Arrêtés

Retrouvez, ci-dessous, les arrêtés (hors urbanisme) de la Ville de Montbéliard, classés par catégorie et par ordre chronologique.

L'affichage des arrêtés est valable deux mois. Pour tout arrêté antérieur à cette période, merci de prendre contact avec le service Administration générale (voir ci-dessous).

ADMINISTRATION GENERALE (VOIRIE)

DECEMBRE 2023

• AR2023-1263/AG_Circulation 63 rue Pardonnet_Travaux COURTOT TTP (Affiché le 01/12/2023)
• AR2023-1262/AG_Circulation 12 rue Parmentier_Travaux COURTOT TTP (Affiché le 01/12/2023)
• AR2023-1261/AG_Stationnement place du Champ de Foire_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 01/12/2023)

NOVEMBRE 2023

• AR2023-1259/AG_Circulation rue Rossel_Travaux SPIE INDUSTRIE ET TERTIAIRE (Affiché le 30/11/2023)
• AR2023-1258/AG_Circulation rue Delattre, rue des Pins et rue du Fort Lachaux_Travaux AXIANS FIBRE CENTRE EST (Affiché le 30/11/2023)
• AR2023-1257/AG_Circulation et stationnement 5 rue de Ferrette_Travaux PAROTY SARL (Affiché le 30/11/2023)
• AR2023-1256/AG_Stationnement rue Frédéric Thourot_Travaux SPIE CITYNETWORK (Affiché le 29/11/2023)
• AR2023-1252/AG_Circulation et stationnement rue du Bois Bourgeois_Travaux VEOLIA (Affiché le 24/11/2023)
• AR2023-1251/AG_Circulation route d'Audincourt_Travaux CONTROLE ET MAINTENANCE (Affiché le 24/11/2023)
• AR2023-1250/AG_Circulation giratoire d'Helvétie_Travaux EUROVIA (Affiché le 24/11/2023)
• AR2023-1249/AG_Circulation rue Diderot_Travaux SPIE CITYNETWORK (Affiché le 24/11/2023)
• AR2023-1248/AG_Stationnement rue du Château_Travaux TSE (Affiché le 24/11/2023)
• AR2023-1242/AG_Arrêté de voirie portant alignement individuel_69 rue de Belfort (Affiché le 22/11/2023)
• AR2023-1243/AG_Circulation pont Armand Bermont_Travaux PARIETTI SAS (Affiché le 21/11/2023)
• AR2023-1241/AG_Circulation et stationnement 54 rue des Roses_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 21/11/2023)
• AR2023-1240/AG_Circulation 51 avenue des Alliés_Travaux CIRCET (Affiché le 21/11/2023)
• AR2023-1239/AG_Circulation 21 avenue des Alliés_Travaux CIRCET (Affiché le 21/11/2023)
• AR2023-1232/AG_Arrêt et stationnement rue Clémenceau_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 21/11/2023)
• AR2023-1231/AG_Stationnement 54 rue Clémenceau_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 21/11/2023)
• AR2023-1233/AG_Circulation rue de la Seigneurie de Clemont_Travaux COLAS NORD EST (Affiché le 20/11/2023)
• AR2023-1230/AG_Circulation piétons avenue Chabaud Latour_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 20/11/2023)
• AR2023-1229/AG_Stationnement 54 rue Clémenceau_MA SCENE NATIONALE (Affiché le 20/11/2023)
• AR2023-1228/AG_Circulation et stationnement 23 rue des Huisselets_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 20/11/2023)
• AR2023-1227/AG_Circulation rue de la Schliffe_Travaux VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 20/11/2023)
• AR2023-1226/AG_Circulation rue du Port_Travaux BOIRON SAS (Affiché le 20/11/2023)
• AR2023-1225/AG_Circulation piétons chemin des Ecoliers_Travaux PARIETTI SAS (Affiché le 20/11/2023)
• AR2023-1223/AG_Circulation rue du Maréchal Ferrand_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 20/11/2023)
• AR2023-1221/AG_Stationnement 26 rue de la Schliffe_Travaux ID VERDE (Affiché le 16/11/2023)
