Occupations du domaine public
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Avis de publicité
- Délivrance d'autorisations d'occupation du domaine public pour l'exploitation du bar salle des Bains-Douches la scène et au Jules Verne - Année 2022
- Délivrance d'autorisations d'occupation du domaine public pour l'exercice d'activités économiques à l'occasion de diverses manifestations (hors manèges) - Année 2022
- Délivrance d'autorisations d'occupation du domaine public pour l'exploitation de manèges (hors parc du Près-la-Rose) et pour l'exercice d'activités de loisirs à des fins commerciales - Année 2022
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Centre des Alliés
2 avenue des Alliés
25 200 Montbéliard
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