Arrêtés
À VOIR AUSSI

Retrouvez, ci-dessous, les arrêtés (hors urbanisme) de la Ville de Montbéliard, classés par catégorie et par ordre chronologique.
L’affichage des arrêtés est valable deux mois. Pour tout arrêté antérieur à cette période, merci de prendre contact avec le service Administration générale (voir ci-dessous).
Arrêtés
ADMINISTRATION GENERALE (VOIRIE)
JUIN 2026
- AR2026-837/AG_Circulation et stationnement cour des Halles_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 11/06/2026)
- AR2026-834/AG_Brocante des Miches 2026 (Affiché le 11/06/2026)
- AR2026-833/AG_Circulation et stationnement rue du Château_Travaux EUROVIA (Affiché le 11/06/2026)
- AR2026-832/AG_Arrêt et stationnement rue de la Combe du Bois_Travaux CLIMENT TP (Affiché le 11/06/2026)
- AR2026-831/AG_Circulation RD472_Travaux CLIMENT TP (Affiché le 11/06/2026)
- AR2026-830/AG_Circulation pont de Ludwigsburg_Travaux CHOUDAR CSF25 (Affiché le 11/06/2026)
- AR2026-829/AG_Arrêt et stationnement avenue du Maréchal Joffre_Travaux SBTP (Affiché le 11/06/2026)
- AR2026-828/AG_Circulation et stationnement rue Charles Goguel_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 11/06/2026)
- AR2026-826/AG_Fête de la Musique 2026 (Affiché le 09/06/2026)
- AR2026-825/AG_Circulation rue du Mont Christ_Travaux 2ERTEST (Affiché le 09/06/2026)
- AR2026-824/AG_Stationnement place du Champ de Foire_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 09/06/2026)
- AR2026-822/AG_Circulation rue Etienne Oehmichen et rue de la Mouchotte_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 05/06/2026)
- AR2026-820/AG_Circulation rue des Batteries du Parc et rue de la Vouivre_Travaux EUROVIA (Affiché le 04/06/2026)
- AR2026-816/AG_Stationnement rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 04/06/2026)
- AR2026-818/AG_Circulation rue Wolfgang Amadeus Mozart_Travaux EUROVIA (Affiché le 04/06/2026)
- AR2026-817/AG_Stationnement place du Champ de Foire_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 04/06/2026)
- AR2026-816/AG_Exposition de véhicules prototypes de l’école ESPERA SBARRO (Affiché le 04/06/2026)
- AR2026-815/AG_Circulation rue Wolfgang Amadeus Mozart_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 04/06/2026)
- AR2026-814/AG_Circulation rue du Château_Travaux PLS SIGNALETIC (Affiché le 04/06/2026)
- AR2026-813/AG_Circulation et stationnement 26 rue des Vergers_DEMENAGEMENTS DIRAND/NOROT (Affiché le 04/06/2026)
- AR2026-810/AG_Commémoration de l’Appel du 18 juin 1940 (Affiché le 03/06/2026)
- AR2026-809/AG_Circulation 21 avenue des Alliés_Travaux ERT TECHNOLOGIES (Affiché le 03/06/2026)
- AR2026-808/AG_Stationnement place du Champ de Foire_CCAS (Affiché le 03/06/2026)
- AR2026-807/AG_Circulation et stationnement 9 rue du Bourg Vauthier_Travaux CIRCET (Affiché le 03/06/2026)
- AR2026-806/AG_Stationnement 14 rue de la Souaberie_PANNEAUXSTATIONNEMENT (Affiché le 03/06/2026)
- AR2026-805/AG_Circulation impasse des Bateliers_Travaux CASSARD MACONNERIES ET PAYSAGES (Affiché le 01/06/2026)
- AR2026-804/AG_Circulation et stationnement rue Georges Clémenceau, place Denfert Rochereau et place Saint Martin_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 01/06/2026)
- AR2026-803/AG_Circulation diverses rues_COLLECTIF MANI-FEST DE MONTBELIARD (Affiché le 01/06/2026)
- AR2026-802/AG_Stationnement rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 01/06/2026)
- AR2026-801/AG_Circulation route d’Audincourt, rue des Courts Cantons et rue du Commandant Pierre Rossel_Travaux CIRCET (Affiché le 01/06/2026)
MAI 2026
