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Plan de la ville

Documentation Conseil municipal

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Conseil municipal du 31 mai 2021

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Conseils précédents

Conseil municipal du 22 mars 2021

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Conseil municipal du 22 février 2021

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Conseil municipal du 14 décembre 2020

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•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Rapport de présentation  •    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 1 : Rapport d’enquête  •    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 2 : Conclusions motivées et avis du Commissaire Enquêteur  •    Question 2 – Programme « Action Cœur de Ville » - Convention de cofinancement avec la Banque des Territoires•    Question 3 – Propriété non bâtie 12 rue Contejean – SCI JCOC – Acquisition par la Ville de Montbéliard - Plan•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet de contrat•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Rapport du Maire sur le choix du délégataire •    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures •    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres •    Question 9 – Forfait Post Stationnement (FPS) – Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023 •    Question 11 – Ma Scène Nationale – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Conventions de mises à disposition immobilières et de contributions financières •    Question 21 – Tarification – Année 2021 •    Question 25 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2019 •    Question 26 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2019 •    Question 27 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2019

Conseil municipal du 2 novembre 2020

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 •   Question 1 – Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Montbéliard-Plan du périmètre d’éligibilité
•    Question 2 – ZAC de la Petite-Hollande – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 3 - ZAC des Blancheries – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 4 - ZAC du Mont-Chevis – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet de contrat
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres

Conseil municipal du 21 septembre 2020

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Conseil municipal du 10 juillet 2020

Conseil municipal du 6 juillet 2020

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