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Conseil municipal du 3 avril 2023

 

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 3 avril 2023 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 février 2023

Annexes

• Question n°2 - Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives relatives au contrôle de la gestion de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard
• Annexe 1 : Enquête Développement économique
• Annexe 2 : Enquête Eau
• Question n°6 - Cession route d'Allondans - M. Claude MENETRIER
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°7 - Cession des parcelles BE 248 et BE 250 sis Pied des Gouttes au profit de Pays de Montbéliard Agglomération
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°9 - Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
• Annexe : Rapport
• Question n°10 : Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
• Annexe
• Question n°11 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget Principal
• Annexe 1 : Note de présentation
  
• Annexe 2 : Maquette
  
• Question n°12 : Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
• Annexe
• Question n°13 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Maquette
  
• Question n°20 : Partenariat entre la Ville, l'Office de Tourisme et les organisateurs de manifestations soutenues par la Ville pour l'hébergement dans les hôtels montbéliardais - Convention type
• Annexe : Projet de convention type
• Question n°21 : Association pour la Promotion de la Culture Rock dans le Pays de Montbéliard (APCRPM) - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'APCRPM - Années 2023 / 2027
• Annexe : Projet de convention
• Question n°4 : Harmonie Municipale - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'Harmonie Municipale - Années 2023 / 2027
• Annexe : Projet de convention
• Question n°23 : SEDIA - Proposition de modification statutaire de la SCCV Immobilier H2
• Annexe : Statuts
• Question n°24 : SEDIA - Proposition de statuts de la SCCV SEDIA/SH Partner's ou SCCV Les Mesnil Pasteur
• Annexe : Statuts
• Question n°27 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocoles d'accord transactionnel
• Annexe : Protocoles d'accord transactionnel
• Question n°28 : Convention avec la Recyclerie des Forges pour la collecte et le réemploi des vélos laissés à l'abandon sur le domaine public
• Annexe : Projet de convention

 

 

COMMISSION N°1 DU 22 MARS 2023

• Convocation
• Question n°1 : Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
• Question n°2 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget Principal
• Annexe 1 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget Principal - Note de présentation
  
• Annexe 2 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget Principal - Maquette
  
• Question n°3 : Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2022 au Budget Primitif 2023
• Question n°4 : Budget Primitif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Budget Primitif - Année 2023 - Budget annexe du service public des cimetières - Maquette
• Question n°5 : Impôts locaux - Fixation des taux 2023
• Question n°6 : Autorisations de Programme - Budget Primitif 2023 - Ajustement
• Question n°7 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2023
• Question n°8 : Provisions comptables et reprises sur provisions - Budget Principal - Année 2023
• Question n°9 : Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes / hommes
• Question n°10 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°11 : Tarification - Année 2023 - Actualisation
• Question n°12 : Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives au contrôle de la gestion de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (Enquêtes Développement économique / Gestion de l'eau)
• Annexe 1 : Enquête Développement économique
  
• Annexe 2 : Enquête Eau
  
• Question n°13 : Cession route d'Allondans - M. Claude MENETRIER
• Question n°14 : Rachat de l'immeuble sis 4 rue des Halles - 17 Place de la Lizaine en portage foncier à l'Etablissement Public Foncier de Bourgogne Franche-Comté
• Question n°15 : Acquisition parcelle CL 30 - 4 à 8 rue Lulli - Néolia
• Question n°16 : Acquisition parcelle CL 167 - Lieudit Le Chênois - Office Public de l'Habitat du Doubs
• Question n°17 : Cession des parcelles BE 248 et BE 250 sis Pied des Gouttes au profit de Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°18 : CEREMA (Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement) - Adhésion
• Question n°19 : Marché de la Petite-Hollande - Demande de gratuité

COMMISSION N°2 DU 21 MARS 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°2 : Partenariat entre la Ville, l'Office de Tourisme et les organisateurs de manifestations soutenues par la Ville pour l'hébergement dans les hôtels montbéliardais
• Question n°3 : Association pour la Promotion de la Culture Rock dans le Pays de Montbéliard (APCRPM) - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'APCRPM - Années 2023 / 2027
• Question n°4 : Harmonie Municipale - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l'Harmonie Municipale - Années 2023 / 2027
• Question n°5 : Tarification - Année 2023 - Actualisation
• Question n°6 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2023
• Question n°7 : Marché de la Petite-Hollande - Demande de gratuité

COMMISSION N°3 DU 23 MARS 2023

• Convocation
• Question n°1 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2023

COMMISSION N°4 DU 20 MARS 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet d'évolution du site du Château - Autorisation de dépôt de dossiers de demande de subvention au Conseil Départemental du Doubs
• Question n°2 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°3 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocoles d'accord transactionnel
• Question n°4 : SEDIA - Proposition de modification statutaire de la SCCV Immobilier H2
• Question n°5 : SEDIA - Proposition de statuts de la SCCV SEDIA/SH Partner's ou SCCV Les Mesnil Pasteur
• Question n°6 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2023
• Question ajoutée : Convention avec la Recyclerie des Forges pour la collecte et le réemploi des vélos laissés à l'abandon sur le domaine public
• Question ajoutée : CEREMA (Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement) - Adhésion

 

 

Conseils précédents

Conseil municipal du 27 février 2023

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 27 février 2023 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2022

Annexes

• Question n°2 - Projet d'évolution du site du Château - Autorisation de dépôts de demandes de subvention à la Région Bourgogne Franche-Comté
• Annexe : Tableau du coût prévisionnel HT du projet de reconversion du site du Château par phase et par opération
• Question n°4 - Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2023
• Annexe : Rapport d'Orientations Budgétaires - Année 2023
• Question n°7 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public
• Annexe : Avis conforme de la Mission régionale d'autorité environnementale (MRAe)
• Question n°8 - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Convention-cadre entre la Ville de Montbéliard, Pays de Montbéliard Agglomération et les communes de Audincourt, Pont-de-Roide - Vermondans et Fesches-le-Châtel
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Annexes à la convention
• Question n°9 - Instauration d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial au centre-ville de Montbéliard
• Annexe : Plan
• Question n°10 - Cession de parcelles rue du Maréchal Juin et Vavoillères (Bethoncourt) au Département en vue de la construction du collège de Bethoncourt
• Annexe 1 : Avis de France Domaine pour les parcelles situées rue du Maréchal Juin
• Annexe 2 : Avis de France Domaine pour les parcelles situées rue lieu-dit Vavoillères
• Annexe 3 : Descriptif des risques sur la commune de Montbéliard
• Annexe 4 : Descriptif des risques sur la commune de Bethoncourt
• Annexe 5 : Convention valant autorisation de pénétrer et d'occuper temporairement un terrain privé
• Annexe 6 : Promesse unilatérale de vente
• Question n°11 - Cession emprise foncière - Les Gros Champs et rue Jacques Foillet - Projet de complexe ludique
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°12 - Cession rue de la Tuilerie - Consorts RECEVEUR
• Annexe 1 : Avis de France Domaine
• Annexe 2 : Plan
• Question n°13 - Servitude au profit d'ENEDIS pour passage sur la parcelle cadastrée n°81 - Section BZ - Rue Jules Grosjean - Constitution
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Avis de France Domaine
• Question n°15 - Convention Territoriale Globale avec la CAF, PMA, les SIVU et les communes associées - Signature
• Annexe : Convention
• Question n°17 - Convention de partenariat - Les Lions de Montbéliard - Eva LACHERAY
• Annexe : Convention
• Question n°18 - Centre Image MJC Montbéliard Ville - Convention d'objectifs et de moyens 2023-2026 entre la Ville et l'association
• Annexe : Convention
• Question n°21 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Restructuration de l'immeuble sis 16 rue Claude Debussy à Montbéliard
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°25 - Approbation du règlement de voirie
• Annexe 1 : Règlement de voirie
• Annexe 2 : Rapport de la consultation
• Question n°26 - Travaux rue Jean Bauhin - Convention entre Orange et la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°27 - Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2023
• Annexe : Plan

