Décisions du maire

 Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.

AOUT 2025

• DE2025-167_COT_Stade Boxberger_TOTEM (Affichée le 14/08/2025)
• DE2025-165_Lumières de Noël 2025_Contrat de prestation de services d'animation sur le thème "Déambulation féérie et parade de lutin" de la Société Compagnie Luminescence le samedi 29 et dimanche 30 novembre 2025_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 11/08/2025)
• DE2025-164_Lumières de Noël 2025_Contrat de prestation de services d'animation sur le thème "Féérique et lumineux" de la Société BFC Conseil le 21 décembre 2025_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 11/08/2025)
• DE2025-163_Lumières de Noël 2025_Contrat de prestation de services d'animation pour le spectacle "Le carrosse de glace" de la Compagnie Allumeurs de rêves le samedi 20 décembre 2025_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 11/08/2025)
• DE2025-162_Lumières de Noël 2025_Contrat de prestation de services d'animation pour le spectacle "La parade enchantée" de la Compagnie Allumeurs de rêves le samedi 22 novembre 2025 et dimanche 23 novembre 2025_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 11/08/2025)
• DE2025-161_Lumières de Noël 2025_Contrat de prestation de services d'animation sur le thème "Festivité de Noël" de la Compagnie AICOM 36 le samedis 6 et 13 et dimanches 7 et 14 décembre 2025_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 11/08/2025)
• DE2025-146_Musées de Montbéliard_Don d'une peinture de Paul-Elie DUBOIS par la famille DUBOIS (Affichée le 08/08/2025)
• DE2025-160_Mission de coordination urbaine et d'assistance à maîtrise d'ouvrage NPNRU_Avenant n°3 (Affichée le 07/08/2025)
• DE2025-159_Restructuration site du Château_Phase 2_Sondages structurels_GEOTEC (Affichée le 04/08/2025)
• DE2025-158_Restructuration site du Château_Phase 2_Sondages géotechniques_HYDROGEOTECHNIQUE (Affichée le 04/08/2025)
• DE2025-152_Produits mis en vente aux Musées_Nouveaux tarifs 2025 (Affichée le 01/08/2025)
• DE2025-151_Réhabilitation et extension école maternelle Combe aux Biches_Avenants 1 et 2 (Affichée le 01/08/2025)
• DE2025-150_Assurances_Sinistre causés par des tiers sur domaine public_M. USLU (Affichée le 01/08/2025)
• DE2025-149_Sonorisation et diffusion de musiques_Lumières de Noël (Affichée le 01/08/2025)

