Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
FEVRIER 2026
- DE2026-018_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur HANRYE Lucas (Affichée le 13/02/2026)
- DE2026-017_Accord relatif à la protection des données à caractère personnel_Voisins vigilants (Affichée le 10/02/2026)
- DE2026-015_Musées de Montbéliard_Acceptation d’un spécimen naturalisé à des fins d’étude (Affichée le 10/02/2026)
- DE2026-014_Ecole maternelle du Parc_Démolition et désamiantage_Marché 2025-053_Avenant n° 1 (Affichée le 10/02/2026)
- DE2026-016_Délégation ponctuelle du droit de préemption sur la parcelle AM 34 sise 30 bis rue du Maréchal Leclerc à Montbéliard au profit de l’Etablissement Public Foncier Bourgogne Franche-Comté (Affichée le 09/02/2026)
- DE2026-013_Travaux d’entretien et de maintenance de l’éclairage public_Années 2026 à 2029 (Affichée le 09/02/2026)
- DE2026-011_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur MOTTE Loïc (Affichée le 04/02/2026)
- DE2026-010_Centre social l’Envol_Construction d’un bâtiment modulaire_Mission de Contrôle Technique_Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (Affichée le 04/02/2026)
- DE2026-001_Convention d’autorisation d’occupation du domaine public_Jardins familiaux_CCAS (Affichée le 04/02/2026)
JANVIER 2026
- DE2026-009_Centre Social l’Envol_Construction d’un bâtiment modulaire_Marché de conception / réalisation (Affichée le 29/01/2026)
- DE2026-008_Ouverture d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale (Affichée le 29/01/2026)
- DE2026-007_Assurances_Remboursement dommages à véhicule de la Société Aux Trois Bonheurs (Affichée le 20/01/2026)
- DE2026-006_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_M. LAMRIS Khalid (Affichée le 16/01/2026)
- DE2026-005_Acquisition de livres pour différents services de la Ville – Année 2026_Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 14/01/2026)
- DE2026-004_Médiathèque_Contes pour enfants_Année 2026 (Affichée le 09/01/2026)
- DE2026-003_Dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme_Rue Gaston Pretot (Affichée le 09/01/2026)
- DE2026-002_Avenant n° 1 au contrat de maintenance des logiciels fournis par la société TECHNOCARTE : Loisiciel, Restocarte, Scolariciel, Kiosque Famille, Sport et Culture (Affichée le 09/01/2026)
- DE2025-276_Médiathèque_Spectacle de danse et musique « Le petit ganesh, planète » dans le cadre du projet « Le corps en mouvement, les lots en liberté » par Advaïta L. Compagnie (Affichée le 06/01/2026)
- DE2025-275_Médiathèque_Contrats avec l’autrice Sandrine BEAU et l’illustratrice Margaux GRAPPE pour une lecture performance de l’album « Le doudou de bébé Tupa » le samedi 24 janvier 2026 à 18 heures (Affichée le 06/01/2026)
- DE2025-277_Baux professionnels – Centre Jean-Marc BECKER (Affichée le 05/01/2026)
DECEMBRE 2025
- DE2025-273_Activités sportives 18/25 ans_Contrats de prestations de services – Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables (Affichée le 29/12/2025)
- DE2025-272_Exécution des prestations nécessaires au nettoyage et à l’entretien des locaux municipaux – Marché à procédure adaptée (Affichée le 29/12/2025)
- DE2025-274_Mission de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP) au Musée du Château des Ducs de Wurtemberg_Avenant n°2 (prolongation) (Affichée le 22/12/2025)
- DE2025-271_Ecole élémentaire Jules Grosjean / ventilation mécanique double flux des locaux_Marché 2025-012_Avenant n°1 (Affichée le 22/12/2025)
- DE2025-265_Mâts de jalonnement parkings_Contrat de maintenance (Affichée le 22/12/2025)
- DE2025-270_Contrat d’abonnement logiciel prise de rendez-vous_SYNBIRD SASDE2025-270_Contrat d’abonnement d’un logiciel de prise de rendez-vous_SYNBIRD SAS (Affichée le 19/12/2025)
- DE2025-268_Garage n° 10 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Monsieur AL BAYINA Driss (Affichée le 19/12/2025)
- DE2025-266_Contentieux administratif_Commune de Montbéliard contre SAS VALINEA ENERGIE_Représentation à l’audience (Affichée le 18/12/2025)
- DE2025-269_Usage du droit de préemption urbain_Local commercial 8 rue de l’Etuve_Rectification (Affichée le 16/12/2025)
- DE2025-267_Contentieux_Protection fonctionnelle_M. DUCOURTIOUX et Ville de Montbéliard contre M. Z. ABOU (Affichée le 16/12/2025)