• AR2023-1212/AG_Stationnement rue de Belfort_Travaux SPIE CITYNETWORK (Affiché le 14/11/2023)
• AR2023-1211/AG_Circulation et stationnement rue de la Schliffe_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 14/11/2023)
• AR2023-1210/AG_Stationnement 26 rue de la Schliffe_Travaux SPIE CITYNETWORK (Affiché le 14/11/2023)
• AR2023-1208/AG_Stationnement 1 place Ferrer_DEMENAGEMENTS SOLLINGER (Affiché le 13/11/2023)
• AR2023-1207/AG_Circulation rue de la Petite Hollande_Travaux EITE STRASSER (Affiché le 13/11/2023)
• AR2023-1206/AG_Circulation rue des Fèbvres et rue Cuvier_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 13/11/2023)
• AR2023-1204/AG_Circulation et stationnement stade Bonal_FC SOCHAUX - MARIGNANE (Affiché le 13/11/2023)
• AR2023-1203/AG_Stationnement rue des Halles_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 13/11/2023)
• AR2023-1202/AG_Stationnement rue du Château_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 13/11/2023)
• AR2023-1201/AG_Circulation et stationnement stade Bonal_FC SOCHAUX - JURA SUD FOOT (Affiché le 13/11/2023)
• AR2023-1190/AG_Circulation et stationnement rue Cuvier_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 08/11/2023)
• AR2023-1189/AG_Circulation et stationnement rue de la Schliffe_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 08/11/2023)
• AR2023-1188/AG_Stationnement 26 rue de la Schliffe_Travaux SPIE SITYNETWORK (Affiché le 08/11/2023)
• AR2023-1187/AG_Stationnement rue de Belfort_Travaux SPIE CITYNETWORK (Affiché le 08/11/2023)
• AR2023-1186/AG_Limite d'agglomération rue du Maréchal Juin (Affiché le 08/11/2023)
• AR2023-1185/AG_Stationnement 5 rue du Château_Travaux LE DESTRUCTEUR DE L'EST (Affiché le 08/11/2023)
• AR2023-1184/AG_Stationnement 3 rue Pierre Donzelot_Travaux SBTP (Affiché le 08/11/2023)
• AR2023-1183/AG_Stationnement rue du Château_Travaux DE BONI DEMENAGEMENTS (Affiché le 08/11/2023)
• AR2023-1182/AG_Circulation 21 avenue des Alliés_Travaux CIRCET (Affiché le 08/11/2023)
• AR2023-1179/AG_Circulation et stationnement rue Maurice Ravel_Travaux SBTP (Affiché le 03/11/2023)
• AR2023-1178/AG_Circulation et stationnement rue du Château_Travaux ARTRANS (Affiché le 03/11/2023)
• AR2023-1154/AG_Alternat par panneaux B15 et C18 rue du Commandant Rossel (Affiché le 02/11/2023)
• AR2023-1153/AG_Stationnement place du Champ de Foire_Repas retraités_CCAS (Affiché le 02/11/2023)
• AR2023-1152/AG_Circulation et stationnement stade Bonal_Match FC SOCHAUX - SO CHOLET (Affiché le 02/11/2023)
• AR2023-1151/AG_Circulation et stationnement chemin du Cheminot_Travaux SCHORI TP (Affiché le 02/11/2023)
• AR2023-1150/AG_Circulation rue Blazer_Travaux SOCIETE NOUVELLE PARRET (Affiché le 02/11/2023)
• AR2023-1149/AG_Circulation et stationnement 27 rue Cuvier_Travaux TM2S (Affiché le 02/11/2023)
• AR2023-1123/AG_Circulation 12 rue Maurice Ravel_Travaux CIRCET (Affiché le 02/11/2023)
• AR2023-1122/AG_Circulation et stationnement rue Gaston Pretot et diverses rues_VELO CLUB DE MONTBELIARD (Affiché le 02/11/2023)
• AR2023-1121/AG_Stationnement rue Duperret et rue de la Sous-Préfecture_Travaux WELCOME HABITAT (Affiché le 02/11/2023)
• AR2023-1134/AG_Dispositif marché de Noël_Lumières de Noël 2023 (Affiché le 02/11/2023)

