EN RAISON DU COVID 19, l'actualité de la Ville de Montbéliard et de ses services est susceptible d'être perturbée. En savoir plus.

Documentation Conseil municipal

conseil municipal

Accès réservé aux conseillers municipaux

 

Conseil municipal du 14 décembre 2020

Annexes volumineuses

•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Rapport de présentation 
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 1 : Rapport d’enquête 
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 2 : Conclusions motivées et avis du Commissaire Enquêteur 
•    Question 2 – Programme « Action Cœur de Ville » - Convention de cofinancement avec la Banque des Territoires
•    Question 3 – Propriété non bâtie 12 rue Contejean – SCI JCOC – Acquisition par la Ville de Montbéliard - Plan
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet de contrat
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres
•    Question 9 – Forfait Post Stationnement (FPS) – Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023
•    Question 11 – Ma Scène Nationale – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Conventions de mises à disposition immobilières et de contributions financières
•    Question 21 – Tarification – Année 2021
•    Question 25 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2019
•    Question 26 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2019
•    Question 27 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2019

 

 

Conseils précédents

Conseil municipal du 2 novembre 2020

Annexes volumineuses

 •   Question 1 – Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Montbéliard-Plan du périmètre d’éligibilité •    Question 2 – ZAC de la Petite-Hollande – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019•    Question 3 - ZAC des Blancheries – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019•    Question 4 - ZAC du Mont-Chevis – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet de contrat •    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Rapport du Maire sur le choix du délégataire •    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures •    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres

Conseil municipal du 21 septembre 2020

Annexes volumineuses

 

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Conseil municipal du 6 juillet 2020

Annexes volumineuses

javplays.com javhide.com comicsmap.cc javinform.com