Délibérations du Conseil d'administration
A VOIR AUSSI
Délibérations
Retrouvez, ci-dessous, les délibérations du Conseil d'administration du CCAS de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
Affichage légal - CCAS de Montbéliard
2024
Conseil d'administration du 4 avril
- Installation du nouveau conseil d’administration du CCAS
- Budget primitif 2024 – budget principal CCAS
- Budget primitif 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Budget primitif 2024 – budget annexe SAAD
- Budget primitif 2024 – budget annexe SIAD
- Subventions 2024 aux associations
- Subventions 2024 – budget annexe Résidence Autonomie Jean Bossière
- Actualisation du tableau des emplois
- Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
- Recrutement de saisonniers au CCAS – été 2024
- Modification du règlement de fonctionnement et du document individuel de prise en charge du SAAD
- Programmation 2024 du GSE
- « Ville Propre » – convention de partenariat Radio Amitié
- Réorganisation du Pôle Petite Enfance
- Convention de partenariat intergénérationnel entre le Multi accueil « les Virelitous » et l’EHPAD Surleau
- Secteur social - Aides financières aux personnes en difficulté – secours
Conseil d'administration du 5 mars
- Débat d'orientation budgétaire - DOB
- Ouverture ligne de trésorerie
- actualisation du tableau des emplois
- convention cadre CDG25 affiliation au socle commun et adhésion aux missions complémentaires
- avenant assurance dommages aux biens 2024-2025
- renouvellement du CPOM concernant le centre de vaccination 2024-2028
- convention de partenariat avec la CARSAT
- tarifications des services 2024 (suite à un ajustement des tarifs CNAV)
- convention de partenariat avec le Dr Vacheret
- aides financières aux personnes en difficulté