Documentation Conseil municipal

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Accès réservé aux conseillers municipaux

Conseil municipal du 8 juillet 2024

COMMISSION N°4 DU 25 JUIN 2024

  • Convocation
  • Question n°1 : 
  • Question n°2 :
  • Question n°3 :
  • Question n°4 :
  • Question n°5 :
  • Question n°6 :
  • Question n°7 :
  • Question n°8 :
  • Question n°9 :
  • Question n°10 :
  • Question n°11 :
  • Question n°12 :
  • Question n°13 :

COMMISSION N°2 DU 25 JUIN 2024

  • Convocation
  • Question n°1 : 
  • Question n°2 :
  • Question n°3 :
  • Question n°4 :
  • Question n°5 :
  • Question n°6 :
  • Question n°7 :
  • Question n°8 :
  • Question n°9 :
  • Question n°10 :
  • Question n°11 :
  • Question n°12 :

COMMISSION N°3 DU 27 JUIN 2024

  • Convocation
  • Question n°1 :
  • Question n°2 :
  • Question n°3 :

COMMISSION N°1 DU 27 JUIN 2024

  • Convocation
  • Question n°1 : 
  • Question n°2 :
  • Question n°3 :
  • Question n°4 :
  • Question n°5 :
  • Question n°6 :
  • Question n°7 :
  • Question n°8 :
  • Question n°9 :
  • Question n°10 :

 

Conseils précédents

Conseil municipal du 3 juin 2024

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

 

COMMISSION N°1 DU 24 MAI 2024

COMMISSION N°2 DU 22 MAI 2024

COMMISSION N°3 DU 23 MAI 2024

COMMISSION N°4 DU 22 MAI 2024

REUNION DE MAJORITE DU 21 MAI 2024

Conseil municipal du 2 avril 2024

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 22 MARS 2024

COMMISSION N°2 DU 19 MARS 2024

COMMISSION N°3 DU 22 MARS 2024

COMMISSION N°4 DU 19 MARS 2024

REUNION DE MAJORITE DU 20 MARS 2024

Conseil municipal du 4 mars 2024

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

  • Question n°4: Conseil Municipal - Modification du Règlement Intérieur - Expressions politiques dans les supports de communication de la Ville - Page Facebook et site Internet
  • Annexe : Règlement Intérieur
  • Question n°8 : Acquisition 4 rue des Tours - Consorts GINDRAT
  • Annexe : Avis de France Domaine
  • Question n°10 : Rachat par DALKIA du bien sis 48 B route d'Audincourt en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier de Bourgogne Franche-Comté (EPF)
  • Annexe : Avis de France Domaine
  • Question n°12 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024
  • Annexe : Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2024
  • Question n°15 : Assurance Dommages aux Biens - Marché n°2021-086 - Avenant CCAS
  • Annexe : Avenant
  • Annexe : Convention Ville / CCAS
  • Question n°16 : Assurance flotte automobile - Marché n°2021-087 - Augmentation de la prime - Avenant
  • Annexe : Avenant
  • Question n°21 : Musées de Montbéliard - Don de maquettes - Signature d'une convention
  • Annexe : Convention
  • Question n°23 : Convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Compagnie Gakokoé et la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°27 : Marché de fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie et espaces publics - Lot n°6 : Bois oeuvrés - Années 2023-2026 - Avenant de transfert société PANOFRANCE
  • Annexe : Avenant
  • Question n°29 : Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Signature d'une convention de soutien avec l'éco organisme CITEO
  • Annexe : Convention

COMMISSION N°1 DU 22 FEVRIER 2024

COMMISSION N°2 DU 20 FEVRIER 2024

COMMISSION N°3 DU 21 FEVRIER 2024

COMMISSION N°4 DU 20 FEVRIER 2024

REUNION DE MAJORITE DU 19 FEVRIER 2024

Conseil municipal du 18 décembre 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