- AR2026-635/AG_Circulation rue de la Petite Hollande_Travaux SEPM VEOLIA (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-634/AG_Circulation et stationnement rue Lucie Diemer-Duperret_Travaux FERRARI Yannick (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-633/AG_Circulation route d’Allondans (RD37)_Travaux EUROVIA (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-632/AG_Journée Nationale en hommage aux morts pour la France en Indochine (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-631/AG_Circulation 21 rue Paul Pesty_Travaux EIMI (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-630/AG_Circulation piétons et stationnement 4 à 8 rue Paul Pesty_Travaux FB DEMOLITION (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-629/AG_Circulation rue Linné_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-628/AG_Circulation rue du Petit Chênois_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-627/AG_Circulation rue Saint Saëns_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-626/AG_Stationnement 19 rue Hélène Boucher_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-625/AG_Stationnement rue René Mouchotte et rue Paul Gauguin_Travaux DALKIA (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-624/AG_Circulation giratoire rue de la Vouivre_Travaux EUROVIA (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-623AG_Règlementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés sur la commune de Montbéliard : interdiction de circulation dans la zone piétonne de la rue de Belfort (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-617/AG_Circulation chemin du Cimetière_Travaux MONTI Mickael (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-615/AG_Circulation Près la Rose_Travaux FCE (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-614/AG_Circulation piétons et stationnement 42 à 48 avenue du Président Wilson_Travaux HNS_HOUBERDON NETTOYAGE SERVICES (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-613/AG_Stationnement rue du Petit Chênois et rue Saint Saëns_Travaux IDVERDE (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-612/AG_Stationnement 5 place Dorian_DEMENAGEMENTS DIRAND/NOROT (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-611/AG_Stationnement 46 rue du Mont Bart_Travaux EGBTP SARL (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-610/AG_Circulation rue des Frères Deckherr_Travaux HOLDER SARL (Affiché le 29/05/2026)
- AR2026-600/AG_Centre aquatique René Donzé_Piscine de plein air et piscine couverte_Période d’ouverture au public_Eté 2026 (Affiché le 26/05/2026)
- AR2026-598/AG_Circulation carrefour rue des Grands Jardins / Rue de la Combe aux Biches_Travaux EUROVIA (Affiché le 26/05/2026)
- AR2026-594/AG_Circulation centre-ville_Travaux VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 26/05/2026)
- AR2026-607/AG_Circulation 49 rue Etienne Oehmichen_Travaux CHIOCCA Maçonnerie (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-606/AG_Circulation piétons et cycles rue de la Petite Hollande_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-605/AG_Circulation piétons et stationnement passage de la Fleur_Travaux CHIOCCA Maçonnerie (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-604/AG_Stationnement rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-603/AG_Circulation rue du Bois de la Dame_Travaux EUROVIA (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-602/AG_Circulation 11 rue Claude Debussy_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-601/AG_Stationnement 36 rue Claude Debussy_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-599/AG_Circulation rue Raoul Delattre_Travaux EUROVIA (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-593/AG_Circulation et stationnement 14 rue de Velotte_Travaux MS COUVERTURE (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-591/AG_Circulation et stationnement 