COMMISSION N°1 DU 14 FEVRIER 2023

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Eric MARCOT - Conseiller Municipal
• Question n°2 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite à l'installation de Monsieur Eric MARCOT
• Question n°3 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2023
• Question n°4 : Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Année 2023
• Question n°5 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Restructuration de l'immeuble sis 16 rue Claude Debussy à Montbéliard
• Question n°6 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°7 : Cession emprise foncière - Les Gros Champs et rue Jacques Foillet - Projet de complexe ludique
• Question n°8 : Instauration d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial au centre-ville de Montbéliard
• Question n°9 : Cession de parcelles rue du Maréchal Juin et Vavoillères (Bethoncourt) au Département en vue de la construction du collège de Bethoncourt
• Question n°10 : Servitude au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur la parcelle cadastrée n°81 - Section BZ - Rue Jules Grosjean - Constitution
• Question n°11 : Cession rue de la Tuilerie - Consorts RECEVEUR
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge - Action humanitaire - Séisme en Turquie

COMMISSION N°2 DU 14 FEVRIER 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciales - Versement de la subvention
• Question n°3 : Convention de partenariat - Les Lions de Montbéliard - Eva LACHERAY
• Question n°4 : Centre Image MJC Montbéliard Ville - Convention d'objectifs et de moyens 2023-2026 entre le Centre Image MJC Montbéliard Ville et la Ville de Montbéliard
• Question n°5 : Musées - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Aide au récolement des collections - Action culturelle - Conservation préventive - Exposition - Année 2023

COMMISSION N°3 DU 15 FEVRIER 2023

• Convocation
• Question n°1 : Convention Territoriale Globale avec la CAF, PMA, les SIVU et les communes associées - Signature
• Question n°2 : Ecole élémentaire du Petit-Chênois - Demande de subvention
• Question n°3 : Activités jeunesse - Tarification

COMMISSION N°4 DU 13 FEVRIER 2023

• Convocation
• Question n°1 : Projet d'évolution du site du Château - Autorisation de dépôts de demandes de subvention à la Région Bourgogne Franche-Comté
• Question n°2 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public
• Question n°3 : Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Convention-cadre entre la Ville de Montbéliard, Pays de Montbéliard Agglomération et les communes de Audincourt, Pont-de-Roide - Vermondans et Fesches-le-Châtel
  • Annexes à la convention-cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire

• Question n°4 : Instauration d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial au centre-ville de Montbéliard
• Question n°5 : Approbation du règlement de voirie
• Question n°6 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
• Question n°7 : Travaux rue Jean Bauhin - Convention entre Orange et la Ville de Montbéliard
• Question n°8 : Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2023
• Question n°9 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Restructuration de l'immeuble sis 16 rue Claude Debussy à Montbéliard

Conseil municipal du 19 décembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 19 décembre 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2022

• Questions ajoutées à l'ordre du jour :
• Conseil Municipal - Installation de Madame Martine CHENUS-MARTHEY - Conseillère Municipale
• Motion contre le transfert du pôle de cancérologie du Mittan à Trévenans

Annexes

• Question n°3 - Action Coeur de Ville - Avenant n°1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH-RU) et mise à jour du règlement d'attribution de l'aide communale 
• Annexe 1 : Avenant à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
• Annexe 2 : Avenant règlement d'attribution de l'aide communale
• Question n°4 - Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021 
• Annexe 1 : Note de conjoncture
• Annexe 2 : Bilan financier
• Question n°6 - Centre des Hexagones - Locaux - Cession à Territoire 25 
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°7 - Cession canal de fuite - Rectification d'une erreur matérielle 
• Annexe : Plan
• Question n°8 - Cité Educative - Subvention 2022 
• Annexe : Projet de convention de subvention
• Question n°10 - Subvention Colonies Apprenantes 2022 - Signature de convention 
• Annexe : Projet de convention de subvention
• Question n°11 - Subvention Territoires Numériques Educatifs - Adhésion au dispositif 
• Annexe : Projet de règlement financier
• Question n°12 - Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Convention Territoriale Globale - Signature
• Annexe : Projet de Convention Territoriale Globale
• Question n°14 - Marché n°2022-020 : Vidéoprotection - Nouvelles acquisitions et maintenance des installations existantes - Avenant de substitution du titulaire 
• Annexe : Projet d'avenant
• Question n°16 - Gakokoé / Ville de Montbéliard - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens
• Annexe : Projet d'avenant à la convention d'objectifs et de moyens
• Question n°17 - Association Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de la Petite-Hollande - Convention d'objectifs et de moyens - Financement du poste de Direction - Avenant 
• Annexe : Avenant à la convention d'objectifs et de moyens
• Question n°20 - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte IDEHA - Assemblée Spéciale des actionnaires publics et Syndicat Intercommunal de l'Union - Rapports annuels des mandataires - Année 2021 
• Annexe 1 : Rapport IDEHA
• Annexe 2 : Rapport Union
• Question n°21 - Foncière Territoriale d'IDEHA - Comité Permanent - Désignation d'un représentant 
• Annexe : Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Administration d'IDEHA
• Question n°22 - Contrat de Ville Unique - Programmation 2022 
• Annexe : Programmation 2022
• Question n°23 - Décision Modificative n°3 - Budget Principal
• Annexe : Maquette
• Question n°27 - Tarification - Année 2023
• Annexe : Liste des tarifs
• Question n°28 - Personnel communal - Convention de mise à disposition des agents du Lieu d'Accueil Enfants Parents du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
• Annexe : Projet de convention de mise à disposition
• Question n°29 - Personnel communal - Mise à disposition par la Ville auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Montbéliard d'un temps Médiateur pour l'activité PRE - Renouvellement convention
• Annexe : Projet de convention de mise à disposition
• Question n°33 - Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif et non collectif - Année 2021 - Présentation et communication
• Annexe : Rapport annuel 2021

COMMISSION N°1 DU 7 DECEMBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Décision Modificative n°3 - Budget Principal
• Question n°2 : Autorisations de Programme - Ajustement
• Question n°3 : Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
• Question n°4 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2023
• Question n°5 : Tarification - Année 2023
• Question n°6 : Fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie, éclairage public - Années 2023 à 2026
• Question n°7 : Marché n°2022-020 : Vidéoprotection - Nouvelles acquisitions et maintenance des installations existantes - Avenant de substitution du titulaire
• Question n°8 : Marchés de surveillance physique du Centre Aquatique René DONZE et du Marché de Noël - Appel d'Offres 2023 suite à non reconduction
• Question n°9 : Personnel communal - Convention de mise à disposition des agents du Lieu d'Accueil Enfants Parents du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
• Question n°10 : Personnel communal - Mise à disposition par la Ville auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Montbéliard d'un temps Médiateur pour l'activité PRE - Renouvellement convention
• Question n°11 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°12 : Ressources Humaines - Dispositions relatives à la durée et à l'aménagement du temps de travail - Dispositions complémentaires
• Question n°13 : Cession canal de fuite - Rectification d'une erreur matérielle
• Question n°14 : Cession des Hexagones - Locaux - Cession à Territoire 25
• Question n°15 : Déclassement et désaffectation du Centre des Hexagones

COMMISSION N°2 DU 6 DECEMBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement de la subvention
• Question n°3 : Gakokoé / Ville de Montbéliard - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens
• Question n°4 : Projet d'évolution du site du Château - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre de conception scénographique et de contenus audiovisuels et multimédias du parcours historique immersif
• Question n°5 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2023
• Question n°6 : Tarification - Année 2023

