Décisions du maire

 Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.

OCTOBRE 2024

• DE2024-158_Tarif activité soirée spectacle Maison du Peuple_04102024 (Affichée le 03/10/2024)
• DE2024-156_Contrat maintenance logiciels GMA SPORT - Pack Associatif et GMA VIEWER_Société GMA CONSULTING (Affichée le 03/10/2024)
• DE2024-152_Tarif activité soirée repas et gala boxe_Phare Belfort_12102024 (Affiché le 03/10/2024)
• DE2024-157_Délégation ponctuelle droit de préemption_Parcelle 46 rue Clemenceau-21 place Saint-Martin_EPF (Affichée le 01/10/2024)
• DE2024-155_Contentieux_Commune Montbéliard contre M. A.N._Dégradations sur biens de la collectivité (Affichée le 01/10/2024)
• DE2024-154_Contentieux_Protection fonctionnelle_MM. BRUN-WYGODA et Ville de MONTBELIARD contre M. AERA (Affichée le 01/10/2024)

SEPTEMBRE 2024

• DE2024-153_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Madame KOZZI Ouissam_Abroge et remplace Affichée le 27/09/2024)
• DE2024-151_Contrat cadre mandat et fourniture prestations_Ventes aux enchères publiques en ligne (Affichée le 25/09/2024)
• DE2024-150_Lumières de Noël 2024_Contrat prestation service_Etude fréquentation Lumières de Noël (Affichée le 20/09/2024)
• DE2024-149_Assurances remboursement dommages véhicule_Mme KOZZI Ouissam (Affichée le 18/09/2024)
• DE2024-148_Réhabilitation et extension école maternelle Combe aux Biches_Lot 11 sols souples (Affichée le 18/09/2024)
• DE2024-147_Contrat prestations de service_Animations sportives La Gauloise Gymnastique (Affichée le 18/09/2024)
• DE2024-146_Piscine d'été_Bassin olympique_Rénovation réseaux filtration (Affichée le 18/09/2024)
• DE2024-145_Garage n° 5_Contrat location_M. Anthony VIENNET (Affichée le 13/09/2024)
• DE2024-144_Tarif de l'activité soirée football_Match France-Belgique (Affichée le 10/09/2024)
• DE2024-143_Contentieux contre M. SULAIMAN Amir_Protection fonctionnelle (Affichée le 09/09/2024)
• DE2024-142_Bail commercial EURL COTE PLACE_Locaux 8 place Denfert Rochereau (Affichée le 05/09/2024)
• DE2024-141_Garage n° 2 rue Diderot_Contrat location_M. CRAMATTE Patrick (Affichée le 05/09/2024)
• DE2024-140_Assurances_Remboursement dommages véhicule_Mme VINCENT Coralie (Affichée le 05/09/2024)
• DE2024-139_Festival 4 Saisons_Automne 2024 (Affichée le 05/09/2024)

AOUT 2024

• DE2024-138_Contrat de maintenance systèmes éclairage évacuation_Parkings Velotte et Blancheries (Affichée le 28/08/2024)
• DE2024-137_Appartement n°3_14 avenue Joffre_Convention d'occupation précaire au profit de Madame TANNIERES Marie-Laure (Affichée le 26/08/2024)
• DE2024-136_Appartement n°2_14 avenue Joffre_Convention d'occupation précaire au profit de Madame NANCY et Monsieur CHUN Noël (Affichée le 26/08/2024)
• DE2024-135_Appartement n°1_14 avenue Joffre_Convention d'occupation précaire au profit de Monsieur Arnaud GAUTHEY (Affichée le 26/08/2024)
• DE2024-134_Atelier des Môles_Renforcement des fondations existantes_Marchés sur procédure adaptée (Affichée le 08/08/2024)
• DE2024-133_Avenant au contrat de maintenance du logiciel d'affichage des résultats électoraux SOPRANO suite à sa migration en GAMME OPUS - Société ARPEGE (Affichée le 08/08/2024)