Accès réservé aux membres du Conseil d'administration du CCAS
Conseil d'administration du 4 avril 2024
- convocation
- ordre du jour
- rapport de présentation
- compte-rendu réunion du 05 mars 2024
- installation du nouveau conseil d'administration membres nommés abroge delib du 05042022
- BP 2024 budget principal
- BP 2024 budget annexe bossiere
- BP 2024 budget annexe saad
- BP 2024 budget annexe siad
- subvention aux associations 2024
- Subvention 2024 à la résidence bossière
- actualisation du tableau des emplois
- prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
- recrutement de saisonniers été 2024
- modification règlement et document de prise en charge du saad
- programmation GSE 2024
- ville propre convention de partenariat radio amitié
- réorganisation du pôle petite enfance
- convention de partenariat intergénérationnel Virelitous - Surleau
- secteur social: aides financières aux personnes en difficulté (doc consultable sur place)
- Procuration ccas
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 5 MARS 2024
- convocation
- ordre du jour
- rapport de présentation
- compte-rendu réunion du 221223
- compte-rendu réunion du 190124
- débat d'orientation budgétaire DOB
- ouverture d une ligne de trésorerie
- actualisation du tableau des emplois
- convention CDG 25 affiliation au socle commun et adhésion aux missions complémentaires
- avenant assurance Dommages aux Biens
- renouvellement CPOM ARS vaccination 2024 2028
- convention CARSAT
- tarification des services 2024 (mise à jour)
- convention de partenariat DR VACHERET
- secteur social: aides financières aux personnes en difficulté (doc consultable sur place)
- décision 411 fourniture et livraison de couches pour les structures petite enfance
- décision 412 convention de partenariat la croisée des chemins
- décision 413 convention de partenariat Mme Cantin
- décision 414 convention CDG25 prestation conseil en recrutement test thomas
- décision 415 convention ateliers de médiation animale auprès des résidents de bossière
- procuration
CONSEILS D'ADMINISTRATION PRECEDENTS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19 JANVIER 2024
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19 DECEMBRE 2023
- convocation
- ordre du jour
- rapport de présentation du ca du 19122023
- Actualisation du tableau des emplois
- autorisation paiement dépenses invest avant vote bp budget principal
- autorisation paiement dépenses invest avant vote bp bossiere
- autorisation paiement dépenses invest avant vote bp siad
- ouverture d une ligne de trésorerie
- tarification des services 2024
- renouvellement contrat CPOM service SAAD 2023-2027
- médiation à la consommation Résidence Bossière
- conventions de partenariat et financement PRE
- convention Département du Doubs et le Relais Petite Enfance
- convention partenariat PMA dispositifs d hébergement d urgence
- protocole de cession des lhss à l addsea
- groupement de commandes achat énergie
- remboursement usager service SAAD
- secteur social: aides financières aux personnes en difficulté (doc consultable sur place)
- décision 408 collecte et valorisation des biodéchets Agrivalor
- décision 409 convention de partenariat - la Croisée des Chemins
- décision 410 Aide au déneigement trottoirs-ERIGE
CONSEIL D'ADMINISTRATION du 17 octobre 2023
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil d'administration 17 octobre 2023 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil d'administration du 11 juillet 2023
- Procès-Verbal du Conseil d'administration du 26 septembre 2023