SIAD
- compte de gestion 2023 - budget annexe LHSS
- affectation des résultats - année 2023 - budget principal CCAS
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe résidence autonomie Jean Bossière
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe CHRS
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe SAAD
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe SIAD
- affectation des résultats - année 2023 - budget annexe LHSS
- recrutement de saisonniers au CCAS - été 2024 - abroge délibération du 04/04/24
- personnel communal - actualisation du tableau des emplois
- convention Département du Doubs sur l'inclusion numérique
- convention de partenariat CARSAT service SAAD
- convention de mise à disposition de locaux au CCAS - association APF France Handicap
- secteur social - aides financières aux personnes en difficultés - secours/prêts
Conseil d'administration du 4 avril
- Installation du nouveau conseil d’administration du CCAS
- Budget primitif 2024 – budget principal CCAS
- Budget primitif 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Budget primitif 2024 – budget annexe SAAD
- Budget primitif 2024 – budget annexe SIAD
- Subventions 2024 aux associations
- Subventions 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Actualisation du tableau des emplois
- Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
- Recrutement de saisonniers au CCAS – été 2024
- Modification du règlement de fonctionnement et du document individuel de prise en charge du SAAD
- Programmation 2024 du GSE
- « Ville Propre » – convention de partenariat Radio Amitié
- Réorganisation du Pôle Petite Enfance
- Convention de partenariat intergénérationnel entre le Multi accueil « les Virelitous » et l’EHPAD Surleau
- Secteur social - Aides financières aux personnes en difficulté – secours