COMMISSION N°3 DU 7 DECEMBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Association Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de la Petite-Hollande - Convention d'objectifs et de moyens - Financement du poste de Direction - Avenant
• Question n°2 : Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Convention territoriale générale - Signature
• Question n°3 : Cité Educative - Subvention 2022
• Question n°4 : Subvention Colonies apprenantes 2022 - Signature de convention
• Question n°5 : Subvention Territoires Numériques Educatifs - Adhésion au dispositif
• Question n°6 : Ecoles - Subventions pour Projets Pédagogiques Innovants
• Question n°7 : Contrat de Ville Unique - Programmation 2022
• Question n°8 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2023
• Question n°9 : Tarification - Année 2023

COMMISSION N°4 DU 5 DECEMBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Action Coeur de Ville - Avenant n°1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) et mise à jour du règlement d'attribution de l'aide communale
• Question n°2 : Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Montbéliard avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Montbéliard Agglomération
• Question n°3 : Projet d'évolution du site du Château - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre de conception scénographique et de contenus audiovisuels et multimédias du parcours historique immersif
• Question n°4 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
• Question n°5 : Délégation de Service Public - Rapport d'activité - Année 2021 - Fourrière automobile / S.A. NEDEY
• Question n°6 : Marchés de surveillance physique du Centre Aquatique René DONZE et du Marché de Noël - Appel d'Offres 2023 suite à non reconduction
• Question n°7 : Marché n°2022-020 : Vidéoprotection - Nouvelles acquisitions et maintenance des installations existantes - Avenant de substitution du titulaire
• Question n°8 : Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte IDEHA - Assemblée spéciale des actionnaires publics et Syndicat Intercommunal de l'Union - Rapports annuels des mandataires - Année 2021
• Question n°9 : Foncière Territoriale d'IDEHA - Comité Permanent - Désignation d'un représentant
• Question n°10 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif et non collectif - Année 2021 - Présentation et communication
• Question n°11 : Fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie, éclairage public - Années 2023 à 2026
• Question n°12 : Tarification - Année 2023

 

 

 

Conseil municipal du 17 octobre 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 17 octobre 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2022
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2022

Annexes

• Question n°1 - Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération 
• Annexe 1 : Délibération adoptée par Pays de Montbéliard Agglomération
• Annexe 2 : Etude d'impact
• Question n°3 - Garantie d'emprunt à la SPL Territoire 25 - ZAC de la Petite-Hollande 
• Annexe : Contrat de prêt
• Question n°4 - Ouverture d'une enquête publique en vue d'un déclassement  Rue Maurice Ravel - Projet Néolia 
• Annexe : Plan
• Question n°5 - Portage par l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Immeuble 7 rue du Docteur Flamand - Prorogation pour deux ans 
• Annexe : Projet d'avenant à la convention
• Question n°6 - Parcelle 13 rue des Tuileries - Déclassement et désaffectation du domaine public 
• Annexe : Plan
• Question n°7 - ZAC du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021 
• Annexe 1 : Note de conjoncture
• Annexe 2 : Bilan financier
• Question n°8 - Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène pour la Ville et le CCAS - Marché public - Groupement de commandes 
• Annexe : Projet de convention
• Question n°12 - Musées de Montbéliard - Dépôt d'une oeuvre de Djamel TATAH au Musée FABRE de Montpellier Méditerranée Métropole 
• Annexe : Projet de convention
• Question n°15 - Dispositif "Boutiques Ephémères" - Création - Modalités de mise en oeuvre 
• Annexe 1 : Projet de convention
• Annexe 2 : Dossier de candidature
• Question n°19 - Avenants à la convention intercommunale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GSUP) et aux conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
• Annexe 1 : Avenant à la convention intercommunale de GUSP 2017-2022
• Annexe 2 : Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2016-2022
• Question n°20 - Décision Modificative n°2 - Budget Principal 
• Annexe : Maquette
• Question n°29 - Mise en lumière du Château - Protocole transactionnel avec la société SPIE CITYNETWORKS 
• Annexe : Protocole transactionnel
• Question n°30 - Délégation de Service Public - Rapport d'activité - Année 2021 - Chauffage urbain / DALKIA 
• Annexe : Rapport d'activité 2021
• Question n°31 - Pays de Montbéliard Agglomératiopn - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2021 - Présentation et communication 
• Annexe : Rapport annuel 2021
• Question n°33 - Mobilier urbain d'information - Concession - Concessionnaire retenu
• Annexe 1 : Contrat de concession
• Annexe 2 : Procès-verbal analyse des candidatures
• Annexe 3 : Procès-verbal jugement des offres

 

COMMISSION N°1 DU 5 OCTOBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
• Question n°2 : Autorisations de Programme - Ajustement
  
• Question n°3 : Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables - Budget Principal 2022
• Question n°4 : Garantie d'emprunt à la SPL Territoire 25 - ZAC de la Petite-Hollande
• Question n°5 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°6 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°7 : Personnel communal - Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs
• Question n°8 : Protection fonctionnelle - Indemnisations des agents
• Question n°9 : Marché d'assurance flotte automobile - Avenant de substitution du titulaire
• Question n°10 : Adhésion à l'Agence Nationale pour le Développement du Cinéma en Régions
• Question n°11 : Ouverture d'une enquête publique en vue d'un déclassement - Rue Maurice Ravel - Projet Néolia
• Question n°12 : Portage par l'Etablissement Public Foncier du Doubs - Immeuble 7 rue du Docteur Flamand - Prorogation pour deux ans
• Question n°13 : Parcelle 13 rue des Tuilerie - Déclassement et désaffectation du domaine public
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération

COMMISSION N°2 DU 4 OCTOBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Dispositif "Boutiques Ephémères" - Création - Modalités de mise en oeuvre
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
  
• Question n°3 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
  
• Question n°4 : Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2023 - Avis du Conseil Municipal
• Question n°5 : Subventions aux associations - Année 2022
• Question n°6 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°7 : Musées de Montbéliard - Demande de subvention au Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Inventaire et numérisation des collections de sciences naturelles - Année 2023
• Question n°8 : Musées de Montbéliard - Dépôt d'une oeuvre de Djamel TATAH au Musée FABRE de Montpellier Méditerranée Métropole
• Question n°9 : Musée du Château des Ducs de Wurtemberg - Exposition "Paul-Elie DUBOIS. Itinéraire(s) d'un peintre-voyageur" du 29 avril 2023 au 29 octobre 2023 - Présentation et plan de financement pour demandes de subventions

COMMISSION N°3 DU 5 OCTOBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Avenants à la convention intercommunale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et aux conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
• Question n°2 : Association Léo Lagrange, la MJC Petite-Hollande et l'USEP - Subventions complémentaires
  
• Question n°3 : Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène pour la Ville et le CCAS - Marché public - Groupement de commandes
• Question n°4 : Ecole élémentaire André Boulloche - Demande de subvention

COMMISSION N°4 DU 3 OCTOBRE 2022

• Convocation
• Question n°1 : Action Coeur de Ville - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Versement de subvention
• Question n°2 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
  
• Question n°3 : Extinction nocturne de l'éclairage public
• Question n°4 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°5 : Mise en lumière du Château - Protocole d'accord transactionnel avec la société SPIE CITYNETWORKS
• Question n°6 : Mobilier urbain d'information - Concession - Concessionnaire retenu
• Question n°7 : Délégation de Service Public - Rapport d'activité - Année 2021 - Chauffage urbain / DALKIA
• Question n°8 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2021 - Présentation et communication
• Question n°9 : Avenants à la convention intercommunale de la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et aux conventions d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

 

Conseil municipal du 4 juillet 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 4 juillet 2022 - Rapport de présentation

