Accès réservé aux conseillers municipaux
Conseil municipal du 21 septembre 2020
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 21 septembre 2020 - Rapport de présentation
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 juin 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Annexes volumineuses
- Question 4 - ZAC de la Petite-Hollande-Plan
- Question 18 – Garantie d’emprunt à la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte Idéha – Contrat de prêt
- Question 31 - Délégation de Service Public-Rapport activité-Année 2019-Chauffage urbain DALKIA
- Question 33 – Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement des infrastructures routières communales de la Ville de Montbéliard
Conseils précédents
Conseil municipal du 10 juillet 2020
- Convocation
- Procuration
- Décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 pour élection des sénateurs
- Circulaire ministérielle du 30 juin 2020
- Arrêté n°25-020-06-30-002 du 30 juin 2020
- Extrait annexe arrêté préfectoral
Conseil municipal du 6 juillet 2020
- Convocation
- Ordre du jour
- Procuration
- Conseil Municipal 6 juillet 2020 - Rapport de présentation
- Compte administratif année 2019 - Rapport de présentation
- Compte administratif année 2019
Annexes volumineuses
- Question 9-Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat-Renouvellement Urbain(OPAH-RU)-Convention
- Question 19-Dossier de Déclaration d'Utilité Publique-ZAC Petite Hollande
- Question 20-Plan-Enquête de stationnement 2018-2019
- Question 20-Plan-Périmètre ADAPEI
- Question 48-Délégation de Service Public-Rapport activité-Année 2018-Chauffage urbain DALKIA