  • Question n°4 : Cité éducative - Subvention - Signature d'une convention
  • Annexe : Convention
  • Question n°6 : Marché de transport d'enfants par autocars - Lot n°4 - Avenant n°1
  • Annexe : Avenant
  • Question n°7 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard et l'Université de Franche-Comté - UFR STAPS - Filière DEUST (Diplôme d'Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques)
  • Annexe : Convention
  • Question n°9 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard, l'Etablissement Français du Sang et l'Association pour le Don du Sang Bénévole
  • Annexe : Convention
  • Question n°10 : Forfait Post-Stationnement (FPS) - Mise en oeuvre - Convention avec l'ANTAI - Renouvellement pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026
  • Annexe : Convention
  • Question n°12 : Convention unique intercommunale de gestion en flux des réservations de logements sociaux
  • Annexe : Convention
  • Question n°13 : Le 19, Centre Régional d’Art Contemporain de Montbéliard
  • Annexe 1 : Convention pluriannuelle d'objectifs 2024 / 2027
  • Annexe 2 : Convention de contributions financières et non financières 2024 / 2027
  • Question n°15 : Prolongation des conventions liant la Ville de Montbéliard aux associations Léo Lagrange et MJC Petite-Hollande - Signature d'avenants
  • Annexe 1 : Avenant Léo Lagrange
  • Annexe 2 : Avenant MJC Petite-Hollande
  • Question n°16 : Convention d'objectifs et de financement Ville / CAF - Prestations de service extrascolaire pour les 12/17 ans avec "Bonus CTG"
  • Annexe : Convention
  • Question n°19 : Décision Modificative n°3 - Budget Principal
  • Annexe : Maquette
  • Question n°23 : Tarification - Année 2024
  • Annexe : Liste des tarifs
  • Question n°24 : Rapport Social Unique 2022 - Présentation
  • Annexe : Rapport Social Unique
  • Question n°26 : Centre de Gestion 25 - Affiliation au « socle commun » et adhésion aux missions complémentaires du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs
  • Annexe : Convention
  • Question n°27 : Délégation de Service Public - Rapport d'activité - Année 2022 - Chauffage urbain / DALKIA 
  • Annexe : Rapport
  • Question n°28 : Groupement de commandes d'achat d'énergie - Adhésion
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Autorisation communication données sites consommation clients raccordés
  • Question n°29 :  Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2022 – Présentation et communication
  • Annexe : Rapport
  • Question n°30 : Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2022 – Présentation et communication
  • Annexe : Rapport
  • Question n°31 : Convention d’indemnisation de l’imprévision avec l’entreprise ID VERDE portant sur le marché n°2020-013 ayant pour objet « Cœur de quartier Debussy / Massenet – Requalification des espaces publics – Lot n°3 : bétons, mobilier, serrurerie et espaces verts »
  • Annexe : Convention

COMMISSION N°1 DU 7 DECEMBRE 2023

COMMISSION N°2 DU 5 DECEMBRE 2023

COMMISSION N°3 DU 6 DECEMBRE 2023

COMMISSION N°4 DU 5 DECEMBRE 2023

REUNION DE MAJORITE DU 4 DECEMBRE 2023

Conseil municipal du 16 octobre 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 5 OCTOBRE 2023

COMMISSION N°2 DU 3 OCTOBRE 2023

COMMISSION N°3 DU 4 OCTOBRE 2023

COMMISSION N°4 DU 3 OCTOBRE 2023

 

REUNION DE MAJORITE DU 2 OCTOBRE 2023

Conseil municipal du 10 juillet 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

