Délibérations du Conseil d'administration
A VOIR AUSSI
Délibérations
Retrouvez, ci-dessous, les délibérations du Conseil d'administration du CCAS de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
Affichage légal - CCAS de Montbéliard
2025
Conseil d'administration du 13 octobre 2025
- Décision modificative N°3 – année 2025 – budget principal
- Décision modificative N°2 – année 2025 – budget annexe résidence autonomie Jean Bossière
- Décision modificative N°1 – année 2025 – budget annexe SAAD
- Décision modificative N°1 – année 2025 – budget annexe SIAD
- Admission en non-valeur, créances éteintes et remise gracieuse
- Actualisation du tableau des emplois
- Renouvellement de la convention de mise à disposition des agents du LAEP du CCAS auprès de la Ville de Montbéliard
- Protection sociale complémentaire : risque santé
- Restauration administrative – nouveaux dispositifs
- Modification tarifs 2025 – Espace Domon
- Dépôt demande de subvention CAF – modernisation des crèches
- Règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance RPE 2026-2029
- Fermetures 2026 des structures petite enfance
- Convention de partenariat conservatoire du Pays de Montbéliard Agglomération : intervention musicale / RPE
- Validation de la programmation 2025-2026 du Programme de Réussite Educative PRE
- Convention Centre Social l’Envol – jardin partagé – mise à disposition de 2 parcelles
- Convention avec le cabinet Bulle Santé – intervention d’un ergothérapeute auprès de l’Equipe Spécialisée Alzheimer ESA
- Convention de partenariat avec Sésame Autisme Franche Comté pour l'accueil de stagiaires de la PAMS de l'EAM "La Maison de Sésame"
- Aides financières aux personnes en difficulté
Conseil d'administration du 8 juillet 2025
- Compte administratif 2024 – budget principal CCAS
- Compte administratif 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Compte administratif 2024– budget annexe SAAD
- Compte administratif 2024 – budget annexe SIAD
- Compte administratif 2024 – budget annexe CHRS
- Compte administratif 2024 – budget annexe LHSS
- Compte de gestion 2024 – budget principal CCAS
- Compte de gestion 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Bossière
- Compte de gestion 2024 – budget annexe SAAD
- Compte de gestion 2024 – budget annexe SIAD
- Compte de gestion 2024 – budget annexe CHRS
- Compte de gestion 2024 – budget annexe LHSS
- Affectation des résultats – année 2024 – budget principal CCAS
- Affectation des résultats – année 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Affectation des résultats – année 2024 – budget annexe SAAD
- Affectation des résultats – année 2024 – budget annexe SIAD
- Reprise du résultat 2024 d’investissement en section de fonctionnement
- Décision modificative N° 2 – 2025 – budget principal
- Actualisation du tableau des emplois
- Actualisation des astreintes et des permanences
- Convention mutualisation des moyens Ville et CCAS
- Groupement de commandes permanent – convention constitutive entre PMA et le CCAS
- Commission des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées
- Programme de réussite éducative PRE / conventionnement
- Tarification des services 2025 – création d’un nouveau tarif
- aides financières aux personnes en difficulté
Conseil d'administration du 2 juin 2025
- Correction - Décision modificative N° 1 – année 2025– budget principal CCAS
- Décision modificative N° 1 – année 2025– budget principal CCAS
- Décision modificative N°1 - année 2025 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Actualisation du tableau des emplois
- Recrutement de saisonniers au CCAS – été 2025 – annule et remplace la délibération du 07/04/25
- Actualisation de la liste des mandats et emplois ouvrant droit à la possibilité d’effectuer les trajets domicile-travail avec le véhicule de service
- Convention de partenariat pour l’accompagnement des publics au titre du RSA – année 2025
- Aide à l’investissement en faveur des résidences autonomie : appel à projet 2025 CARSAT
- aides financières aux personnes en difficultés
Conseil d'administration du 7 avril 2025
- Budget primitif 2025– budget principal CCAS
- Budget primitif 2025 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Budget primitif 2025 – budget annexe SAAD
- Budget primitif 2025 – budget annexe SIAD
- Subvention 2025 aux associations
- Subventions 2025 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Protection sociale complémentaire – convention de participation dans le domaine de la santé – mandatement du CDG 25
- Actualisation du tableau des emplois
- Recrutement de saisonniers au CCAS – été 2025
- Programmation 2025 du GSE
- Aides financières aux personnes en difficultés
Conseil d'administration du 24 février 2025
- Débat d’orientation budgétaire
- Actualisation du tableau des emplois
- Conventions d’objectifs et de financement - 2025-2027 - CAF/CCAS
- Convention Département du Doubs / Relais Petite Enfance – année 2025
- Règlement de fonctionnement des structures collectives Petite Enfance
- Tarification des services 2025 (annule et remplace la délibération du 17 décembre 2024)
- Avenants aux conventions de location des loyers des structures Petite Enfance
- Recrutement d’un médecin vacataire
- Aides financières aux personnes en difficultés