Délibérations du Conseil d'administration
A VOIR AUSSI
Délibérations du Conseil d'administration
2022
Octobre
- CA 241022 mise en place des chèques d'accompagnement personnalisé
- CA 241022 actu tableau des emplois
- CA 241022 adhésion aux centrales d achat RESAH et CAIH souscription différents marchés
- CA 241022 admission en non valeur et créances éteintes
- CA 241022 aides financières aux personnes en difficultés secours
- CA 241022 avenants conventions objectifs et financement 2022 2025 CAF structures d accueil du jeune enfant
- CA 241022 contrat assurance groupe protection sociale des agents du CCAS
- CA 241022 convention d objectifs financement 2022 2025 CAF lieu d accueil parents enfants
- CA 241022 convention d objectifs financement 2022 2025 CAF relais petite enfance
- CA 241022 convention financement département du Doubs et relais petite enfance
- CA 241022 convention groupement de commandes ville CCAS marche fournitures produits entretien et hygiène
- CA 241022 convention partenariat conservatoire PMA intervention musicale relais petite enfance
- CA 241022 convention préfecture du Doubs transmission des actes par voie électronique
- CA 241022 dématérialisation des convocations et transmission des rapports aux administrateurs du conseil d administration
- CA 241022 recrutement d un conseiller numérique