Décisions du maire

Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.

ANNEE 2023

SEPTEMBRE 2023

• DE2023-141_Ecole élémentaire Jules Grosjean_Remplacement menuiseries extérieures_Avenant 1
• DE2023-140_Banc connecté_Acceptation indemnité d'assurance (Affichée le 21/09/2023)
• DE2023-136_Activités sportives 18-25 ans_Contrats prestations de services (Affichée le 20/09/2023)
• DE2023-139_Mission de prestations coloriste et designer conseil (Affichée le 19/09/2023)
• DE2023-138_Aménagement carrefour Wilson_Avenants 1 lots 1 et 2 (Affichée le 19/09/2023)
• DE2023-137_Contrat de maintenance 2 switchs catalyst 9500 (Affichée le 18/09/2023)
• DE2023-134_Festival Quatre Saisons_Automne 2023 (Affichée le 14/09/2023)
• DE2023-135_Contrat prestations de service_Animations sportives_La Gauloise gymnastique (Affichée le 13/09/2023)
• DE2023-133_Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des menuiseries et d'une terrasse du parcours historique du Château de Montbéliard_Marché n°2023-027_Avenant n°1 (Affichée le 13/09/2023)
• DE2023-132_Lumières de Noël 2023_Contrat prestation services_Etude de fréquentation_Doubs Tourisme (Affichée le 12/09/2023)
• DE2023-131_Démolition de trois bâtiments d'habitation rue du Docteur Flamand_Marché de travaux_Procédure adaptée (Affichée le 13/09/2023)
• DE2023-130_Lumières de Noël 2023_Contrat d'affichage, de diffusion de spots au cinéma_Marchés sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 11/09/2023)
• DE2023-129_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Madame MAHAOURI Souad (Affichée le 11/09/2023)
• DE2023-128_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à l'Hyper U de Saint-Avé (Affichée le 11/09/2023)
• DE2023-127_Tarif de l'activité soirée match international, programmée le 12 septembre 2023 (Affichée le 11/09/2023)
• DE2023-126_Contentieux administratif_Commune de Montbéliard contre Madame Cindy LALAOUA (refus de dérogation scolaire)_Représentation à l'audience (Affichée le 11/09/2023)
• DE2023-125_Contentieux_SAS JUMP STREET c/ Commune de Montbéliard_Demande d'annulation de la délibération du Conseil Municipal approuvant la cession à la SAS VMR des parcelles cadastrées sections BI 294 et BL 547 pour la réalisation d'un projet de complexe ludique_Défense des intérêts de la commune et représentation (Affichée le 07/09/2023)
• DE2023-124_Démolition du pôle associatif_Marché de travaux_Procédure adaptée (Affichée le 01/09/2023)
• DE2023-122_Musées_Concert dans le cadre de l'exposition sur Paul-Elie DUBOIS_Marché de services sur procédure adaptée (Affichée le 01/09/2023)
• DE2023-120_Don d'archives privées de Monsieur Jean-Jacques SUNGAUER (Affichée le 01/09/2023)
• DE2023-119_Don d'archives privées de Monsieur Etienne PAGEREY (Affichée le 01/09/2023)
• DE2023-118_Don d'archives privées de la Société d'Emulation Belfortaine (Affichée le 01/09/2023)
• DE2023-117_Don d'archives privées de Madame Martine BADER (Affichée le 01/09/2023)
• DE2023-116_Don d'archives privées de Madame Chantal ROELLY (Affichée le 01/09/2023)

AOUT 2023

• DE2023-123_Garage n°1 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Monsieur BOREANIZ Serge (Affichée le 25/08/2023)
• DE2023-121_Lumières de Noël 2023 - Contrat de prestation de services d'animation pour le spectacle "Prestation groupe folklorique" de la Compagnie La Poulido de Gémo les samedi 25/11/2023 et dimanche 26/11/2023_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 28/08/2023)
• DE2023-115_Appartement n°3_14 Avenue Joffre_Convention d'occupation précaire au profit de Monsieur Arnaud GAUTHEY et Monsieur Samuel GAMET (Affichée le 17/08/2023)
• DE2023-114_Appartement n°2_14 Avenue Joffre_Convention d'occupation précaire au profit de Madame TANNIERES Marie-Laure (Affichée le 17/08/2023)
• DE2023-113_Appartement n°1_14 Avenue Joffre_Convention d'occupation précaire au profit de Madame Nancy et Monsieur Chun Noël (Affichée le 17/08/2023)
• DE2023-112_Convention de prestation de conseil en recrutement_Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables (Affichée le 17/08/2023)
• DE2023-111_Mise en place d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques_Déclaration sans suite (Affichée le 22/08/2023)
• DE2023-110_Restauration continuité écologique barrage Neufs Moulins (Affichée le 08/08/2023)
• DE2023-109_Propriété communale_Demande autorisation urbanisme_EM Combe aux Biches (Affichée le 09/08/2023)

 JUILLET 2023

• DE2023-108_TOIP_Fourniture - intégration et maintenance matériels et solutions téléphonie (Affichée le 26/07/2023)
• DE2023-107_Programme d'éclairage public - Marché de travaux (Affichée le 27/07/2023)
• DE2023-106_Evolution système information géographique_Avenant 3_Prolongation (Affichée le 26/07/2023)
• DE2023-105_Garage 1_Rue Diderot_Contrat location M. BOREANIZ (Affichée le 26/07/2023)
• DE2023-104_Médiathèque_Manifestation Bébé Bouquine_Spectacles (Affichée le 25/07/2023)