Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
JUILLET 2026
- DE2026-092-Dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme_Parking Axone dit « P1″_CVE SOLAR (Affichée le 24/07/2026)
- DE2026-091_Contentieux_Protection fonctionnelle_Monsieur ANGELOT R. et Ville de Montbéliard contre Madame BLANCHOT A. (Affichée le 23/07/2026)
- DE2026-090_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_Monsieur LEJEUNE Didier (Affiché le 23/07/2026)
- DE2026-086_Médiathèque_Spectacle-concert « BB Bal » dans le cadre du projet CVU « Lire, se lier, se relier » par la compagnie Tralalère (Affichée le 22/07/2026)
- DE2026-089_Appartement_17 avenue Wilson dit « Le Pavillon des Fossés »_Convention d’occupation précaire au profit de Monsieur Arnaud GAUTHEY (Affichée le 21/07/2026)
- DE2026-087_Vente de monument funéraire_Mme DONZE (Affichée le 21/07/2026)
- DE2026-088_Relations Internationales – Don de 500 € par l’Association Saint Charles Sister Cities_Missouri – Etats Unis (Affichée le 20/07/2026)
- DE2026-084_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Madame MOYNE Elisa (Affichée le 13/07/2026)
- DE2026-083_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Madame SOMOES Lauriane (Affichée le 13/07/2026)
- DE2026-085_Feu d’artifice : Spectacle pyromusical pour les festivités du 13 juillet 2025_Marché à procédure adaptée (Affichée le 10/07/2026)
- DE2026-082_Garage n° 9 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Madame LAMBOLEY Emilie (Affichée le 08/07/2026)
- DE2026-081_Garage n° 11 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Monsieur AKOUDAD Belkacem (Affichée le 08/07/2026)
- DE2026-068_Marché public de prestations intellectuelles relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour repenser le projet d’établissement et les espaces de la Médiathèque de Montbéliard (Affichée le 07/07/2026)
- DE2026-080_Travaux et rénovation de câblage et périphériques (Affichée le 06/07/2026)
- DE2026-079_Contentieux_Protection fonctionnelle_Messieurs BRUN D., PONCAT S. ET WYGODA A. et Ville de Montbéliard contre Monsieur DI MAIO Adrien (Affichée le 02/07/2026)
- DE2026-078_Bail commercial 8 Place Denfert Rochereau au profit de la société Côté Place_Appel du bailleur à concourir à l’acte authentique de cession (Affichée le 01/07/2026)
- DE2026-077_Garage n° 10 situé boulevard du 21ème BCP_Contrat de location au profit de Monsieur BOUHAYATI Nabile (Affichée le 01/07/2026)
JUIN 2026
- DE2026-076_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_Monsieur CUCUEL Nicolas (Affichée le 26/06/2026)
- DE2026-075_Montants des suppléments d’activités de l’accueil de loisirs adolescents_Vacances été pour les activités programmées en juillet 2026 (Affichée le 26/06/2026)
- DE2026-073_Tarifs des activités au CCSV_Montbel’été : période estivale juillet-août 2026 (Affichée le 23/06/2026)
- DE2026-072_Tarifs des activités régulières et ponctuelles au CCSV_Saison 2026-2027 (Affichée le 23/06/2026)
- DE2026-071_Dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme_1 au 11 rue Claude Debussy_Néolia (Affichée le 19/06/2026)
- DE2026-070_Extension des loges des gardiens du parking Velotte_Mission de contrôle technique (Affichée le 17/06/2026)
- DE2026-069_Ecole élémentaire de la Citadelle_Optimisation énergétique_Réaménagement de locaux_Marchés de travaux (Affichée le 17/06/2026)
- DE2026-067_Contrats prise en charge des mises à jour des correctifs et des versions Astre RH et Astre GF et des modules associés (Affichée le 10/06/2026)
- DE2026-063_Fixation des tarifs du bar pour la plage du Jules Verne en juillet et août 2026 (Affichée le 01/06/2026)
MAI 2026
- DE2026-064_Restructuration du site du Château_Phase 2_Sondages géotechniques_HYDROGEOTECHNIQUE_Avenant 1 (Affichée le 29/05/2026)
- DE2026-066_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_Madame BOUCHEZ Laura (Affichée le 29/05/2026)
- DE2026-065_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_Monsieur DAN Laurent (Affichée le 29/05/2026)
- DE2026-060_Le Festival des Quatre Saisons_Eté 2026_Contrats d’animation culturelle_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 27/05/2026)
- DE2026-062_Création d’une aire multisports aux Batteries du Parc_Déclaration sans suite (Affichée le 26/05/2026)
- DE2026-061_Contrats de maintenance pour l’entretien de portes automatiques_2026 à 2028 (Affichée le 26/05/2026)