Décisions du maire
A VOIR AUSSI
Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
AVRIL 2024
- DE2024-060_Mise à disposition garages espace Domon_Fondation Pluriel (Affichée le 24/04/2024)
- DE2024-059_Mise à disposition 48b route d'Audincourt_Développement chaufferie urbaine (Affichée le 24/04/2024)
- DE2024-058_Restructuration site Château_Assistance à maîtrise d'ouvrage_Avenant 1 (Affichée le 24/04/2024)
- DE2024-057_Restructuration site du Château_Création plans élévations et coupes des bâtiments objet du concours (Affichée le 19/04/2024)
- DE2024-056_Convention d'occupation précaire_Mise à disposition boutique éphémère 2 rue des Halles (Affichée le 18/04/2024)
- DE2024-055_Restructuration site du Château_Aménagement rue du Château_Zone Porterie (Affichée le 17/04/2024)
- DE2024-054_Restructuration site du Château_Parcours immersif_Travaux de renforcement des planchers (Affichée le 17/04/2024)
- DE2024-053_Maintenance et renouvellement licences_1SPATIAL (Affichée le 17/04/2024)
- DE2024-052_Manager de transition aux Systèmes d'Information_Contrat de prestation et mise à disposition d'un appartement au 14 avenue Joffre (Affichée le 16/04/2024)
- DE2024-051_Convention de prêt à usage_Diverses parcelles agricoles_GAEC MALOCHET ET EARL RHYS (Affichée le 15/04/2024)
- DE2024-050_Occupation domaine public de la SNCF_Chemin des écoliers (Affichée le 15/04/2024)
- DE2024-049_Appartement 14 avenue Joffre_Convention occupation préciare_M. PLANQUE (Affichée le 15/04/2024)
- DE2024-046_Tarif de l'activité soirée champions league et repas (Affichée le 10/04/2024)
- DE2024-048_Prestation d'assistance_Construction et exploitation centrale hydro-électrique (Affichée le 10/04/2024)
- DE2024-047_Contrat de maintenance_Logiciel gestion courrier_Société DIGITECH (Affichée le 09/04/2024)
- DE2024-045_Reconversion site du Château_Requalification de la montée rue du Château_Marchés sur procédure adaptée (Affichée le 04/04/2024)
- DE2024-044_Sinistre causé par un tiers sur le domaine public_Réparation amiable_Protocole d'accord transactionnel (Affichée le 04/04/2024)
- DE2024-043_Démolition usine Pyra_Avenant 2 (Affichée le 02/04/2024)
- DE2024-042_Restructuration du site du Château_Parcours immersif_Travaux_Hors renforcement planchers_Lot 6 (Affichée le 02/04/2024)
- DE2024-040_Restructuration du site du Château_Parcours immersif_Travaux_Hors renforcement planchers (Affichée le 02/04/2024)
MARS 2024
- DE2024-041_La Roselière_Migration des éclairages en LED_Marché sur procédure adaptée (Affichée le 29/03/2024)
- DE2024-038_Requalification aires de jeux secteur Chiffogne_Avenant 1 (Affichée le 26/03/2024)
- DE2024-039_Tarif de l'activité soirée match de l'équipe nationale, programmée le 25 mars 2024 (Affichée le 22/03/2024)
- DE2024-037_Propriété communale_Demande autorisation urbanisme_8 rue Contejean (Affichée le 21/03/2024)
- DE2024-034_Restructuration maison Hirsch_Avenants 4 lot 5 (Affichée le 19/03/2024)
- DE2024-033_Château de Montbéliard Wurtemberg_Signature avenant 1 au mandat Territoire 25 (Affichée le 19/03/2024)
- DE2024-036_Assurances_Remboursement dommages société SCHMIDT (Affichée le 18/03/2024)
- DE2024-035_Réhabilitation école maternelle Combe aux Biches_Mission SPS_Avenant 1 (Affichée le 15/03/2024)
- DE2024-032_Mise à disposition bien 44 rue de Belfort par l'EPF (Affichée le 14/03/2024)
- DE2024-031_Education du chien en milieu urbain_Convention de mise à disposition de terrain au profit de Mme Prescilia GARNERET (Affichée le 08/03/2024)
- DE2024-030_Bail commercial avec EURL Côté Place_Locaux 8 Place Denfert Rochereau (Affichée le 08/03/2024)
- DE2024-029_Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de la Société Générale (Affichée le 05/03/2024)
- DE2024-028_Convention d'autorisation d'occupation domaine public_TED (Affichée le 01/03/2024)
- DE2024-027_Bail commercial avec SAS LITTERA_Locaux 4 avenue des Alliés (Affichée le 01/03/2024)
- DE2024-026_Restructuration maison Hirsch_Avenants n° 3 lot 14 (Affichée le 01/03/2024)
FEVRIER 2024
- DE2024-025_Festival des quatre saisons_Printemps 2024 (Affichée le 27/02/2024)
- DE2024-024_Propriété communale_Demande d'autorisation d'urbanisme_Ecole des Fossés (Affichée le 26/02/2024)