Décisions du maire
A VOIR AUSSI
Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
JUIN 2025
- DE2025-106_Contentieux administratif_Commune de Montbéliard contre SAS JUMP STREET (Affichée le 13/06/2025)
- DE2025-104_Mise en vente de biens réformés_Plateforme vente aux enchères_AGORASTORE (Affichée le 13/06/2025)
- DE2025-103_Mission sécurité incendie et assistance à personnes au Musée du Château (Affichée le 13/06/2025)
- DE2025-092_Avenant marchés éxécution prestations nettoyage locaux municipaux (Affiché le 11/06/2025)
- DE2025-102_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur EL YOUSSOUFY BOUBKER (Affichée le 06/06/2025)
- DE2025-101_Assurances_Acceptation indemnité_Sinistre DISTEL (Affichée le 02/06/2025)
- DE2025-099_Feu d'artifice_Spectacle pyromusical pour les festivités du 13 juillet 2025_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 02/06/2025)
MAI 2025
- DE2025-100_Souscription d'un nouveau contrat de maintenance pour le progiciel SYRACUSE_Société ARCHIMED (Affichée le 28/05/2025)
- DE2025-098_Prestations audiovisuelles 2025-2026 - Accord-cadre à bons de commande (Affichée le 26/05/2025)
- DE2025-097_Gymanse Pajol_Rénovation de la chaufferie et ventilation mécanique double flux des locaux_Marché de travaux (Affichée le 26/05/2025)
- DE2025-095_Ecole élémentaire Louis SOUVET_Aménagement d'une 7ème classe_Marchés de travaux (Affichée le 26/05/2025)
- DE2025-096_Incendie du 6 décembre 2024_Bâtiment Ateliers Municipaux_Acceptation de l'indemnité d'assurance (Affichée le 23/05/2025)
- DE2025-094_Saison estivale_Missions médiation au centre aquatique Donzé (Affichée le 22/05/2025)
- DE2025-093_Assurances_Remboursement dommages véhicule Association d'Hygiène Sociale (Affichée le 22/05/2025)
- DE2025-091_Garage n° 9 rue Diderot_Contrat location_M. BORDY_Annulation (Affichée le 14/05/2025)
- DE2025-089_Festival des Quatre Saisons_Eté 2025 (Affichée le 13/05/2025)
- DE2025-090_Garage n° 10_Rue Diderot_Contrat location_M. BORDY (Affichée le 07/05/2025)
- DE2025-088_Appartement n° 1_14 avenue Joffre_Convention occupation précaire 19 CRAC (Affichée le 07/05/2025)
- DE2025-087_Programme d'éclairage public 2024_Avenant 1_Marché 2024-041 (Affichée le 07/05/2025)
- DE2025-086_Ensemblier DéFI_Mise à disposition distributeur pour diffusion documents (Affichée le 07/05/2025)
- DE2025-085_Centre des Alliés_Remplacement menuiseries extérieures PVC (Affichée le 06/05/2025)
- DE2025-084_Centre des Alliés_Pavillon gare_Remplacement menuiseries extérieures aluminium (Affichée le 06/05/2025)
- DE2025-083_Ecole maternelle Mont-Chevis_Remplacement toitures en amiante (Affichée le 06/05/2025)
AVRIL 2025
- DE2025-082_Mise à disposition de mallettes pédagogiques (Affichée le 24/04/2025)
- DE2025-081_Activités sportives 18-25 ans_Contrats prestations de services (Affichée le 24/04/2025)
- DE2025-078_75ème anniversaire Jumelage-Ludwigsburg_Contrat cession Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo (Affichée le 24/04/2025)
- DE2025-074_Réalisation médailles et étuis_75ème anniversaire jumelage Montbéliard-Ludwigsburg (Affichée le 24/04/2025)
- DE2025-080_Tarif activité repas et spectacle Sourire et Solidarité_190425 (Affiché le 17/04/2025)
- DE2025-079_Contrat location garage n° 04_Bd 21ème BCP_M. JACQUOT (Affichée le 15/04/2025)
- DE2025-077_Propriété communale_Demande d'autorisation d'urbanisme_Temple Saint Martin (Affichée le 15/04/2025)
- DE2025-076_Assurances_Sinistre domaine public_Réparation amiable_Mme HANTOUR_M. BOUAZA (Affichée le 15/04/2025)