Décisions du maire

 Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.

JUILLET 2024

• DE2024-124_Bail commercial Epoques et Styles_Locaux 10 place Denfert (Affichée le 25/07/2024)
• DE2024-123_Contrat de services_Externalisation de la dématérialisation des factures_DEMABOX (Affichée le 25/07/2024)
• DE2024-122_Contrat entretien installations climatisation_Avenant de transfert (Affichée le 25/07/2024)
• DE2024-121_Parc du Près la Rose_Installation manège_Convention occupation temporaire domaine public_M. MEYER (Affichée le 25/07/2024)
• DE2024-120_Programme d'éclairage public 2024 (Affichée le 23/07/2024)
• DE2024-119_Cession à titre gracieux_Préfecture_Tableau Christof MONNIN représentant Marianne (Affichée le 23/07/2024)
• DE2024-113_Manager de transition aux service Systèmes d'Information (Affichée le 23/07/2024)
• DE2024-118_Bail commercial_Epoques et Styles_Locaux 10 place Denfert (Affichée le 22/07/2024)
• DE2024-117_Démolition 44 rue de Belfort (Affichée le 22/07/2024)
• DE2024-116_Fourniture de pièces détachées pour l'entretien des véhicules_Année 2024 (Affichée le 22/07/2024)
• DE2024-115_Appartement 14 avenue Joffre_Convention occupation précaire_M. LETERME (Affichée le 22/07/2024)
• DE2024-114_Assurances_Remboursement dommages véhicule M. DOUKKAR (Affichée le 19/07/2024)
• DE2024-112_Contrat maintenance solution RFID et automatisation transactions médiathèque (Affichée le 17/07/2024)
• DE2024-111_Contrat maintenance solution RFID et automatisation transactions médiathèque (Affichée le 15/07/2024)
• DE2024-108_Restructuration du site du Château_Prestation de géomètre pour la création de plans d'élévations et coupes des bâtiments objet du concours de maîtrise d'oeuvre_Avenant n°1 pour le traitement de nuages de points (Affichée le 10/07/2024)
• DE2024-109_Réalisation d'un emprunt long terme auprès de la Banque Postale (Affichée le 09/07/2024)
• DE2024-107_Tarif activité soirée match équipe nationale_5 juillet 2024 (Affichée le 04/07/2024)
• DE2024-103_Centre aquatique René Donzé_Occupation bâtiment snack-bar_Eté 2024 (Affichée le 04/07/2024)
• DE2024-106_Avenant convention mise à disposition terrain route d'Héricourt_Société SOGEEFER (Affichée le 03/07/2024)
• DE2024-105_Dépôt demande d'autorisation d'urbanisme_Les Gros Champs_Rue Jacques Foillet (Affichée le 03/07/2024)
• DE2024-104_Saison estivale_Missions de médiation au centre aquatique René Donzé (Affichée le 01/07/2024)

JUIN 2024

• DE2024-102_Saison estivale_Missions de médiation au centre aquatique René Donzé (Affichée le 28/06/2024)
• DE2024-101_Collecte cartouches d'encre usagées au profit de la Ligue contre le Cancer de Belfort (Affichée le 27/06/2024)
• DE2024-099_Fourniture et livraison de repas_SODEXO_Avenant 1_Modification formule de révision (Affichée le 27/06/2024)
• DE2024-100_Propriété communale_Demande d'autorisation d'urbanisme_Démolition maison rue des Tours (Affichée le 24/06/2024)
• DE2024-098_Création aire de fitness intergénérationnelle secteur Petite Hollande (Affichée le 21/06/2024)
• DE2024-096_Feu d'artifice_Spectacle pyromusical_Festivités 13 juillet 2024 (Affichée le 20/06/2024)
• DE2024-097_Convention d'utilisation emplacement du domaine public ferroviaire (Affichée le 17/06/2024)
• DE2024-095_Salles municipales_Mise à disposition de salles aux partis politiques_Elections législatives 2024 (Affichée le 14/06/2024)
• DE2024-093_Propriété communale_Demande d'autorisation d'urbanisme_Ecole Jules Grosjean (Affichée le 05/06/2024)
• DE2024-094_Assurances_Remboursement dommages appartenant à Monsieur SID Mohamed (Affichée le 04/06/2024)
• DE2024-092_Convention de prestations de conseil en recrutement (Affichée le 03/06/2024)
• DE2024-091_Réaménagement du hall d'entrée de la mairie_Avenants 1 lots 2 - 3 et 4 (Affichée le 03/06/2024)
  

MAI 2024

• DE2024-090_Sinistres causés par des tiers sur domaine public_Protocole d'accord transactionnel_ASEANFC (Affichée le 31/05/2024)
• DE2024-089_Convention occupation précaire_Locaux Ecole de Police_Conservation d'archives (Affichée le 28/05/2024)
• DE2024-084_Restructuration maison Hirsch_Avenant 4 mission maîtrise d'oeuvre (Affichée le 27/05/2024)