Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
AVRIL 2026
- DE2026-045_Montants des suppléments d’activités de l’accueil de loisirs sortie familles_Activités programmées le 27 juin 2026 (Affichée le 24/04/2026)
- DE2026-046_Tarifs de l’activité repas et spectacle à la Maison du Peuple le jeudi 23 avril 2026 (Affichée le 17/04/2026)
- DE2026-044_Ecole élémentaire de la Citadelle_Optimisation énergétique_Mission de contrôle technique (Affichée le 14/04/2026)
- DE2026-041_Vente de monument funéraire_Mme CRELEROT (Affichée le 10/04/2026)
- DE2026-043_Recours contre la décision de la CDACi de la Haute Saône du 3 mars 2026_Recours administratif préalable obligatoire devant la Commission Nationale d’Aménagement Cinématographique (Affichée le 08/04/2026)
- DE2026-042_Propriété communale_Demande d’autorisation d’urbanisme_Ecole élémentaire Citadelle_Optimisation énergétique_Remplacement menuiseries extérieures (Affichée le 08/04/2026)
- DE2026-039_Appartement 14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de madame ALAGUERO Laura (Affichée le 08/04/2026)
- DE2026-040_Propriété communale_Demande d’autorisation d’urbanisme_Construction bâtiment modulaire (Affichée le 07/04/2026)
- DE2026-038_Maintenance de la plateforme bi 4.3 et des licences associées (Affichée le 03/04/2026)
- DE2026-037_Accord cadre à bons de commande « Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage de projets informatiques » (Affichée le 03/04/2026)
MARS 2026
- DE2026-036_Montants des suppléments d’activités de l’accueil de loisirs adolescents vacances de printemps, pour les activités programmées en avril 2026 (Affichée le 19/03/2026)
- DE2026-035_Le Festival des Quatre Saisons_Printemps 2026_Contrats d’animation culturelle_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 19/03/2026)
- DE2026-034_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur OQBA CHERRAD (Affichée le 16/03/2026)
- DE2026-033_Parc du Près la Rose_Réfection de la promenade sur l’eau_Marché sur procédure adaptée (Affichée le 11/03/2026)
- DE2026-031_Propriété communale_Demande d’autorisation d’urbanisme (Affichée le 11/03/2026)
- DE2026-032_ASTRE GF ET RH_Distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associés (Affichée le 09/03/2026)
- DE2026-030_Remboursement du préjudice de la FCSL LE CHATEL (Affichée le 06/03/2026)
- DE2026-029_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur HANRYE Lucas (Affichée le 04/03/2026)
- DE2026-028_Prêt à usage_Impasse des Prés_Madame GRANDJEAN (Affichée le 03/03/2026)
- DE2026-027_Reconstruction d’un mur de soutènement avec un parement en pierre rue du Château_Marché de travaux (Affichée le 02/03/2026)