Annexes

• Question n°1 - Acquisition de la parcelle CE 499 - Rue de Cheneau et des Vignes - Epoux PRUDENT
• Annexe : Plan cadastre
• Question n°2 - Cession de la parcelle BN 101 sise rue de la Combe du Bois - Epoux ROLAND
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°3 - Cession d'une partie de la parcelle AC 555 sise à Sainte-Suzanne sur le canal de fuite
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°4 - Servitudes au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - AE 73 et AI 274 (poste Diderot) et BM 436 et BM 430 (poste Grand-Chênois) - Constitution
• Annexe 1 : Convention Diderot
• Annexe 2 : Plan Diderot
• Annexe 3 : Convention Grand-Chênois
• Annexe 4 : Plan Grand-Chênois
• Question n°5 - Ouverture d'une enquête publique en vue de déclassement - 1 avenue Chabaud Latour (La Chaumière)
• Annexe : Plan
• Question n°6 - Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
• Annexe 1 : Note de conjoncture
  
• Annexe 2 : Bilan financier
  
• Question n°11 - Collectif Montbéliard Animations et Festivités (Manifest) - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°12 - Office de Tourisme du Pays de Montbéliard - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°14 - Festival des Quatre Saisons 2022 - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°15 - 14ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, Centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM" et "MOSEL'ADIO"
• Annexe : Convention
• Question n°16 - Centre culturel Simone Veil - Modification de la convention de partenariat
• Annexe : Convention
• Question n°17 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 56 logements sis 8, 10 et 18 rue Debussy à Montbéliard
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°18 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 50 logements sis 9 à 17 rue Massenet à Montbéliard
• Annexe 1 : Convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°26 - Personnel communal - Convention de mise à disposition de Madame Josiane VERNIER du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°30 - Réhabilitation du pont de Ludwigsburg - Propriété, gestion et entretien des équipements - Convention avec le Département
• Annexe : Convention

 

COMMISSION N°1 DU 23 JUIN 2022

• Convocation
• Question n°1 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
• Question n°2 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 50 logements sis 9 à 17 rue Massenet à Montbéliard
  
• Question n°3 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 56 logements sis 8, 10 et 18 rue Debussy à Montbéliard
• Question n°4 : Garantie d'emprunt à la SPL Territoire 25 - ZAC de la Petite-Hollande
• Question n°5 : Subventions aux associations - Année 2022
• Question n°6 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°7 : Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Demande de subvention - Bâtiment classé - Oppidum du Château
• Question n°8 : Cession d'une partie de la parcelle AC 555 sise à Sainte-Suzanne sur le canal de fuite
• Question n°9 : Cession de la parcelle BN 101 sise rue de la Combe du Bois - Epoux ROLAND
• Question n°10 : Acquisition de la parcelle CE 499 - Rue de Cheneau et des Vignes - Epoux PRUDENT
• Question n°11 : Servitudes au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - AE 73 et AI 274 (poste Diderot) et BM 436 et BM 430 (poste Grand-Chênois) - Constitution
• Question n°12 : Ouverture d'une enquête publique en vue de déclassement - La Chaumière - 1 avenue Chabaud Latour
• Question n°13 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°14 : Personnel communal - Convention de mise à disposition de Madame Josiane VERNIER du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) auprès de la Ville de Montbéliard

COMMISSION N°2 DU 21 JUIN 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
• Question n°2 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
  
• Question n°3 : Office de Tourisme du Pays de Montbéliard - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
• Question n°4 : Collectif Montbéliard Animations et Festivités (Manifest) - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
• Question n°5 : Musées de Montbéliard - 14ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, Centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM" et "Mosel'Adio" (La convention sera jointe pour le Conseil Municipal)
• Question n°6 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°7 : Subventions aux associations - Année 2022
• Question n°8 : Festival des 4 Saisons 2022 - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard

COMMISSION N°3 DU 22 JUIN 2022

• Convocation
• Question n°1 : Ecole primaire Jules Grosjean - Demande de subvention
• Question n°2 : Participation communale versée à l'établissement privé Saint-Maimboeuf pour l'année scolaire 2022 / 2023
  
• Question n°3 : Foyer Domon - Désignation d'une direction unique
• Question n°4 : Centre Culturel Simone Veil - Modification de la convention de partenariat

COMMISSION N°4 DU 20 JUIN 2022

• Convocation
• Question n°1 : Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Rapport annuel 2021
• Question n°2 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 50 logements sis 9 à 17 rue Massenet à Montbéliard
  
• Question n°3 : Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 56 logements sis 8, 10 et 18 rue Debussy à Montbéliard
• Question n°4 : Programme d'éclairage public 2022 - Subvention SYDED
• Question n°5 : Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
• Question n°6 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
• Question n°7 : Ravalements de façades d'immeubles - Versement des subventions
• Question n°8 : Réhabilitation du pont de Ludwigsburg - Propriété, gestion et entretien des équipements -  Convention avec le Département
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Garantie d'emprunt à la SPL Territoire 25 - ZAC de la Petite-Hollande

 

Conseil municipal du 30 mai 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 30 mai 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 février 2022
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2022

Annexes

• Question n°1 - Diagnostic d'archéologie préventive de la Place Saint-Martin
• Annexe : Convention
• Question n°3 - Compte de Gestion - Année 2021 - Budget Principal - Approbation
• Annexe : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°4 - Compte de Gestion - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
• Annexe : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°5 - Compte Administratif - Année 2021 - Budget Principal
• Annexe 1 : Rapport de présentation
  
• Annexe 2 : Maquette budgétaire
• Annexe 3 : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion et état des restes à réaliser
• Question n°6 - Compte Administratif - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe 1 : Maquette budgétaire
• Annexe 2 : Etat II-1 et II-2 du Compte de Gestion
• Question n°15 - Ecole élémentaire des Fossés - Ouverture d'une Classe à Horaires Aménagés Danse (CHAD)
• Annexe : Convention
• Question n°16 - Fonds Publics et Territoires 2022 - Appel à projets - Signature d'une convention Ville de Montbéliard / Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
• Annexe : Convention
• Question n°17 - Promotion des sentiers de randonnée - Convention relative à la répartition des missions entre PMA et la commune de Montbéliard
• Annexe : Convention
• Question n°19 - Médiathèque - Convention avec la Maison d'arrêt de Montbéliard et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) Doubs - Jura
• Annexe : Convention
• Question n°20 - Médiathèque - Coupon avantage bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)
• Annexe : Convention

COMMISSION N°1 DU 19 MAI 2022

• Convocation
• Question n°1 : Compte de Gestion - Année 2021 - Budget Principal - Approbation
• Question n°2 : Compte de Gestion - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
  
• Question n°3 : Compte Administratif - Année 2021 - Budget Principal
• Annexe 1 : Rapport de présentation
• Annexe 2 : Maquette budgétaire
• Question n°4 : Compte Administratif - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Maquette budgétaire
• Question n°5 : Compte Administratif - Année 2021 - Budget Principal - Affectation du résultat
• Question n°6 : Compte Administratif - Année 2021 - Budget annexe du service public des cimetières - Affectation du résultat
• Question n°7 : Tarification - Année 2022 - Actualisation
• Question n°8 : Bilan de l'action foncière - Année 2021
• Question n°9 : Marché de vidéo-protection - Renouvellement et nouvelles acquisitions
• Question n°10 : Adhésion aux centrales d'achat RESAH et CAIH - Souscription de différents marchés
• Question n°11 : Elections professionnelles du 8 décembre 2022 - Composition et fonctionnement des instances
• Question n°12 : Personnel communal - Recrutement de saisonniers - Eté 2022
• Question n°13 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois

