Décisions du maire
A VOIR AUSSI
Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
ANNEE 2023
MARS 2023
- DE2023-036_Parc Urbain du Près la Rose_Exploitation bar-restaurant_SARL La Rose de Porcelaine (Affichée le 16/03/2023)
- DE2023-035_Lumières de Noël 2023_Contrat prestation services_Spectacle Fanfrelette (Affichée le 20/03/2023)
- DE2023-033_Mandat non exclusif de vente_Agence LAFORET_Appartement 17 rue Hélène Boucher (Affichée le 16/03/2023)
- DE2023-032_Contrat de services_Maintenance Firewalls (Affichée le 16/03/2023)
- DE2023-030_Mission coordination sécurité et protection santé_Reconversion site du Château (Affichée le 10/03/2023)
- DE2023-029_Restructuration école maternelle Combe aux Biches_Maîtrise d'oeuvre (Affichée le 10/03/2023)
- DE2023-028_Prestations audiovisuelles 2023-2024 (Affichée le 10/03/2023)
- DE2023-027_Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté (Affichée le 08/03/2023)
- DE2023-025_Contrat location_Installation dispositif vidéoprotection avec UIOSS (Affichée le 06/03/2023)
- DE2023-024_Sinistre causé par un tiers_Réparation amiable (Affichée le 02/03/2023)
- DE2023-023_Convention de prestation de conseil en recrutement (Affichée le 03/03/2023)
- DE2023-022_Musées_Programme rendez-vous culturel autour de l'expo Paul Elie Dubois (Affichée le 02/03/2023)
FEVRIER 2023
- DE2023-021_Acquisition de mangas et comics pour différents services de la Ville_Année 2023 (Affichée le 28/02/2023)
- DE2023-020_Restructuration maison Hirsch_Résiliation marché_Lot 1 (Affichée le 27/02/2023)
- DE2023-019_Musées_Programme rendez-vous culturel autour de l'expo Paul Elie Dubois (Affichée le 02/03/2023)
- DE2023-018_Festival des Quatre Saisons_Printemps 2023 (Affichée le 23/02/2023)
- DE2023-017_Propriétés communales_Demande d'autorisation d'urbanisme (Affichée le 17/02/2023)
- DE2023-016_Aménagement carrefour Wilson et rue de Belfort (Affichée le 10/02/2023)
- DE2023-015_Travaux d'entretien routier_Années 2023 à 2026 (Affichée le 10/02/2023)
- DE2023-014_Travaux d'entretien paysager_Années 2023 à 2026 (Affichée le 10/02/2023)
- DE2023-013_Assurances remboursement dommages véhicule_Mme HMIMOU Rajaa (Affichée le 07/02/2023)
- DE2023-012_Assurances remboursement_Dommages véhicule M. CHAPOT (Affichée le 06/02/2023)
- DE2023-011_Produits mis en vente aux Musées_Nouveau produits 2023 (Affichée le 09/02/2023)
- DE2023-010_Fourniture de consommables informatiques (Affichée le 06/02/2023)
JANVIER 2023
- DE2023-009_Maintenance parapheur électronique MPI (Affichée le 30/01/2023)
- DE2023-008_Mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel de gestion du temps de travail, des activités et d'aide au planning (Affichée le 23/01/2023)