Délibérations du Conseil d'administration
A VOIR AUSSI
Délibérations
Retrouvez, ci-dessous, les délibérations du Conseil d'administration du CCAS de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
Affichage légal - CCAS de Montbéliard
2025
Conseil d'administration du 2 juin2025
- Correction - Décision modificative N° 1 – année 2025– budget principal CCAS
- Décision modificative N° 1 – année 2025– budget principal CCAS
- Décision modificative N°1 - année 2025 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Actualisation du tableau des emplois
- Recrutement de saisonniers au CCAS – été 2025 – annule et remplace la délibération du 07/04/25
- Actualisation de la liste des mandats et emplois ouvrant droit à la possibilité d’effectuer les trajets domicile-travail avec le véhicule de service
- Convention de partenariat pour l’accompagnement des publics au titre du RSA – année 2025
- Aide à l’investissement en faveur des résidences autonomie : appel à projet 2025 CARSAT
- aides financières aux personnes en difficultés
Conseil d'administration du 7 avril 2025
- Budget primitif 2025– budget principal CCAS
- Budget primitif 2025 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Budget primitif 2025 – budget annexe SAAD
- Budget primitif 2025 – budget annexe SIAD
- Subvention 2025 aux associations
- Subventions 2025 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Protection sociale complémentaire – convention de participation dans le domaine de la santé – mandatement du CDG 25
- Actualisation du tableau des emplois
- Recrutement de saisonniers au CCAS – été 2025
- Programmation 2025 du GSE
- Aides financières aux personnes en difficultés
Conseil d'administration du 24 février 2025
- Débat d’orientation budgétaire
- Actualisation du tableau des emplois
- Conventions d’objectifs et de financement - 2025-2027 - CAF/CCAS
- Convention Département du Doubs / Relais Petite Enfance – année 2025
- Règlement de fonctionnement des structures collectives Petite Enfance
- Tarification des services 2025 (annule et remplace la délibération du 17 décembre 2024)
- Avenants aux conventions de location des loyers des structures Petite Enfance
- Recrutement d’un médecin vacataire
- Aides financières aux personnes en difficultés