COMMISSION N°2 DU 17 MAI 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement des subventions
• Question n°2 : Promotion des sentiers de randonnée - Convention relative à la répartition des missions entre PMA et la commune de Montbéliard
  
• Question n°3 : Médiathèque - Convention avec la Maison d'arrêt de Montbéliard et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) Doubs - Jura
• Question n°4 : Médiathèque - Coupon avantage bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)
• Question n°5 : 5ème colloque Cuvier - Octroi de bourses pour jeunes chercheurs
• Question n°6 : Diagnostic d'archéologie préventive de la Place Saint-Martin
• Question n°7 : Tarification - Année 2022 - Actualisation

COMMISSION N°3 DU 18 MAI 2022

• Convocation
• Question n°1 : Fonds Publics et Territoires 2022 - Appel à projets - Signature d'une convention Ville de Montbéliard / Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
• Question n°2 : Ecole élémentaire des Fossés - Ouverture d'une Classe à Horaires Aménagés Danse (CHAD) - Signature de la convention
  
• Question n°3  : Association Léo Lagrange - Dispositif Alphaléo - Réalisation de travaux

COMMISSION N°4 DU 16 MAI 2022

• Convocation
• Question n°1 : Diagnostic d'archéologie préventive de la Place Saint-Martin
• Question n°2 : Ravalement de façades d'immeubles - Versement des subventions
  
• Question n°3 : Promotion des sentiers de randonnée - Convention relative à la répartition des missions entre PMA et la commune de Montbéliard
• Question n°4 : Marché de vidéo-protection - Renouvellement et nouvelles acquisitions

Conseil municipal du 4 avril 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 4 avril 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 février 2022

Annexes

• Question n°6 - Achat de l'ancienne Sous-Préfecture en portage foncier à l'EPF - 16 rue de la Sous-Préfecture
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°7 - Cession de l'ancienne Sous-Préfecture - 16 rue de la Sous-Préfecture - Welcome Habitat
• Annexe : Avis de France Domaine
• Question n°9 - Renouvellement de l'exploitation du réseau de chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura
• Annexe : Rapport de Délégation de Service Public
• Question n°10 - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain cofinancés par l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
• Annexe : Avenant n°2
• Question n°12 - Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard - Approbation
• Annexe 1 : Rapport de présentation
• Annexe 2.1 : Diagnostic urbain et paysager
• Annexe 2.2 : Diagnostic architectural et environnemental
• Annexe 3 : Règlement-Préambule
• Annexe 4 : Règlement urbanisme
• Annexe 5 : Règlement architectural
• Annexe 6 : Règlement paysager
• Annexe 7.1 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 7.2 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 7.3 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 8 : Annexes
• Annexe 9 : Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine de Montbéliard-PVAP
• Annexe 10 : AR délibération préfecture
• Annexe 11 : CRPA Extrait PV juin 2021
• Annexe 12 : Rapport Commissaire-enquêtrice
• Annexe 13 : Avis Commissaire-enquêtrice
• Annexe 14 : CRPA Extrait PV décembre 2021
• Annexe 15 : Accord préfet de région
• Question n°13 - Situation en matière d'égalité hommes / femmes
• Annexe : Rapport
• Question n°14 - Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 au Budget Primitif 2022
• Annexe 1 : Fiche de calcul prévisionnel du résultat de l'exercice 2021
• Annexe 2 : Résultats d'exécution et résultats budgétaires de l'exercice 2021
• Annexe 3 : Etat des restes à réaliser 2021
• Question n°15 - Budget Primitif - Année 2022 - Budget Principal
• Annexe 1 : Note de présentation
• Annexe 2 : Maquette
• Question n°16 - Budget annexe du service public des cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 au Budget Primitif 2022
• Annexe 1 : Fiche de calcul prévisionnel du résultat de l'exercice 2021
• Annexe 2 : Résultats d'exécution et résultats budgétaires de l'exercice 2021
• Question n°17 - Budget Primitif - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières
• Annexe : Maquette
• Question n°20 - Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022
• Annexe : Liste des subventions
• Question n°27 - Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Acquisition amélioration de 7 logements sis 4 rue Charles Lalance à Montbéliard - Projet de convention
• Annexe 1 : Projet de convention
• Annexe 2 : Contrat de prêt
• Question n°30 - Enfouissement de réseaux rue Jean Bauhin - Programme SYDED 2022
• Annexe : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage et convention financière

COMMISSION N°1 DU 24 MARS 2022

• Convocation
• Question n°1 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Mehdi MONNIER - Conseiller Municipal
• Question n°2 : Commissions Municipales – Nomination d’un membre suite à l’installation de Monsieur Mehdi MONNIER
• Question n°3 : Conseil Municipal - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
• Question n°4 : Centre Communal d’Action Sociale – Election des représentants du Conseil Municipal
• Question n°5 : Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 au Budget Primitif 2022
• Question n°6 : Budget Primitif - Année 2022 - Budget Principal
• Question n°6 (annexe) : Budget Primitif - Année 2022 - Budget Principal - Note de présentation
• Question n°6 (annexe) : Budget Primitif - Année 2022 - Budget Principal - Maquette
• Question n°7 : Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 au Budget Primitif 2022
• Question n°8 : Budget Primitif - Année 2022 - Budget annexe du service public des cimetières
• Question n°9 : Autorisations de Programme - Budget Primitif 2022 - Ajustement
• Question n°10 : Provisions comptables et reprises sur provisions - Budget Principal - Année 2022
• Question n°11 : Impôts locaux - Fixation des taux 2022
• Question n°12 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022
• Question n°13 : Dotation Politique de la Ville (DPV) - Année 2022 - Demande de subventions
• Question n°14 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Année 2023 – Evolution des tarifs et exonérations
• Question n°15 :  Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Acquisition amélioration de 7 logements sis 4 rue Charles Lalance à Montbéliard
• Question n°16 : Renouvellement de l'exploitation du réseau de chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura - Rapport de Délégation de Service Public
• Question n°17 : Achat de l'ancienne Sous-Préfecture en partage foncier à l'EPF - 16 rue de la Sous-Préfecture
• Question n°18 : Cession ancienne Sous-Préfecture – 16 rue de la Sous-Préfecture – Welcome Habitat
• Question n°19 : Fin anticipée du bail emphytéotique avec Néolia - Garages du Foyer Domon sis 12 B rue Claude Debussy
• Question n°20 : Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge - Action humanitaire Ukraine
• Question n°21 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°22 : Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes / femmes

COMMISSION N°2 DU 21 MARS 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement de la subvention
• Question n°2 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Année 2023 - Evolution des tarifs et exonérations
  
• Question n°3 : Lumières de Noël 2022 - Demandes de subventions
• Question n°4 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022

COMMISSION N°3 DU 23 MARS 2022

• Convocation
• Question n°1 : Ecole élémentaire de la Prairie - Demande de subvention
• Question n°2 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022

COMMISSION N°4 DU 21 MARS 2022

• Convocation
• Question n°1 : Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) - Approbation
• Annexe 1 : Rapport de présentation
• Annexe 2.1 : Diagnostic urbain et paysager
• Annexe 2.2 : Diagnostic architectural et environnemental
• Annexe 3 : Règlement-Préambule
• Annexe 4 : Règlement urbanisme
• Annexe 5 : Règlement architectural
• Annexe 6 : Règlement paysager
• Annexe 7.1 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 7.2 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 7.3 : Cartographie - Règlement graphique
• Annexe 8 : Annexes
• Annexe 9 : Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine de Montbéliard-PVAP
• Annexe 10 : AR délibération préfecture
• Annexe 11 : CRPA Extrait PV juin 2021
• Annexe 12 : Rapport Commissaire-enquêtrice
• Annexe 13 : Avis Commissaire-enquêtrice
• Annexe 14 : CRPA Extrait PV décembre 2021
• Annexe 15 : Accord préfet de région
• Question n°2 : Ravalement de façades d'immeubles - Subventions aux particuliers
  