  • Question n°1 : Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle sise au 1, avenue Chabaud Latour - Cession aux Consorts KAHRAMAN
  • Annexe 1 : Avis de France Domaine
  • Annexe 2 : Plan
  • Question n°2 : Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal des parcelles sises rue Maurice Ravel et Claude Debussy - Déclassement anticipé - Cession à Néolia
  • Annexe 1 : Avis de France Domaine
  • Annexe 2 : Plan d'état des lieux
  • Annexe 3 : Plan parcellaire
  • Question n°3 : Cession appartement 17 rue Hélène Boucher - Monsieur FATIEVI
  • Annexe : Avis de France Domaine
  • Question n°4 : Servitude au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - 18 rue de Velotte - Constitution
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Avis de France Domaine
  • Question n°5 : Servitude au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - Lieudit Vavoillères à Bethoncourt - Constitution
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Avis de France Domaine
  • Question n°6 : Séjours d'été au Centre Nature et Plein Air de Charquemont - Colonies Apprenantes 2023 - Signature d'une convention entre l'Etat et la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°7 : Traitement des biodéchets - Groupement de commandes avec le CCAS
  • Annexe : Convention
  • Question n°10 : 15ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, Centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM " et "BDE MOSEL"
  • Annexe : Convention
  • Question n°11 : Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard et Pays de Montbéliard Tourisme - Réseau Ambassadeurs
  • Annexe : Convention
  • Question n°13 : Garantie d'emprunts à l'Office Public de l'Habitat du Département du Doubs - Habitat 25 - Amélioration de 24 logements sis 1 rue Oehmichen
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Contrat de prêt
  • Question n°14 : Garantie d'emprunts à l'Office Public de l'Habitat du Département du Doubs - Habitat 25 - Amélioration de 24 logements sis 2 rue du Petit-Chênois
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Contrat de prêt
  • Question n°16 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
  • Annexe : Maquette
  • Question n°19 : Personnel communal - Mise en oeuvre du télétravail à l'issue de la phase expérimentale
  • Annexe : Règlement intérieur
  • Question n°21 : Personnel communal - Référent déontologue des élus locaux - Adhésion au Centre de Gestion du Doubs
  • Annexe : Convention
  • Question n°22 : Personnel communal - Convention de mise à disposition de Monsieur Vincent LEBEGUE de la commune d'Arcey auprès de la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°24 : Projet d'évolution du site du Château - Aménagement de la traversée de l'avenue Wilson - Convention avec le Département du Doubs
  • Annexe : Convention
  • Question n°25 : Requalification de la RD 432 et création de voirie nouvelle pour le futur collège de Bethoncourt - Signature d'une convention entre le Département et les communes de Bethoncourt et Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Annexe 2 : Plan
  • Question n°26 : Convention d'indemnisation de l'imprévision avec l'entreprise EUROVIA portant sur l'accord-cadre 2019-012 ayant pour objet "Travaux d'entretien de la voirie et des espaces publics - Années 2019 à 2022" et sur le marché n°2020-011 ayant pour objet "Coeur de quartier Debussy / Massenet - Requalification des espaces publics - Lot n°1 : VRD"
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Détail des prestations

 

COMMISSION N°1 DU 28 JUIN 2023

COMMISSION N°2 DU 27 JUIN 2023

COMMISSION N°3 DU 28 JUIN 2023

COMMISSION N°4 DU 26 JUIN 2023

Conseil municipal du 16 juin 2023

CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSION GROUPEE N°1 ET N°4 DU 7 JUIN 2023

 

Conseil municipal du 5 juin 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

 

COMMISSION N°1 DU 25 MAI 2023

COMMISSION N°2 DU 23 MAI 2023

COMMISSION N°3 DU 24 MAI 2023

COMMISSION N°4 DU 22 MAI 2023

 

Conseil municipal du 3 avril 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