42 rue des Halles_Travaux CAPITAINE LE PEINTRE (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-590/AG_Circulation et stationnement 16 rue de l’Etuve_Travaux MS COUVERTURE (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-589/AG_Circulation et stationnement rue Wolfgang Amadeus Mozart_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-588/AG_Stationnement parking Office de Tourisme_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-581/AG_Circulation et stationnement cours Louis Leprince Ringuet_PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-579/AG_Stationnement rue Gaston Pretot_Travaux EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES (Affiché le 22/05/2026)
- AR2026-592/AG_Circulation piétons et stationnement rue de la Schliffe_Travaux MS COUVERTURE (Affiché le 20/05/2026)
- AR2026-573/AG_Stationnement rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 20/05/2026)
- AR2026-585/AG_Circulation route d’Audincourt_Travaux HAEFELI (Affiché le 19/05/2026)
- AR2026-584/AG_Circulation rue du Maréchal Juin_Travaux HAEFELI (Affiché le 19/05/2026)
- AR2026-583/AG_Circulation route de Grand Charmont et rue Sous la Chaux_Travaux HAEFELI (Affiché le 19/05/2026)
- AR2026-582/AG_Circulation boulevard du 21ème Bataillon de Chasseurs à Pied_Travaux HAEFELI (Affiché le 19/05/2026)
- AR2026-580/AG_Circulation et stationnement rues Jacques Majorelle et Jacques Mattler_Association la Mosquée de Montbéliard (Affiché le 19/05/2026)
- AR2026-575/AG_Circulation et stationnement_Centre-ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 18/05/2026)
- AR2026-574/AG_Circulation_Rue Saint-Saëns_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 18/05/2026)
- AR2026-568/AG_Circulation et stationnement_Rue de la Souaberie_Travaux ENGIE Home Services (Affiché le 18/05/2026)
- AR2026-567/AG_Circulation_25 rue de l’Etuve_Travaux CAPITAINE LE PEINTRE (Affiché le 18/05/2026)
- AR2026-566/AG_Circulation et stationnement_Rue du Château_Travaux EUROVIA (Affiché le 18/05/2026)
- AR2026-564/AG_Circulation piétons et cycles_Avenue Aristide Briand_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 18/05/2026)
- AR2026-569/AG_Circulation_49 rue Etienne Oehmichen_Travaux CHIOCCA Maçonnerie (Affiché le 12/05/2026)
- AR2026-565/AG_Stationnement_3 rue de la Sous-Préfecture_Déménagements SOLLINGER (Affiché le 12/05/2026)
- AR2026-563/AG_Circulation et stationnement_21 rue Pierre Toussain_Déménagements SOLLINGER (Affiché le 12/05/2026)
- AR2026-557/AG_Stationnement rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 12/05/2026)
- AR2026-555/AG_Stationnement payant sur l’aire de stationnement des camping cars_Impasse de la Presqu’île (Affiché le 12/05/2026)
- AR2026-554/AG_Stationnement 26 rue Cuvier_PANNEAUXSTATIONNEMENT (Affiché le 07/05/2026)
- AR2026-553/AG_Circulation avenue de Ludwigsburg_Travaux ATEMAC (Affiché le 07/05/2026)
- AR2026-552/AG_Circulation 41 rue des Sources_Travaux TP3E (Affiché le 07/05/2026)
- AR2026-549/AG_Stationnement 17 rue des Potiers_Travaux M. DEMATHEY Patrick (Affiché le 07/05/2026)
- AR2026-544/AG_Permission de voirie portant occupation du domaine public_Création d’une entrée charretière 49 rue Wilfrid Kilian (Affiché le 06/05/2026)
- AR2026-542/AG_Stationnement des véhicules des personnes titulaires de la carte de stationnement européenne ou carte mobilité inclusion pour personnes handicapées_Réservation d’emplacements (Affiché le 06/05/2026)
- AR2026-541/AG_Zone 30 km/h_Rue du Parc – Rue des Grands Jardins – Rue Jean III – Allée du Thiergarten – Rue de la Combe aux Biches – Rue de la Vouivre (Affiché le 05/05/2026)
- AR2026-540/AG_Zone de rencontre rue de la Comtesse Henriette – Rue du Parc – Chemin des Ecoliers (Affiché le 05/05/2026)