• Question n°3 : Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain cofinancés par l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Signature de l'avenant n°2
• Question n°4 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Démolition de 54 logements au 26 rue Debussy et 35 logements au 14 rue Debussy - Néolia
• Question n°5 : Programme d'éclairage public 2021 en régie - Subvention SYDED
• Question n°6 : Enfouissement de réseaux rue Jean Bauhin - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Programme SYDED
• Question n°7 : Garantie d'emprunts à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Acquisition amélioration de 7 logements sis 4 rue Charles Lalance à Montbéliard
• Question n°8 : Subventions aux associations, au CCAS et subventions d'investissement - Année 2022
• Question n°9 : Renouvellement de l'exploitation du réseau de chauffage urbain de la Petite Hollande et des Portes du Jura - Rapport de délégation

  

Conseil municipal du 28 février 2022

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 28 février 2022 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2021

Annexes

• Question n°7 - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2022
• Question n°8 - Acceptation de la révision libre des attributions de compensation 2021 - Liste
• Question n°17 - Stade Blum - Diffusion des matchs du FCSM - Nationale 3 - Convention avec la société FUCHS SPORTS
• Question n°23 - Rapport annuel des mandataires de l'Assemblée Spéciale des actionnaires publics administrateurs d'Idéha
• Question n°23 - Rapport annuel des mandataires du Syndicat Intercommunal de l'Union

COMMISSION N°1 DU 17 FEVRIER 2022

• Convocation
• Question n°1 : Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2022
• Question n°2 : Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Année 2021 - Ajustement d'un plan de financement
  
• Question n°3 : Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Année 2022
• Question n°4 : Acceptation de la révision libre des attributions de compensations 2021
• Question n°5 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°6 : Personnel communal - Contrat d'assurance de protection sociale des agents - Mandat au Centre de Gestion du Doubs pour une consultation globale
• Question n°7 : Personnel communal - Avenant au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs
• Question n°8 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Gilles BORNOT - Conseiller Municipal
• Question n°9 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite à l'installation de Monsieur Gilles BORNOT
• Question n°10 : Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Membres - Modification suite  à démission
• Question n°11 : Marchés de fourniture de matériaux et matériel pour bâtiments et voirie - Résiliation à l'amiable des lots 4 : métallerie et dérivés et 6 : bois oeuvrés
• Question n°12 : Salles municipales - Mise à disposition de salles municipales aux partis politiques et candidats politiques dans le cadre de la campagne électorale des élections présidentielles et législatives 2022
• Question n°13 : Déclassement rétroactif - Anciennes parcelles AR 160 et 161 - Rue des Batteries du Parc
• Question n°14 : Garantie d'emprunt à l'association cultuelle de l'église évangélique mennonite de la Prairie - Avenant de réaménagement

COMMISSION N°2 DU 15 FEVRIER 2022

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale - Versement de la subvention
• Question n°2 : Stade Blum - Signature d'une convention avec la société FUCHS SPORTS - Diffusion des matchs du FCSM - Nationale 3
  
• Question n°3 : Musées - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Aide au récolement des collections - Action culturelle - Conservation préventive - Numérisation - Année 2022
• Question n°4 : Esplanade du Château - Installations et animations 2022 - Plan de financement
• Question n°5 : Théâtre Municipal - Acquisition d'une console son - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté

COMMISSION N°3 DU 16 FEVRIER 2022

• Convocation
• Question n°1 : Ecole élémentaire André Boulloche - Demande de subvention

COMMISSION N°4 DU 14 FEVRIER 2022

• Convocation
• Question n°1 : Action Coeur de Ville - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Versement de subvention
• Question n°2 : Ravalement de façades d'immeubles - Subventions aux particuliers
  
• Question n°3 : Règlement de voirie - Mise en place de la Commission Consultative
• Question n°4 : Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte IDEHA - Assemblée Spéciale des Actionnaires Publics et Syndicat Intercommunal de l'Union - Rapport annuel des mandataires - Année 2020
• Question n°5 : Marchés de fourniture de matériaux et matériel pour bâtiments et voirie - Résiliation à l'amiable des marchés n°2019-004 : métallerie et dérivés et n°2019-014 : bois oeuvrés
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisations de travaux sur les biens labellisés

  

Conseil municipal du 13 décembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 13 décembre 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 octobre 2021

Annexes

• Question n°6 - Maison médicale - Rue Jacques Foillet - Cession complémentaire à SEREBA - Avis de France Domaine
• Question n°6 - Maison médicale - Rue Jacques Foillet - Cession complémentaire à SEREBA - Proposition de plan
• Question n°6 - Maison médicale - Rue Jacques Foillet - Cession complémentaire à SEREBA - Carte
• Question n°7 - Cession rue Maurice Ravel - Auto-contrôle - Avis de France Domaine
• Question n°7 - Cession rue Maurice Ravel - Auto-contrôle - Plan giration
• Question n°7 - Cession rue Maurice Ravel - Auto-contrôle - Plan
• Question n°8 - Echange foncier - 8 et 10 rue Contejean - TEDIM - Avis de France Domaine
• Question n°8 - Echange foncier - 8 et 10 rue Contejean - TEDIM - Plan délimitation bornage-bornage-division
• Question n°9 - Lotissement site Brossolette - Convention pour transfert de la voirie et de l'éclairage public dans le patrimoine communal avant incorporation dans le domaine public
• Question n°9 - Lotissement site Brossolette - Plan de composition
• Question n°10 - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 4 octobre 2021 par le Conseil Municipal
• Question n°13 - Musées de Montbéliard - Exposition "Anatomie comparée des espèces imaginaires" - Du 16 septembre 2022 au 12 mars 2023 - Convention
• Question n°14 - Médiathèque - Convention avec l'Agence Livre et Lecture de Bourgogne Franche-Comté pour le signalement des manuscrits
• Question n°18 - Tarification - Année 2022
• Question n°20 - Personnel communal - Avenant à la mise en oeuvre du dispositif de don de jours de repos à un agent public parent d'un enfant gravement malade
• Question n°23 - Convention régissant les interventions de désinfection, désinsectisation et dératisation de Pays de Montbéliard Agglomération - Signature
• Question n°24 - Dématérialisation des autorisations au titre du droits des sols - Avenant à la convention de mise en commun de la plateforme informatique d'instruction du droit des sols entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville de Montbéliard
• Question n°24 - Dématérialisation des autorisations au titre du droits des sols - Avenant à la convention de mise en commun de la plateforme informatique d'instruction du droit des sols entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville de Montbéliard - Conditions générales d'utilisation
• Question n°26 - Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°27 - Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°28 - Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°29 - Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocole d'accord transactionnel