OCTOBRE 2023

• AR2023-1120/AG_Circulation rue de Roses_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 30/10/2023)
• AR2023-1118/AG_Arrêté de voirie portant alignement individuel_12 rue des Halles (Affiché le 27/10/2023)
• AR2023-1117/AG_Circulation et stationnement rue des Halles_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 27/10/2023)
• AR2023-1116/AG_Stationnement rue de l'Hôtel de Ville_Cérémonie de mariage (Affiché le 27/10/2023)
• AR2023-1115/AG_Stationnement place Saint-Georges_Travaux COLAS NORD EST (Affiché le 27/10/2023)
• AR2023-1114/AG_Stationnement 43 à 63 rue de Belfort_Travaux STARTER TP (Affiché le 27/10/2023)
• AR2023-1113/AG_Circulation 16 et 51 avenue des Alliés_Travaux CIRCET (Affiché le 27/10/2023)
• AR2023-1112/AG_Stationnement place du Champ de Foire_Travaux TATTU TP (Affiché le 26/10/2023)
• AR2023-1111/AG_Circulation pont de Ludwigsburg_Travaux VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 26/10/2023)
• AR2023-1110/AG_Arrêté de voirie portant alignement individuel_2 rue des Halles (Affiché le 26/10/2023)
• AR2023-1107/AG_Stationnement rue de l'Hôtel de Ville_Cérémonie de mariage (Affiché le 25/10/2023)
• AR2023-1106/AG_Stationnement 21 rue Saint Georges_DEMENAGEMENTS SOLLINGER (Affiché le 25/10/2023)
• AR2023-1105/AG_Circulation et stationnement 65 rue Clémenceau_Travaux STIEFVATER ET CIE SARL (Affiché le 25/10/2023)
• AR2023-1104/AG_Stationnement 1 rue de Velotte_DEMENAGEMENTS SOLLINGER (Affiché le 25/10/2023)
• AR2023-1097/AG_Stationnement 44 rue de Belfort_DEMENAGEMENTS DIRAND (Affiché le 20/10/2023)
• AR2023-1092/AG_Circulation_Avenue Chabaud-Latour_Travaux SBTP / MONNET eurl (Affiché le 18/10/2023)
• AR2023-1091/AG_Circulation et stationnement_Avenue Carnot et rue de la Petite-Hollande_Travaux VEDIAUD PUBLICITE (Affiché le 18/10/2023)
• AR2023-1090/AG_Circulation et stationnement_Quai des Tanneurs et rue de la Schliffe_Travaux EUROVIA-AFC (Affiché le 18/10/2023)
• AR2023-1086/AG_Circulation 2 rue des Fèbvres_Travaux MAX (Affiché le 17/10/2023)
• AR2023-1085/AG_Circulation et stationnement diverses rues_Travaux TSE (Affiché le 17/10/2023)
• AR2023-1084/AG_Cérémonie du Souvenir Français_Mercredi 1er novembre 2023 (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1083/AG_Commémoration de la mort du Général de Gaulle (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1082/AG_Commémoration du 105ème anniversaire de l'Armistive 14-18 (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1081/AG_Commémoration de la Libération de Montbéliard (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1080/AG_Hommage au Morts pour la France_Guerre Algérie Maroc Tunisie (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1079/AG_Circulation et stationnement rue du Bourg Vauthier et rue de la Schliffe_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1078/AG_Circulation rue du Mont Chevis et bd du 21ème Bataillon de Chasseurs à Pied_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1077/AG_Circulation 6 rue Charles Contejean_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1076/AG_Stationnement rue de l'Hôtel de Ville_Cérémonies de mariage (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1075/AG_Stationnement 26 rue de la Schliffe_Travaux SPIE CITYNETWORKS (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1069/AG_Circulation et stationnement place Dorian_Travaux VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1068/AG_Circulation et stationnement faubourg de Besançon_Travaux VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1067/AG_Circulation et stationnement stade Bonal_Match FC SOCHAUX - FC VILLEFRANCHE-BEAUJOLAIS (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1066/AG_Circulation et stationnement stade Bonal_Match FC SOCHAUX - US ORLEANS LOIRET (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1065/AG_Circulation et stationnement diverses rues_Travaux SPIE CITINETWORKS (Affiché le 16/10/2023)
• AR2023-1054/AG_Circulation et stationnement rue des Halles_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 12/10/2023)
• AR2023-1053/AG_Circulation rue Saint Maimboeuf_Travaux SOGETREL (Affiché le 12/10/2023)
• AR2023-1052/AG_Stationnement 50 rue Clemenceau_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 12/10/2023)
• AR2023-1051/AG_Stationnement 10 rue Saint Georges_Travaux SIGNALL CENTRE FRANCE (Affiché le 12/10/2023)
• AR2023-1050/AG_Circulation rue de Roses_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 12/10/2023)
• AR2023-1049/AG_Circulation et stationnement 6 avenue des Alliés_Travaux CUBE OMNIVERRE (Affiché le 12/10/2023)
• AR2023-1035/AG_Stationnement rue de l'Hôtel de Ville_Cérémonies de mariage (Affiché le 10/10/2023)
• AR2023-1034/AG_Circulation avenue du Maréchal Foch_Travaux MONNET EURL (Affiché le 10/10/2023)
• AR2023-1033/AG_Circulation avenue De Lattre de Tassigny_Travaux MONNET EURL (Affiché le 10/10/2023)
• AR2023-1032/AG_Circulation 9 rue de Colmar_Travaux LAURENT PAYSAGE (Affiché le 10/10/2023)
• AR2023-1031/AG_Circulation et stationnement centre-ville_Travaux APULIA WELCOME SRL (Affiché le 10/10/2023)
• AR2023-1015/AG_Circulation rue Clémenceau_Travaux MONNET EURL (Affiché le 10/10/2023)
• AR2023-1014/AG_Circulation accès esplanade du Château (Affiché le 10/10/2023)
• AR2023-1010/AG_Circulation rue du Port_Travaux BOIRON SAS (Affiché le 05/10/2023)
• AR2023-1009/AG_Circulation boulevard Victor Hugo_Travaux EUROVIA AFC (Affiché le 05/10/2023)
• AR2023-1008/AG_Circulation rue du Maréchal Juin_Travaux SPIE CITYNETWORK (Affiché le 05/10/2023)
• AR2023-997/AG_Stationnement 48 avenue Wilson_Travaux PANO SIGN'SERVICE (Affiché le 05/10/2023)
• AR2023-986/AG_Parking des Blancheries_Règlement intérieur (Affiché le 04/10/2023)
• AR2023-999/AG_Circulation 30 rue Guynemer_Travaux EIMI (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-998/AG_Circulation rue des Chars_Travaux SPIE CITYNETWORK (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-996/AG_Stationnement 28 rue des Potiers_Travaux MS COUVERTURE (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-990/AG_Stationnement rue Jean Bauhin_Travaux CIRCET (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-989/AG_Stationnement rue de l'Hôtel de Ville_Cérémonies de mariage (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-988/AG_Circulation 2 faubourg de Besançon_Travaux CIRCET (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-987/AG_Circulation et stationnement parc du Près la Rose (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-971/AG_Stationnement rue de Belfort_Travaux SPIE CITYNETWORK (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-969/AG_Circulation et stationnement rue de l'Hôtel de Ville et place Saint-Martin_MA SCENE NATIONALE (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-984/AG_Circulation et stationnement rue de Belfort_Travaux STARTER TP (Affiché le 02/10/2023)
• AR2023-971/AG_Stationnement rue de Belfort_Travaux SPIE CITYNETWORK (Affiché le 02/10/2023)
• AR2023-969/AG_Circulation et stationnement rue de l'Hôtel de Ville et Place Saint-Martin_MA SCENE NATIONALE - PAYS DE MONTBELIARD (Affiché le 03/10/2023)

