Décisions du maire

Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.

JUILLET 2022

• DE2022-085 : Bail civil - Locaux des médiateurs - 2 rue Jean-Marc BECKER (Affichée le 08/07/2022)
• DE2022-086 : Requalification des espaces publics - Coeur de quartier Debussy / Massenet - Lot n°2 : Eclairage public - Marché 2021-012 - Avenant n°1 (Affichée le 07/07/2022)
• DE2022-087 : Restauration de la continuité écologique du barrage des Neufs Moulons - Marché de maîtrise d'oeuvre - Résiliation (Affichée le 07/07/2022)
• DE2022-088 : Reprise du mur de soutènement du parc du Près la Rose - Marché 2021-012 - Avenant n°1 (Affichée le 07/07/2022)
• DE2022-089 : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le Centre de Nature et Plein Air (CNPA) Armand Bermont pour la saison d'été 2022 - Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 08/07/2022)
• DE2022-090 : Poste de surveillance et de secours pendant les concerts des Estivales du Près-la-Rose 2022 - Convention avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer (Affichée le 11/07/2022)
• DE2022-091 : Poste de surveillance et de secours pour le feu d'artifices du 13 juillet 2022 - Convention avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer (Affichée le 11/07/2022)
• DE2022-092_Foyer Domon_Réhabilitation_Lot 5 avenant-1 (Affichée le 13/07/2022)
• DE2022-097 : Assurances - Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur ROUSSILLON Jean-Claude (Affichée le 18/07/2022)
  
• DE2022-093 : Délégation de service public du chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura - Déraccordement de l'UIOM - Fourniture d'énergie renouvelable par une autre source - Situation n°2 - Déclaration sans suite (Affichée le 18/07/2022)
• DE2022-094 : Mise à disposition de la salle des Bains-Douches-La Scène aux associations ou autres utilisateurs (Affichée le 18/07/2022)
• DE2022-096 : Le Festival des Quatre Saisons - Automne 2022 - Contrats d'animation culturelle - Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 18/07/2022)
• DE2022-098 : Impression des supports de communication - Déclaration sans suite de la procédure de consultation pour les lots 1 et 4 (Affichée le 18/07/2022)
• DE2022-095_Contrat maintenance ascenseur centre Lou Blazer (affichée le 19/07/2022)
• DE2022-100_Travaux d'aménagement parking centre Lou Blazer_Avenant 1 marché 2022-009 (affichée le 19/07/2022)
• DE2022-099_Foyer Domon_Réhabilitation_Avenant 1 lot 10_Avenants 2 lots 5 et 9 (affichée le 20/07/2022)
• DE2022-101_Convention pour diffusion spectacle_Compagnie A la lueur des contes (affichée le 28/07/2022)
• DE2022-103_Médiathèque_Réfection étanchéité toiture Est (affichée le 22/07/2022)
• DE2022-102_Avenant 2 contrat de maintenance logiciels société TECHNOCARTE (affichée le 26/07/2022)
• DE2022-104_Cession à titre gratuit de Sxitchs et d'un lecteur de bande à l'UFC-IUT (affichée le 26/07/2022)

AOUT 2022

• DE2022-105_Contrat de maintenance progiciel Alteva Energie Performance_Société ALTEVA (affichée le 03/08/2022)
• DE2022-106_Programme d'éclairage public 2022_Déclaration sans suite (affichée le 03/08/2022)
• DE2022-107_Délégation ponctuelle_Droit de préemption urbain_Centre Coteau Jouvent_EPF (affichée le 01/08/2022)
• DE2022-108_Résiliation amiable marché entretien courant Centre des Hexagones (affichée le 09/08/2022)