- AR2026-539/AG_Création d’un stop (AB4) rue de la Citadelle (Affiché le 05/05/2026)
- AR2026-536/AG_Stationnement place du Champ de Foire_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 05/05/2026)
- AR2026-535/AG_Circulation avenue d’Helvétie (RD 663)_Travaux TP3E (Affiché le 05/05/2026)
- AR2026-532/AG_Circulation et stationnement place Saint Martin_SYNODE (Affiché le 05/05/2026)
- AR2026-534/AG_Circulation avenue d’Helvétie_Travaux IDVERDE (Affiché le 04/05/2026)
- AR2026-533/AG_Circulation rue du Parc_Travaux ALSACE NACELLES SERVICES (Affiché le 04/05/2026)
- AR2026-531/AG_Circulation 49 rue Etienne Oehmichen_Travaux CHIOCCA MACONNERIE (Affiché le 04/05/2026)
- AR2026-530/AG_Stationnement rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 04/05/2026)
AVRIL 2026
- AR2026-529/AG_Stationnement 25 rue Cuvier_PANNEAUXSTATIONNEMENT (Affiché le 30/04/2026)
- AR2026-528/AG_Circulation sentier des Bornes_Travaux ONF – UT MONTBELIARD – PONT DE ROIDE (Affiché le 30/04/2026)
- AR2026-511/AG_Circulation et stationnement rue de Belfort_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 29/04/2026)
- AR2026-510/AG_Stationnement rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 29/04/2026)
- AR2026-515/AG_Circulation rue du Docteur Tuefferd_Travaux Monsieur Huseyin TEPEKOY (Affiché le 28/04/2026)
- AR2026-514/AG_Circulation rue Cuvier_Travaux VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 28/04/2026)
- AR2026-513/AG_Circulation rue Henri Mouhot (petit passage sous-rails)_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 28/04/2026)
- AR2026-512/AG_Circulation et stationnement chemin des Ecoliers_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 28/04/2026)
- AR2026-509/AG_Circulation boulevard du 21ème bataillon de Chasseurs à Pied_Travaux HAEFELI (Affiché le 28/04/2026)
- AR2026-508/AG_Circulation route de Grand Charmont_Rue Sous la Chaux et rue de la 1ère Armée_Travaux HAEFELI (Affiché le 28/04/2026)
- AR2026-507/AG_Circulation rue du Maréchal Juin_Travaux HAEFELI (Affiché le 28/04/2026)
- AR2026-506/AG_Circulation route d’Audincourt_Travaux HAEFELI (Affiché le 28/04/2026)
- AR2026-498/AG_Stationnement 50 avenue du Président Wilson_DEMENAGEMENTS SEEGMULLER DEMECO (Affiché le 27/04/2026)
- AR2026-497/AG_Stationnement 38 avenue Chabaud Latour_DEMENAGEMENTS SEEGMULLER DEMECO (Affiché le 27/04/2026)
- AR2026-496/AG_Stationnement 25 rue Georges Clemenceau_DEMENAGEMENTS SOLLINGER (Affiché le 27/04/2026)
- AR2026-495/AG_Circulation 7 rue Jean-Jacques Rousseau_Travaux DAMSOL (Affiché le 27/04/2026)
- AR2026-494/AG_Circulation 12 rue des Halles_Travaux DE STEFANO (Affiché le 27/04/2026)
- AR2026-493/AG_Circulation rue Linné_Travaux COURTOT TTP (Affiché le 27/04/2026)
- AR2026-499/AG_Circulation et stationnement rue de Belfort_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 23/04/2026)
- AR2026-490/AG_Permission de voirie portant occupation du domaine public_Pays de Montbéliard Agglomération_Aménagement de la liaison entre la voie verte et la rue de la Combe aux Biches (Affiché le 23/04/2026)
- AR2026-487/AG_Commémoration du 81ème anniversaire de la fin de la Seconde Guerre Mondiale (Affiché le 23/04/2026)
- AR2026-485/AG_Circulation et stationnement stade Bonal_Match FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD / VALENCIENNES FC (Affiché le 23/04/2026)
- AR2026-484/AG_Circulation et stationnement stade Bonal_Match FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD / LE PUY FOOT AUVERGNE 43 (Affiché le 23/04/2026)
- AR2026-488/AG_Circulation impasse des Bateliers_Travaux CASSARD MACONNERIES ET PAYSAGES (Affiché le 21/04/2026)