  • Question n°2 - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle de la gestion de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard
  • Annexe 1 : Enquête Développement économique
  • Annexe 2 : Enquête Eau
  • Question n°6 - Cession route d'Allondans - M. Claude MENETRIER
  • Annexe 1 : Avis de France Domaine
  • Annexe 2 : Plan
  • Question n°7 - Cession des parcelles BE 248 et BE 250 sis Pied des Gouttes au profit de Pays de Montbéliard Agglomération
  • Annexe : Avis de France Domaine
  • Question n°9 - Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
  • Annexe : Rapport
  • Question n°10 : Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
  • Annexe
  • Question n°11 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget Principal
  • Annexe 1 : Note de présentation
  • Annexe 2 : Maquette
  • Question n°12 : Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
  • Annexe
  • Question n°13 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières
  • Annexe : Maquette
  • Question n°20 : Partenariat entre la Ville, l'Office de Tourisme et les organisateurs de manifestations soutenues par la Ville pour l'hébergement dans les hôtels montbéliardais - Convention type
  • Annexe : Projet de convention type
  • Question n°21 : Association pour la Promotion de la Culture Rock dans le Pays de Montbéliard (APCRPM) - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'APCRPM - Années 2023 / 2027
  • Annexe : Projet de convention
  • Question n°4 : Harmonie Municipale - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'Harmonie Municipale - Années 2023 / 2027
  • Annexe : Projet de convention
  • Question n°23 : SEDIA - Proposition de modification statutaire de la SCCV Immobilier H2
  • Annexe : Statuts
  • Question n°24 : SEDIA - Proposition de statuts de la SCCV SEDIA/SH Partner's ou SCCV Les Mesnil Pasteur
  • Annexe : Statuts
  • Question n°27 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocoles d'accord transactionnel
  • Annexe : Protocoles d'accord transactionnel
  • Question n°28 : Convention avec la Recyclerie des Forges pour la collecte et le réemploi des vélos laissés à l'abandon sur le domaine public
  • Annexe : Projet de convention

 

 

COMMISSION N°1 DU 22 MARS 2023

COMMISSION N°2 DU 21 MARS 2023

COMMISSION N°3 DU 23 MARS 2023

COMMISSION N°4 DU 20 MARS 2023

 

Conseil municipal du 27 février 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 14 FEVRIER 2023

COMMISSION N°2 DU 14 FEVRIER 2023

COMMISSION N°3 DU 15 FEVRIER 2023

COMMISSION N°4 DU 13 FEVRIER 2023

Conseil municipal du 19 décembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 7 DECEMBRE 2022

COMMISSION N°2 DU 6 DECEMBRE 2022

COMMISSION N°3 DU 7 DECEMBRE 2022

COMMISSION N°4 DU 5 DECEMBRE 2022

 

 

 

Conseil municipal du 17 octobre 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

 

COMMISSION N°1 DU 5 OCTOBRE 2022

COMMISSION N°2 DU 4 OCTOBRE 2022

COMMISSION N°3 DU 5 OCTOBRE 2022

COMMISSION N°4 DU 3 OCTOBRE 2022

 

Conseil municipal du 4 juillet 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

  • Question n°1 - Acquisition de la parcelle CE 499 - Rue de Cheneau et des Vignes - Epoux PRUDENT
  • Annexe : Plan cadastre
  • Question n°2 - Cession de la parcelle BN 101 sise rue de la Combe du Bois - Epoux ROLAND
  • Annexe : Avis de France Domaine
  • Question n°3 - Cession d'une partie de la parcelle AC 555 sise à Sainte-Suzanne sur le canal de fuite
  • Annexe : Avis de France Domaine
  • Question n°4 - Servitudes au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - AE 73 et AI 274 (poste Diderot) et BM 436 et BM 430 (poste Grand-Chênois) - Constitution
  • Annexe 1 : Convention Diderot
  • Annexe 2 : Plan Diderot
  • Annexe 3 : Convention Grand-Chênois
  • Annexe 4 : Plan Grand-Chênois
  • Question n°5 - Ouverture d'une enquête publique en vue de déclassement - 1 avenue Chabaud Latour (La Chaumière)
  • Annexe : Plan
  • Question n°6 - Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
  • Annexe 1 : Note de conjoncture
  • Annexe 2 : Bilan financier
  • Question n°11 - Collectif Montbéliard Animations et Festivités (Manifest) - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°12 - Office de Tourisme du Pays de Montbéliard - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°14 - Festival des Quatre Saisons 2022 - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°15 - 14ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, Centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM" et "MOSEL'ADIO"
  • Annexe : Convention
  • Question n°16 - Centre culturel Simone Veil - Modification de la convention de partenariat
  • Annexe : Convention
  • Question n°17 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 56 logements sis 8, 10 et 18 rue Debussy à Montbéliard
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Contrat de prêt
  • Question n°18 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 50 logements sis 9 à 17 rue Massenet à Montbéliard
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Contrat de prêt
  • Question n°26 - Personnel communal - Convention de mise à disposition de Madame Josiane VERNIER du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°30 - Réhabilitation du pont de Ludwigsburg - Propriété, gestion et entretien des équipements - Convention avec le Département
  • Annexe : Convention