JUILLET 2025

• DE2025-148_Convention de prestation de conseil en recrutement (Affichée le 29/07/2025)
• DE2025-147_Produits mis en vente aux Musées_Nouveaux tarifs catégorie bijoux (Affichée le 29/07/2025)
• DE2025-143_Propriétés communales_Demande d'autorisation d'urbanisme (Affichée le 29/07/2025)
• DE2025-145_Appartement n° 3_14 avenue Joffre_Convention occupation précaire M. CERTAL-SALIN (Affichée le 25/07/2025)
• DE2025-144_Appartement n° 4_14 avenue Joffre_Convention occupation précaire Mme TANNIERES (Affichée le 25/07/2025)
• DE2025-137_Musée de Montbéliard_Don d'une cale à diairi_Mme WEISS SAINT-CENE (Affichée le 23/07/2025)
• DE2025-136_Musées de Montbéliard_Don de 2 cales à diairi et 1 coiffe brodée_Mme FABRE (Affichée le 23/07/2025)
• DE2025-135_Musées de Montbéliard_Don d'une cale à Diairi_M. PATOUX (Affichée le 23/07/2025)
• DE2025-134_Musées de Montbéliard_Don d'une peinture du XVIIIème siècle_Mme BERTHET (Affichée le 23/07/2025)
• DE2025-133_Musées de Montbéliard_Don de 4 miroirs_M. BERTHET (Affichée le 23/07/2025)
• DE2025-125_Don d'archives privées de M. SCHOULLER (Affichée le 23/07/2025)
• DE2025-142_Appartement n° 2 avenue Joffre_Convention occupation précaire_Mme NANCY et M. CHUN (Affichée le 21/07/2025)
• DE2025-141_Appartement 17 avenue Wilson_Convention occupation précaire_M. GAUTHEY (Affichée le 21/07/2025)
• DE2025-138_Appartement 14 avenue Joffre_Convention occupation précaire_M. CAPELLI (Affichée le 21/07/2025)
• DE2025-140_Restructuration site Château_Mission communication et événementiel_Avenant 1 (Affichée le 18/07/2025)
• DE2025-139_Restructuration site Château_Phase 2_Mission étude biodiversité (Affichée le 18/07/2025)
• DE2025-132_VIVATICKET_Utilisation site de ventes en ligne (Affichée le 15/07/2025)
• DE2025-131_Réalisation emprunt long terme_Caisse d'Epargne (Affichée le 15/07/2025)
• DE2025-130_Restructuration site Château_Parcours immersif_Travaux lot 9_Avenant 1 (Affichée le 10/07/2025)
• DE2025-129_Appartement 14 avenue Jofre_Convention occupation précaire_M. MACLOUF (Affichée le 10/07/2025)
• DE2025-127_Maintenance et renouvellement de licences_1SPATIAL (Affichée le 10/07/2025)
• DE2025-122_Médiathèque_Contrat cession d'un concert_Kitty Live (Afichée le 10/07/2025)
• DE2025-128_Parkings Velotte - Blancheries - Alliés et Lizaine Sud_Contrat maintenance matériel péage (Affichée le 09/07/2025)
• DE2025-126_Fourniture et livraison de repas en liaison froide (Affichée le 07/07/2025)
• DE2025-124_Restructuration site Château_Parcours immersif_Contrat maintenance capteurs jauges public (Affichée le 04/07/2025)
• DE2025-123_Piscine plein air_Modernisation installations traitement eau_Mission maîtrise d'oeuvre (Affichée le 02/07/2025)
• DE2025-121_Montants supléments activités_Accueil loisirs_Vacances été_Juillet 2025 (Affichée le 02/07/2025)
• DE2025-120_Cession à titre gracieux de 3 vélos électriques_Recyclerie des Forges (Affichée le 02/07/2025)
• DE2025-118_Centre Culturel Simone Veil_Tarifs activités régulières et ponctuelles_Saison 2025-2026 (Affichée le 02/07/2025)
• DE2025-117_Cession à titre gracieux à la Ville de Ludwigsburg_Tableau C. MONNIN (Affichée le 02/07/2025)
• DE2025-115_Fixation tarifs bar plage Jules Verne_Juillet et août 2025 (Affichée le 02/07/2025)

JUIN 2025

• DE2025-119_Contentieux_Protection fonctionnelle_Ville contre M. JACQUEMIN (Affichée le 26/06/2025)
• DE2025-116_Fourniture de signalisation verticale_Lot 3_Années 2025 à 2027 (Affichée le 26/06/2025)
• DE2025-114_Founiture de signalisation verticale_Lots 1 et 2_Année 2025 à 2027 (Affichée le 26/06/2025)
• DE2025-109_Coeur de quartier Debussy-Massenet_Requalification espaces publics_Avenant 1 lot 1 (Affichée le 26/06/2025)
• DE2025-113_Convention d'occupation précaire de mise à disposition d'une boutique éphémère_2 rue des Halles (Affichée le 24/06/2025)
• DE2025-112_Assurances_Remboursement dommages antenne filaire à l'association Cercle Radioamateurs du Pays de Montbéliard et de l'Agglomération (Affichée le 24/06/2025)
• DE2025-107_Estivales Près la Rose_Prestations artistiques_Concerts du Près la Rose (Affichée le 23/06/2025)
• DE2025-111_Produits mis en vente aux Musées_Actualisation et rectification prix hors taxe (Affichée le 20/06/2025)
• DE2025-110_Parkings et voie de desserte de l'Axone_Convention Ville-PMA (Affichée le 20/06/2025)
• DE2025-108_Site capitainerie_Point R enterré_Convention avec VNF (Affichée le 19/06/2025)
• DE2025-105_Vente de monuments funéraire (Affichée le 19/06/2025)