COMMISSION N°1 DU 2 DECEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022
• Question n°2 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2022
• Question n°3 : Tarification - Année 2022
• Question n°4 : Personnel communal - Avenant à la mise en oeuvre du dispositif de don de jours de repos à un agent public parent d'un enfant gravement malade - Elargissement du dispositif à un enfant ou une personne à charge décédée avant l'âge de 25 ans ou pour accompagner une personne handicapée ou atteinte d'une importante perte d'autonomie
• Question n°5 : Personnel communal - Mise en oeuvre du télétravail à titre expérimental pour une durée de 18 mois à compter du 1er janvier 2022
• Question n°6 : Personnel communal - Actualisation du tableau des emplois
• Question n°7 : Lotissement site Brossolette - Convention pour transfert de la voirie et de l'éclairage public dans le patrimoine communal avant incorporation dans le domaine public
• Question n°8 : Echange foncier - 8 et 10 rue Contejean - TEDIM
• Question n°9 : Cession Maurice Ravel - Auto-contrôle
• Question n°10 : Maison médicale - Rue Jacques Foillet - Cession complémentaire à SEREBA
• Question n°11 : Exonération définitive des loyers commerciaux - Novembre 2020
• Question n°12 : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation
• Question n°13 : Convention régissant les interventions de désinfection, désinsectisation et dératisation de Pays de Montbéliard Agglomération - Signature
• Question n°14 : Dématérialisation des autorisations au titre du droit des sols - Avenant à la convention de mise en commun de la plateforme informatique d'instruction du droit des sols entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
• Question n°15 : Conseil Municipal - Installation de Monsieur Alexandre BERGELIN - Conseiller Municipal
• Question n°16 : Conseil Municipal - Installation de Madame Catherine CONAT - Conseillère Municipale
• Question n°17 : Commissions Municipales - Nomination de membres suite aux démissions de Monsieur Denis SOMMER et de Madame Céline MZOUGHI
• Question n°18 : Commission Consultative des Services Publics (CCSPL) - Membres - Modification suite à démission

COMMISSION N°2 DU 30 NOVEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville - Fonds d'aide à la requalification des enseignes et façades commerciales - Versement de la subvention
• Question n°2 : Musée de Montbéliard - Exposition "Anatomie comparée des espèces imaginaires" - Du 16 septembre 2022 au 12 mars 2023 - Signature de la convention avec les villes de Nantes, d'Auxerre et de Montbard
• Question n°3 : Médiathèque - Convention avec l'Agence Livre et Lecture Bourgogne Franche-Comté pour le signalement des manuscrits
• Question n°4 : Subvention aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2022
• Question n°5 : Tarification - Année 2022

COMMISSION N°3 DU 1ER DECEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Ecoles - Demandes de subventions
• Question n°2 : Marché fournitures scolaires et périscolaires - Appel d'offres
• Question n°3 : Subventions aux associations - Versement d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2022
• Question n°4 : Tarification - Année 2022

COMMISSION N°4 DU 29 NOVEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Action Cœur de Ville – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Versement de subvention
• Question n°2 : Propriétés communales - Habilitation du Maire à déposer les demandes d'autorisation d'aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
  
• Question n°3 : Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public - Réparation amiable - Protocole d'accord transactionnel
• Question n°4 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°5 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité de service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°6 : Pays de Montbéliard Agglomération - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement - Année 2020 - Présentation et communication
• Question n°7 : Bois soumis au régime forestier - Etat d'assiette et destination des coupes - Année 2022
• Question n°8 : Tarification - Année 2022

Conseil municipal du 11 octobre 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 11 octobre 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021
  

Annexes volumineuses

• Question 1 - Projet de Pacte de Gouvernance de Pays de Montbéliard Agglomération - Avis
• Question 8 - Lumières de Noël 2021 - Gestion de la patinoire temporaire - Délégation de Service Public (DSP) - Contrat
• Question 8 - Lumières de Noël 2021 - Gestion de la patinoire temporaire - Délégation de Service Public (DSP) - Rapport du Maire sur le choix du délégataire
• Question 8 - Lumières de Noël 2021 - Gestion de la patinoire temporaire - Délégation de Service Public (DSP) - Procès-Verbaux des réunions de la Commission de Délégation de Service Public (avis sur les candidatures et avis sur les offres)
• Question 10 - Délégations de Services Publics - Rapport d'activité - Année 2020 - Fourrière automobile - S.A. NEDEY
• Question 10 - Délégations de Services Publics - Rapport d'activité - Année 2020 - Chauffage urbain - DALKIA
• Question 11 - Musées de Montbéliard - 13ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat
• Question 14 - Festival des 4 Saisons 2021 - Convention de partenariat entre PMA et la Ville de Montbéliard
• Question 19 - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2022 - Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Montbéliard
• Question 19 - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2022 - Avis du comptable public
• Question 24 - Garantie d'emprunt à l'ADAPEI du Doubs pour la construction d'un centre de ressources enfance et adolescence (IME et EEAP) - Contrat de prêt
• Question 25 - Garantie d'emprunt à l'ADAPEI du Doubs pour la construction d'un centre de ressources enfance et adolescence (ESAT) - Contrat de prêt
• Question 26 - Garantie d'emprunt à l'ADAPEI du Doubs pour la construction d'un centre de ressources enfance et adolescence (SESSAD) - Contrat de prêt
• Question 27 - Garantie d'emprunt à l'ADAPEI du Doubs pour la construction d'une Maison d'Accueil Spécialisée - Contrat de prêt
• Question 29 - Marché n°2018-046 "Accès Internet asymétriques non garantis professionnels" - Avenant n°1
• Question 35 - Contrat de fourniture de vapeur de l'usine d'incinération - Chauffage urbain - Avenant

COMMISSION N°1 DU 30 SEPTEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1^er janvier 2022
• Question n°2 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
• Question n°4 : Autorisations de Programme - Ajustement
• Question n°4 : Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables - Budget Principal 2021
• Question n°5 : Admissions en non valeur - Budget annexe du service public des cimetières 2021
• Question n°6 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (ESAT)
• Question n°7 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (SESSAD)
• Question n°8 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (IME et EEAP)
• Question n°9 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’une Maison d’Accueil Spécialisée
• Question n°10 : Création d’un centre culturel en centre-ville (tranche 2 – aménagement du bâtiment sis 18 rue de Velotte) – Demande de subventions
• Question n°11 : Tarification – Année 2021 - Actualisation
• Question n°12 : Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne Webenchères
• Question n°13 : Personnel communal - Convention de mise à disposition d’un temps assistante socio-éducative du service social du Centre Communal d’Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
• Question n°14 : Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
• Question n°15 : Marché n°2018-046"Accès Internet asymétriques non garantis professionnels" - Avenant n°1 - Transfert
• Question n°16 : Associations - Adhésion - Année 2022
• Question n°17 : Responsabilité Civile - Indemnisation sinistre MARFINA PAYS DE MONTBELIARD
• Question n°18 : Propriété ancien LIDL - Petite-Hollande / Coteau Jouvent - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté - Avenant n°1
• Question n°19 : Locaux commerciaux Centre des Hexagones - Convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté - Avenant n°1
• Question n°20 : Cession d'une propriété sise 3 rue Goguel aux Consorts DJOUDER
• Question n°21 : Taxe d'aménagement de la Ville de Montbéliard - Modification du taux
• Question ajoutée à l'ordre du jour : Projet de Pacte de Gouvernance de Pays de Montbéliard Agglomération - Avis

COMMISSION N°2 DU 28 SEPTEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement de la subvention
• Question n °2 : Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement de la subvention
• Question n°3 : Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2022 – Avis du Conseil Municipal
• Question n°4 : Illuminations de Noël 2021 / 2024 – Signature des marchés – Avenant
• Question n°5 : Lumières de Noël 2021 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Signature du contrat (Conformément à l'article L 1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, les documents vous seront transmis 15 jours avant le Conseil Municipal et vous parviendront donc avant la tenue de la Commission n°2)
• Question n°6 : Diplôme d’Etudes Universitaires Scientifiques et Techniques STAPS à Montbéliard (DEUST) – Avenant à la convention de partenariat
• Question n°7 : Musées de Montbéliard – 13ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Pavillon des Sciences, l’Université de Franche-Comté et les associations étudiantes « AE UTBM » et « Mosel’Adio »
• Question n°8 : Musées de Montbéliard – Demande de subvention au Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation – Inventaire et numérisation des collections de Sciences Naturelles – Année 2022
• Question n°9 : Musées de Montbéliard - Demandes de subventions à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et à la Région Bourgogne Franche-Comté – Année 2022
• Question n°10 : Festival des 4 Saisons 2021 – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
• Question n°11 : Associations – Adhésion – Année 2022

