Accès réservé aux conseillers municipaux
Conseil municipal du 05 juillet 2021
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 5 juillet 2021 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2021
Annexes volumineuses
- Question 2 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande – Note de conjoncture contenant le bilan financier arrêté au 31 décembre 2020
- Question 3 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Note de conjoncture
- Question 3 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Bilan financier arrêté au 31 décembre 2020
- Question 4 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Note de conjoncture
- Question 4 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Bilan financier arrêté au 31 décembre 2020
- Question 4 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Avenant n°6 à la convention publique d’aménagement
- Question 5 - Cession propriété non bâtie à la société LIDL – Parcelle AM 396 – Avis de France Domaine
- Question 5 - Cession propriété non bâtie à la société LIDL – Parcelle AM 396 – Plan
- Question 6 – Cession rue Jacques Foillet – SEREBA – Maison médicale – Avis de France Domaine
- Question 10 - Raccordement du système de vidéo-protection installée sur le campus universitaire par Pays de Montbéliard Agglomération au CSU de la Ville de Montbéliard - Contrat
- Question 11 - Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté
- Question 15 - Contrat de Ville Unique (CVU) – Programmation 2021 – Tableau récapitulatif
Conseils précédents
Conseil municipal du 31 mai 2021
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 31 mai 2021 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2021
- Compte Administratif – Année 2020 – Note de présentation
- Compte Administratif – Année 2020
Annexes volumineuses
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 1 – Rapport de présentation
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 2 - Diagnostic
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 3 – Règlement - Préambule
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 4 – Règlement d’urbanisme
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 5 – Règlement architectural
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 6 – Règlement paysager
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 7.1 – Cartographie – Règlement graphique
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 7.2 – Cartographie – Règlement graphique
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 7.3 – Cartographie – Règlement graphique
- Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 8 - Annexes
- Question 2 – Propriété 2 rue de Bethoncourt – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté
- Question 10 – Compte de Gestion – Année 2020 – Budget Principal – Approbation - Annexe
- Question 11 – Compte de Gestion – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières – Approbation - Annexe
- Question 12 – Compte Administratif – Année 2020 – Budget Principal Annexe
- Question 13 – Compte Administratif – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières – Annexe
- Question 23 – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Convention avec la Préfecture du Doubs
Conseil municipal du 22 mars 2021
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 22 mars 2021 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 février 2021
- Budget Primitif – Année 2021 – Note de présentation
- Budget Primitif – Année 2021
Annexes volumineuses
- Question 2 – Archéologie préventive – Projet de convention relative aux diagnostics d’archéologie préventive 2021 – Secteur Esplanade
- Question 2 – Archéologie préventive – Projet de convention relative aux diagnostics d’archéologie préventive 2021 – Secteur rue des Tours
- Question 3 – Rapport sur la situation en matière d’égalité hommes / femmes
- Question 4 – Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 au Budget Primitif 2021 - Annexe
- Question 6 – Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 au Budget Primitif 2021 - Annexe
- Question 18 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Nouveaux cadres d’emplois admis au RIFSEEP et instauration du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Conseil municipal du 22 février 2021
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 22 février 2021 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Annexes volumineuses
- Question 1 – Plan Local d’Insertion
- Question 3 – Déclassement anticipé d’espaces à usage de stationnement situés dans le quartier Debussy-Massenet – Cession des emprises foncières à l’ADAPEI en vue de la construction d’un centre ressources médico-sociales - Plan
- Question 5 – Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2021 - Rapport
- Question 10 – Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé pour le centre de vaccination Victor Hugo
- Question 15 – Mise à disposition d’un terrain – Route d’Héricourt – Relais de téléphonie mobile ORANGE – Projet de convention
- Question 20 – Garantie d’emprunt à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 19 logements sis 42 rue Jean Lamarck à Montbéliard – Contrat de prêt
- Question 21 – Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte IDEHA – Assemblée Spéciale des Actionnaires Publics – Rapport annuel des mandataires – Année 2019
Conseil municipal du 14 décembre 2020
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 14 décembre 2020 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 novembre 2020
Annexes volumineuses
• Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Rapport de présentation
• Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 1 : Rapport d’enquête
• Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 2 : Conclusions motivées et avis du Commissaire Enquêteur
• Question 2 – Programme « Action Cœur de Ville » - Convention de cofinancement avec la Banque des Territoires
• Question 3 – Propriété non bâtie 12 rue Contejean – SCI JCOC – Acquisition par la Ville de Montbéliard - Plan• Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet de contrat
• Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
• Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
• Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres
• Question 9 – Forfait Post Stationnement (FPS) – Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023
• Question 11 – Ma Scène Nationale – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Conventions de mises à disposition immobilières et de contributions financières
• Question 21 – Tarification – Année 2021
• Question 25 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2019
• Question 26 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2019
• Question 27 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2019
Conseil municipal du 2 novembre 2020
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 2 novembre 2020 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2020
Annexes volumineuses
• Question 1 – Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Montbéliard-Plan du périmètre d’éligibilité
• Question 2 – ZAC de la Petite-Hollande – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
• Question 3 - ZAC des Blancheries – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
• Question 4 - ZAC du Mont-Chevis – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
• Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet de contrat
• Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
• Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
• Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres
Conseil municipal du 21 septembre 2020
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 21 septembre 2020 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 juin 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Annexes volumineuses
- Question 4 - ZAC de la Petite-Hollande-Plan
- Question 18 – Garantie d’emprunt à la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte Idéha – Contrat de prêt
- Question 31 - Délégation de Service Public-Rapport activité-Année 2019-Chauffage urbain DALKIA
- Question 33 – Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement des infrastructures routières communales de la Ville de Montbéliard
Conseil municipal du 10 juillet 2020
- Convocation
- Procuration
- Décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 pour élection des sénateurs
- Circulaire ministérielle du 30 juin 2020
- Arrêté n°25-020-06-30-002 du 30 juin 2020
- Extrait annexe arrêté préfectoral
Conseil municipal du 6 juillet 2020
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 6 juillet 2020 - Rapport de présentation
- Compte administratif année 2019 - Rapport de présentation
- Compte administratif année 2019
Annexes volumineuses
- Question 9-Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-Renouvellement Urbain(OPAH-RU)-Convention
- Question 19-Dossier de Déclaration d'Utilité Publique-ZAC Petite Hollande
- Question 20-Plan-Enquête de stationnement 2018-2019
- Question 20-Plan-Périmètre ADAPEI
- Question 48-Délégation de Service Public-Rapport activité-Année 2018-Chauffage urbain DALKIA