- AR2026-486/AG_Circulation et stationnement stade Bonal_Match FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD / FOOTBALL BOURG EN BRESSE PERONNAS (Affiché le 21/04/2026)
- AR2026-476/AG_Circulation rue Abraham Nicolas Couleru_Travaux PANORAMA (Affiché le 21/04/2026)
- AR2026-475/AG_Journée Nationale du Souvenir des victimes et des héros de la déportation (Affiché le 21/04/2026)
- AR2026-472/AG_Circulation et stationnement place Saint Martin et rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 17/04/2026)
- AR2026-470/AG_Stationnement rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 17/04/2026)
- AR2026-465/AG_Circulation et stationnement place Saint-Martin et rue de l’Hôtel de Ville_MA SCENE NATIONALE (Affiché le 17/04/2026)
- AR2026-464/AG_Stationnement 4 rue Vivaldi_Travaux ITS (Affiché le 17/04/2026)
- AR2026-471/AG_Stationnement 4 rue Saint-Saëns_Travaux ROGER MARTIN (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-463/AG_Circulation avenue de Ludwigsburg_Travaux HAEFELI (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-462/AG_Circulation rue Claude Debussy_Travaux HAEFELI (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-461/AG_Circulation avenue d’Helvétie_Travaux HAEFELI (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-425/AG_Stationnement rue de l’Hôtel de Ville_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 14/04/2026)
- AR2026-439/AG_Circulation et stationnement rue de Belfort_VILLE DE MONTBELIARD (Affiché le 13/04/2026)
ADMINISTRATION GENERALE (AUTRE QUE VOIRIE)
JUIN 2026
- AR2026-622/AG_Sous-régie de recettes au Musée Beurnier Rossel_Nomination des mandataires (Affiché le 03/06/2026)
- AR2026-621/AG_Régie de recettes du Musée du Château des Ducs de Wurtemberg_Nomination du régisseur et des mandataires suppléants (Affiché le 03/06/2026)
- AR2026-623/AG_Règlementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés sur la commune de Montbéliard : Interdiction de circulation dans la zone piétonne de la rue de Belfort (Affiché le 01/06/2026)
- AR2026-620/AG_Autorisation d’aménager ou de modifier un ERP_DL COUTURES ET CREATIONS (Affiché le 01/06/2026)
- AR2026-619/AG_Autorisation d’aménager ou de modifier un ERP_JS IMPRESSION (Affiché le 01/06/2026)
MAI 2026
- AR2026-618/AG_TAXI n°12_Contrat de location gérance au profit de Monsieur Youssouf AMOUR dit ZERROUK (Affiché le 28/05/2026)
- AR2026-616/AG_Interdiction des rassemblements de personnes et de véhicules de 18 h 00 à 6 h 00 le lendemain, Parking Lizaine Nord jusqu’au 31 août 2026 (Affiché le 27/05/2026)
- AR2026-609/AG_Hôtel Kyriad_34 avenue du Maréchal Joffre_Ouverture (Affiché le 27/05/2026)
- AR2026-597/AG_40ème édition des Lumières de Noël_Règlement du Marché de Noël 2026 (Affiché le 26/05/2026)
- AR2026-572/AG_Délégation de signature_Bons de commande_Monsieur Julien MILLIER_Service Sport – Animation – Vie associative (Affiché le 18/05/2026)
- AR2026-571/AG_Délégation de signature_Bons de commande_Monsieur Yohann BILLEQUEY_Service Sport – Animation – Vie associative (Affiché le 18/05/2026)
- AR2026-548/AG_Délégation de signature_Bons de commande_Madame Sandrine AGNUS_Service Sport – Animation – Vie associative (Affiché le 12/05/2026)
- AR2026-547/AG_Délégation de signature_Bons de commande_Monsieur Adrien STALDER_Service Sport – Animation – Vie associative (Affiché le 12/05/2026)
- AR2026-543/AG_Délégation de signature bons de commande_M. Jérémie MATHIEU_Service Environnement – Espaces Verts (Affiché le 06/05/2026)
- AR2026-537/AG_Nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (Affiché le 04/05/2026)
- AR2026-527/AG_Délégation de signature_Bons de commande_Mme Pascale GUILLOT_Développement Territorial – Urbanisme (Affiché le 04/05/2026)
- AR2026-504/AG_Délégation de fonction à M. Rémi PLUCHE, Conseiller Municipal (Affiché le 04/05/2026)