 

COMMISSION N°1 DU 23 JUIN 2022

COMMISSION N°2 DU 21 JUIN 2022

COMMISSION N°3 DU 22 JUIN 2022

COMMISSION N°4 DU 20 JUIN 2022

 

Conseil municipal du 30 mai 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 19 MAI 2022

COMMISSION N°2 DU 17 MAI 2022

COMMISSION N°3 DU 18 MAI 2022

COMMISSION N°4 DU 16 MAI 2022

Conseil municipal du 4 avril 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 24 MARS 2022

COMMISSION N°2 DU 21 MARS 2022

COMMISSION N°3 DU 23 MARS 2022

COMMISSION N°4 DU 21 MARS 2022

  

Conseil municipal du 28 février 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 17 FEVRIER 2022

COMMISSION N°2 DU 15 FEVRIER 2022

COMMISSION N°3 DU 16 FEVRIER 2022

COMMISSION N°4 DU 14 FEVRIER 2022

  

Conseil municipal du 13 décembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 2 DECEMBRE 2021

COMMISSION N°2 DU 30 NOVEMBRE 2021

COMMISSION N°3 DU 1ER DECEMBRE 2021

COMMISSION N°4 DU 29 NOVEMBRE 2021

Conseil municipal du 11 octobre 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

COMMISSION N°1 DU 30 SEPTEMBRE 2021

COMMISSION N°2 DU 28 SEPTEMBRE 2021

 COMMISSION N°3 DU 29 SEPTEMBRE 2021

COMMISSION N°4 DU 27 SEPTEMBRE 2021

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - GESTION DE LA PATINOIRE TEMPORAIRE

Conseil municipal du 05 juillet 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

Conseil municipal du 31 mai 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

Conseil municipal du 22 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

Conseil municipal du 22 février 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

Conseil municipal du 14 décembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Rapport de présentation
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 1 : Rapport d’enquête
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 2 : Conclusions motivées et avis du Commissaire Enquêteur
•    Question 2 – Programme « Action Cœur de Ville » - Convention de cofinancement avec la Banque des Territoires
•    Question 3 – Propriété non bâtie 12 rue Contejean – SCI JCOC – Acquisition par la Ville de Montbéliard - Plan•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet de contrat
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres
•    Question 9 – Forfait Post Stationnement (FPS) – Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023
•    Question 11 – Ma Scène Nationale – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Conventions de mises à disposition immobilières et de contributions financières
•    Question 21 – Tarification – Année 2021
•    Question 25 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2019
•    Question 26 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2019
•    Question 27 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2019

Conseil municipal du 2 novembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

 •   Question 1 – Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Montbéliard-Plan du périmètre d’éligibilité
•    Question 2 – ZAC de la Petite-Hollande – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 3 - ZAC des Blancheries – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 4 - ZAC du Mont-Chevis – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet de contrat
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres

Conseil municipal du 21 septembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

Conseil municipal du 10 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal du 6 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

hitprn.orgjavscat.netjavscatting.compornjoy.org