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Documentation Conseil municipal

conseil municipal

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Conseil municipal du 4 juillet 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

  • Question n°1 - Acquisition de la parcelle CE 499 - Rue de Cheneau et des Vignes - Epoux PRUDENT
  • Annexe : Plan cadastre
  • Question n°2 - Cession de la parcelle BN 101 sise rue de la Combe du Bois - Epoux ROLAND
  • Annexe : Avis de France Domaine
  • Question n°3 - Cession d'une partie de la parcelle AC 555 sise à Sainte-Suzanne sur le canal de fuite
  • Annexe : Avis de France Domaine
  • Question n°4 - Servitudes au profit d'ENEDIS pour passage d'une ligne électrique sur des parcelles communales - AE 73 et AI 274 (poste Diderot) et BM 436 et BM 430 (poste Grand-Chênois) - Constitution
  • Annexe 1 : Convention Diderot
  • Annexe 2 : Plan Diderot
  • Annexe 3 : Convention Grand-Chênois
  • Annexe 4 : Plan Grand-Chênois
  • Question n°5 - Ouverture d'une enquête publique en vue de déclassement - 1 avenue Chabaud Latour (La Chaumière)
  • Annexe : Plan
  • Question n°6 - Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande - Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2021
  • Annexe 1 : Note de conjoncture
  • Annexe 2 : Bilan financier
  • Question n°11 - Collectif Montbéliard Animations et Festivités (Manifest) - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°12 - Office de Tourisme du Pays de Montbéliard - Convention d'objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°14 - Festival des Quatre Saisons 2022 - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°15 - 14ème Nocturne Etudiante - Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le "19, Centre Régional d'Art Contemporain", le Pavillon des Sciences, l'Université de Franche-Comté et les associations étudiantes "AE UTBM" et "MOSEL'ADIO"
  • Annexe : Convention
  • Question n°16 - Centre culturel Simone Veil - Modification de la convention de partenariat
  • Annexe : Convention
  • Question n°17 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 56 logements sis 8, 10 et 18 rue Debussy à Montbéliard
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Contrat de prêt
  • Question n°18 - Garantie d'emprunt à la Société Anonyme d'HLM Néolia - Réhabilitation de 50 logements sis 9 à 17 rue Massenet à Montbéliard
  • Annexe 1 : Convention
  • Annexe 2 : Contrat de prêt
  • Question n°26 - Personnel communal - Convention de mise à disposition de Madame Josiane VERNIER du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Montbéliard
  • Annexe : Convention
  • Question n°30 - Réhabilitation du pont de Ludwigsburg - Propriété, gestion et entretien des équipements - Convention avec le Département
  • Annexe : Convention

 

COMMISSION N°1 DU 23 JUIN 2022

COMMISSION N°2 DU 21 JUIN 2022

COMMISSION N°3 DU 22 JUIN 2022

 

COMMISSION N°4 DU 20 JUIN 2022

 

Conseils précédents

Conseil municipal du 30 mai 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 19 MAI 2022

COMMISSION N°2 DU 17 MAI 2022

COMMISSION N°3 DU 18 MAI 2022

COMMISSION N°4 DU 16 MAI 2022

Conseil municipal du 4 avril 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 24 MARS 2022

COMMISSION N°2 DU 21 MARS 2022

COMMISSION N°3 DU 23 MARS 2022

COMMISSION N°4 DU 21 MARS 2022

  

Conseil municipal du 28 février 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 17 FEVRIER 2022

COMMISSION N°2 DU 15 FEVRIER 2022

COMMISSION N°3 DU 16 FEVRIER 2022

COMMISSION N°4 DU 14 FEVRIER 2022

  

Conseil municipal du 13 décembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes

COMMISSION N°1 DU 2 DECEMBRE 2021

COMMISSION N°2 DU 30 NOVEMBRE 2021

COMMISSION N°3 DU 1ER DECEMBRE 2021

COMMISSION N°4 DU 29 NOVEMBRE 2021

Conseil municipal du 11 octobre 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

COMMISSION N°1 DU 30 SEPTEMBRE 2021

COMMISSION N°2 DU 28 SEPTEMBRE 2021

 COMMISSION N°3 DU 29 SEPTEMBRE 2021

COMMISSION N°4 DU 27 SEPTEMBRE 2021

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - GESTION DE LA PATINOIRE TEMPORAIRE

Conseil municipal du 05 juillet 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

Conseil municipal du 31 mai 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

Conseil municipal du 22 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

Conseil municipal du 22 février 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

Conseil municipal du 14 décembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Rapport de présentation
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 1 : Rapport d’enquête
•    Question 1 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1 – Partie 2 : Conclusions motivées et avis du Commissaire Enquêteur
•    Question 2 – Programme « Action Cœur de Ville » - Convention de cofinancement avec la Banque des Territoires
•    Question 3 – Propriété non bâtie 12 rue Contejean – SCI JCOC – Acquisition par la Ville de Montbéliard - Plan•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet de contrat
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres
•    Question 9 – Forfait Post Stationnement (FPS) – Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023
•    Question 11 – Ma Scène Nationale – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Conventions de mises à disposition immobilières et de contributions financières
•    Question 21 – Tarification – Année 2021
•    Question 25 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2019
•    Question 26 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2019
•    Question 27 – Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2019

Conseil municipal du 2 novembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Annexes volumineuses

 •   Question 1 – Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Montbéliard-Plan du périmètre d’éligibilité
•    Question 2 – ZAC de la Petite-Hollande – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 3 - ZAC des Blancheries – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 4 - ZAC du Mont-Chevis – Bilan prévisionnel arrêté au 31 décembre 2019
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet de contrat
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Rapport du Maire sur le choix du délégataire
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Procès-Verbal de la réunion de la commission sur l’avis des candidatures
•    Question 8 – Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Projet-Verbal de la réunion de la commission sur les offres

Conseil municipal du 21 septembre 2020

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Conseil municipal du 10 juillet 2020

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Conseil municipal du 6 juillet 2020

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