AVRIL 2026
- AR2026-526/AG_Délégation de signature_Bons de commande_M. Benoît MASCLET_BLEP (Affiché le 30/04/2026)
- AR2026-519/AG_Régie de recettes au service Bureau du Maire et de la Sécurité pour l’encaissement des droits de stationnement par horodateurs – Institution (Affiché le 30/04/2026)
- AR2026-516/AG_Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Michel NOEL, Conseiller Municipal Délégué (Affiché le 29/04/2026)
- AR2026-455/AG_Commissions de Sécurité et d’Accessibilité d’Arrondissement de Montbéliard et Sous-Commissions ERP/IGH et d’Accessibilité du Doubs et visites de contrôle périodique et avant ouverture des Etablissements Recevant du Public – Représentation du Maire (Affiché le 29/04/2026)
- AR2026-492/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme Hélène GRIMAUD_Musées (Affiché le 27/04/2026)
- AR2026-491/AG_Délégation de signature bons de commande_M. François THIRION_Musées (Affiché le 27/04/2026)
- AR2026-489/AG_Délégation de signature bons de commande_M. Amar MESSAAD_BLEP (Affiché le 27/04/2026)
- AR2026-483/AG_Délégation de signature bons de commande_M. Thomas MALESIEUX – Médiathèque (Affiché le 22/04/2026)
- AR2026-482/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme Christine HENRYOT – Médiathèque (Affiché le 22/04/2026)
- AR2026-481/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme Aurélie DA SILVA – Médiathèque (Affiché le 22/04/2026)
- AR2026-480/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme Chanez AIT-TALEB – Médiathèque (Affiché le 22/04/2026)
- AR2026-479/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme Laurence THARREAU – Direction Générale (Affiché le 22/04/2026)
- AR2026-478/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme Sophie MARCHE_Service Enfance – Jeunesse – Education (Affiché le 22/04/2026)
- AR2026-477/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme Charlotte BRUGNONI_Service Enfance – Jeunesse – Education (Affiché le 22/04/2026)
- AR2026-392/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme Sophie TRAMUS_Service Sport – Animation – Vie Associative (SAVA) (Affiché le 22/04/2026)
- AR2026-474/AG_Centre Image_Désignation d’un représentant (Affiché le 20/04/2026)
- AR2026-460/AG_Association des Villes Marraines_Désignation d’un représentant (Affiché le 20/04/2026)
- AR2026-459/AG_Maison des Jeunes et de la Culture_Petite-Hollande_Désignation d’un représentant (Affiché le 20/04/2026)
- AR2026-458/AG_Pôle de Compétence Sécurité Routière_Désignation d’un représentant (Affiché le 20/04/2026)
- AR2026-457/AG_Comité Départemental de la Prévention Routière_Désignation d’un représentant (Affiché le 20/04/2026)
- AR2026-456/AG_Association des Jeunes Sapeurs-Pompiers de la CAPM_Désignation d’un représentant (Affiché le 20/04/2026)
- AR2026-454AG_Conseil d’évaluation de la Maison d’Arrêt de Montbéliard_Désignation d’un représentant (Affiché le 20/04/2026)
- AR2026-453/AG_Assocation Tutélaire des Majeurs Protégés (ATPM)_Désignation d’un représentant (Affiché le 20/04/2026)
- AR2026-452/AG_ARIAL (Accueil Résidentiel Insertion Accompagnement dans le Logement)_Désignation d’un représentant (Affiché le 20/04/2026)