 COMMISSION N°3 DU 29 SEPTEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Tarification – Année 2021 – Actualisation
• Question n°2 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (ESAT)
• Question n°3 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (SESSAD)
• Question n°4 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’un Centre de Ressources Enfance et Adolescence (IME et EEAP)
• Question n°5 : Garantie d’emprunt à l’ADAPEI du Doubs pour la construction d’une Maison d’Accueil Spécialisée

COMMISSION N°4 DU 27 SEPTEMBRE 2021

• Convocation
• Question n°1 : Délégation de Service Public – Rapports d’activité – Année 2020 – Fourrière automobile / S.A NEDEY - Chauffage urbain / DALKIA
• Question n°2 : Contrat de fourniture de vapeur de l’usine d’incinération – Chauffage urbain – Avenant
• Question n°3 : Ravalements de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - GESTION DE LA PATINOIRE TEMPORAIRE

• Courrier
• Projet de délibération
• Projet de contrat
• Rapport du Maire sur le choix du délégataire
• Procès-Verbaux des réunions de la Commission de Délégation de Service Public (avis sur les candidatures et avis sur les offres)

Conseil municipal du 05 juillet 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 5 juillet 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2021

Annexes volumineuses

• Question 2 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande – Note de conjoncture contenant le bilan financier arrêté au 31 décembre 2020
• Question 3 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Note de conjoncture
• Question 3 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Bilan financier arrêté au 31 décembre 2020
• Question 4 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Note de conjoncture
• Question 4 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Bilan financier arrêté au 31 décembre 2020
• Question 4 - Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Avenant n°6 à la convention publique d’aménagement
• Question 5 - Cession propriété non bâtie à la société LIDL – Parcelle AM 396 – Avis de France Domaine
• Question 5 - Cession propriété non bâtie à la société LIDL – Parcelle AM 396 – Plan
• Question 6 – Cession rue Jacques Foillet – SEREBA – Maison médicale – Avis de France Domaine
• Question 10 - Raccordement du système de vidéo-protection installée sur le campus universitaire par Pays de Montbéliard Agglomération au CSU de la Ville de Montbéliard - Contrat
• Question 11 - Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté
• Question 15 - Contrat de Ville Unique (CVU) – Programmation 2021 – Tableau récapitulatif

Conseil municipal du 31 mai 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 31 mai 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2021
• Compte Administratif – Année 2020 – Note de présentation
• Compte Administratif – Année 2020

Annexes volumineuses

• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 1 – Rapport de présentation
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 2 - Diagnostic
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 3 – Règlement - Préambule
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 4 – Règlement d’urbanisme
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 5 – Règlement architectural
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 6 – Règlement paysager
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 7.1 – Cartographie – Règlement graphique
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 7.2 – Cartographie – Règlement graphique
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 7.3 – Cartographie – Règlement graphique
• Question 1 – Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de Montbéliard – Annexe 8 - Annexes
• Question 2 – Propriété 2 rue de Bethoncourt – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté
• Question 10 – Compte de Gestion – Année 2020 – Budget Principal – Approbation - Annexe
• Question 11 – Compte de Gestion – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières – Approbation - Annexe
• Question 12 – Compte Administratif – Année 2020 – Budget Principal Annexe
• Question 13 – Compte Administratif – Année 2020 – Budget annexe du service public des cimetières – Annexe
• Question 23 – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Convention avec la Préfecture du Doubs

Conseil municipal du 22 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 22 mars 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 février 2021
• Budget Primitif – Année 2021 – Note de présentation
• Budget Primitif – Année 2021

Annexes volumineuses

• Question 2 – Archéologie préventive – Projet de convention relative aux diagnostics d’archéologie préventive 2021 – Secteur Esplanade
• Question 2 – Archéologie préventive – Projet de convention relative aux diagnostics d’archéologie préventive 2021 – Secteur rue des Tours
•  Question 3 – Rapport sur la situation en matière d’égalité hommes / femmes
• Question 4 – Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 au Budget Primitif 2021 - Annexe
• Question 6 – Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 au Budget Primitif 2021 - Annexe
• Question 18 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Nouveaux cadres d’emplois admis au RIFSEEP et instauration du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

Conseil municipal du 22 février 2021

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 22 février 2021 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2020

Annexes volumineuses

• Question 1 – Plan Local d’Insertion
• Question 3 – Déclassement anticipé d’espaces à usage de stationnement situés dans le quartier Debussy-Massenet – Cession des emprises foncières à l’ADAPEI en vue de la construction d’un centre ressources médico-sociales - Plan
• Question 5 – Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2021 - Rapport
• Question 10 – Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé pour le centre de vaccination Victor Hugo
• Question 15 – Mise à disposition d’un terrain – Route d’Héricourt – Relais de téléphonie mobile ORANGE – Projet de convention
• Question 20 – Garantie d’emprunt à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 19 logements sis 42 rue Jean Lamarck à Montbéliard – Contrat de prêt
• Question 21 – Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte IDEHA – Assemblée Spéciale des Actionnaires Publics – Rapport annuel des mandataires – Année 2019

Conseil municipal du 14 décembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 14 décembre 2020 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 novembre 2020

Annexes volumineuses

•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Rapport de présentation
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 1 : Rapport d’enquête
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 2 : Conclusions motivées et avis du Commissaire Enquêteur
•    Question 2 – Programme « Action Cœur de Ville » - Convention de cofinancement avec la Banque des Territoires
•    Question 3 – Propriété non bâtie 12 rue Contejean – SCI JCOC – Acquisition par la Ville de Montbéliard - Plan•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet de contrat
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres
•    Question 9 – Forfait Post Stationnement (FPS) – Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023
•    Question 11 – Ma Scène Nationale – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Conventions de mises à disposition immobilières et de contributions financières
•    Question 21 – Tarification – Année 2021
•    Question 25 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2019
•    Question 26 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2019
•    Question 27 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2019

Conseil municipal du 2 novembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 2 novembre 2020 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2020

Annexes volumineuses

 •   Question 1 – Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Montbéliard-Plan du périmètre d’éligibilité
•    Question 2 – ZAC de la Petite-Hollande – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 3 - ZAC des Blancheries – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 4 - ZAC du Mont-Chevis – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet de contrat
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres

Conseil municipal du 21 septembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 21 septembre 2020 - Rapport de présentation
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2020
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 juin 2020
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2020
• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Annexes volumineuses

• Question 4 - ZAC de la Petite-Hollande-Plan
• Question 18 – Garantie d’emprunt à la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte Idéha – Contrat de prêt
• Question 31 - Délégation de Service Public-Rapport activité-Année 2019-Chauffage urbain DALKIA
• Question 33 – Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement des infrastructures routières communales de la Ville de Montbéliard

Conseil municipal du 10 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Procuration
• Décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 pour élection des sénateurs
• Circulaire ministérielle du 30 juin 2020
• Arrêté n°25-020-06-30-002 du 30 juin 2020
• Extrait annexe arrêté préfectoral

Conseil municipal du 6 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL

• Convocation
• Ordre du jour
• Procuration
• Conseil Municipal 6 juillet 2020 - Rapport de présentation
• Compte administratif année 2019 - Rapport de présentation
• Compte administratif année 2019

Annexes volumineuses

• Question 9-Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-Renouvellement Urbain(OPAH-RU)-Convention
• Question 19-Dossier de Déclaration d'Utilité Publique-ZAC Petite Hollande
• Question 20-Plan-Enquête de stationnement 2018-2019
• Question 20-Plan-Périmètre ADAPEI
• Question 48-Délégation de Service Public-Rapport activité-Année 2018-Chauffage urbain DALKIA