ADMINISTRATION GENERALE (AUTRE QUE VOIRIE)

NOVEMBRE 2023

• AR2023-1260/AG_Impraticabilité terrains de sports_1 au 3 décembre (Affiché le 30/11/2023)
• AR2023-1255/AG_Impraticabilité de terrain de sport (Affiché le 24/11/2023)
• AR2023-1218/AG_Impraticabilité de terrain de sport (Affiché le 15/11/2023)
• AR2023-1193/AG_Autorisation d'aménager ou de modifier un ERP_MAISON LA BRUNE (Affiché le 15/11/2023)
• AR2023-1192/AG_Autorisation d'aménager ou de modifier un ERP_AU CLEM'S (Affiché le 14/11/2023)
• AR2023-1205/AG_Impraticabilité de terrain de sport (Affiché le 10/11/2023)
• AR2023-1191/AG_Autorisation d'aménager ou de modifier un ERP_LOU INSTITUT (Affiché le 09/11/2023)
• AR2023-1119/AG_Sous régie de recettes Jules Verne basée à Info Jeunes_Institution (Affiché le 02/11/2023)

OCTOBRE 2023

• AR2023-1135/AG_Mesures de sécurisation de la fête d'Halloween (Affiché le 21/10/2023)
• AR2023-1103/AG_ERP_Manifestation à l'Axone_2ème édition Grimoire et Potirons (Affiché le 26/10/2023)
• AR2023-1088/AG_Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et du correspondant du répertoire d'immeubles localisés (Affiché le 17/10/2023)
• AR2023-1038/AG_Régie temporaire de recettes_Patinoire_Lumières de Noël 2023 (Affiché le 12/10/2023)
• AR2023-995/AG_Autorisation d'aménager ou de modifier un ERP_DARTY (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-994/AG_Autorisation d'aménager ou de modifier un ERP_DEVRED (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-993/AG_Autorisation d'aménager ou de modifier un ERP_SMASH FOOD (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-992/AG_Autorisation d'aménager ou de modifier un ERP_AMPLIFON (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-991/AG_Autorisation d'aménager ou de modifier un ERP_STADE ANNEQUIN (Affiché le 03/10/2023)
• AR2023-985/AG_Délégation signature bons de commande_Direction Générale (Affiché le 02/10/2023)