- AR2026-473/AG_Règlement de la consommation d’alcool sur le domaine public (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-451/AG_Association « Les Amis de l’Hôpital de Montbéliard »_Désignation d’un représentant (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-450/AG_Commission d’attribution des logements de l’OPDHLM-HABITAT 25 – Désignation d’un représentant (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-449/AG_Commission d’attribution des logements NEOLIA – Désignation d’un représentant (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-448/AG_Commission d’attribution des logements IDEHA – Désignation d’un représentant (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-447/AG_Club des Villes Cyclables – Désignation d’un représentant (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-446/AG_Commission Consultative Communale du Commerce Non Sédentaire Désignation d’un représentant (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-445/AG_Conseil Départemental d’Insertion par l’Activité Economique (CDIAE) 2ème Collège – Désignation d’un représentant (Affiché le 16/04/2026)
- AR2026-438/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme PANI_Enfance-Jeunesse-Education (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-437/AG_Délégation de signature bons de commande_M. NESSAKH_Enfance-Jeunesse-Education (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-436/AG_Délégation de signature bons de commande_M. GALLICE_BLEP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-435/AG_Délégation de signature bons de commande_M. RIAT_BLEP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-434/AG_Délégation de signature bons de commande_M. MESSAAD_BLEP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-433/AG_Délégation de signature bons de commande_M. ISNARD_BLEP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-432/AG_Délégation de signature bons de commande_M. BOUSHEL_BLEP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-431/AG_Délégation de signature bons de commande_M. BOTELLA (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-430/AG_Délégation de signature bons de commande_M. GIORDANO_BLEP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-429/AG_Délégation de signature bons de commande_M. BASSAND_BLEP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-428/AG_Délégation de signature bons de commande_M. GLATIGNY_Service BLEP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-427/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme FILZ_Service Enfance-Jeunesse-Education (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-426/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme GANZITTI_Service BLEP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-423/AG_Autorisation pose d’enseigne_Madame BOUAZA Assala (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-421/AG_Autorisation pose d’enseigne_I-SHOP (Affiché le 15/04/2026)
- AR2026-422/AG_Délégation de fonction à Monsieur Rémi PLUCHE_Conseiller Municipal (Affiché le 14/04/2026)
- AR2026-420/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme ALIOUANE-MANKOUR_Service Communication (Affiché le 13/04/2026)
- AR2026-419/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme ES-SABBAR_Service Communication (Affiché le 13/04/2026)
- AR2026-418/AG_Délégation de signature bons de commande_M. ROUQUAT_Service BLEP (Affiché le 13/04/2026)
- AR2026-417/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme SANZ_Service BLEP (Affiché le 13/04/2026)
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- AR2026-391/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme CATTET_Service Sport-Animation-Vie Associative (SAVA) (Affiché le 13/04/2026)
- AR2026-390/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme REINHARDT_Service Sport-Animation-Vie Associative (SAVA) (Affiché le 13/04/2026)
- AR2026-385/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme LEBERT_Direction Générale (Affiché le 13/04/2026)
- AR2026-382/AG_Délégation de signature bons de commande_M. PETITGIRARD_Service Enfance-Jeunesse-Education (Affiché le 13/04/2026)
- AR2026-381/AG_Délégation de signature bons de commande_Mme FERNANDES_Service Enfance-Jeunesse-Education (Affiché le 13/04/2026)