Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
JUIN 2026
- DE2026-067_Contrats prise en charge des mises à jour des correctifs et des versions Astre RH et Astre GF et des modules associés (Affichée le 10/06/2026)
- DE2026-063_Fixation des tarifs du bar pour la plage du Jules Verne en juillet et août 2026 (Affichée le 01/06/2026)
MAI 2026
- DE2026-064_Restructuration du site du Château_Phase 2_Sondages géotechniques_HYDROGEOTECHNIQUE_Avenant 1 (Affichée le 29/05/2026)
- DE2026-066_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_Madame BOUCHEZ Laura (Affichée le 29/05/2026)
- DE2026-065_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_Monsieur DAN Laurent (Affichée le 29/05/2026)
- DE2026-060_Le Festival des Quatre Saisons_Eté 2026_Contrats d’animation culturelle_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 27/05/2026)
- DE2026-062_Création d’une aire multisports aux Batteries du Parc_Déclaration sans suite (Affichée le 26/05/2026)
- DE2026-061_Contrats de maintenance pour l’entretien de portes automatiques_2026 à 2028 (Affichée le 26/05/2026)
- DE2026-059_Groupement de commande conclu entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville de Montbéliard_Accord-cadre à bons de commande pour les visites annuelles et les inspections détaillées des ouvrages d’art (Affichée le 21/05/2026)
- DE2026-058_Ecole élémentaire de la Citadelle_Optimisation énergétique_Rénovation de la chaufferie et travaux de chauffage_Marché de travaux (Affichée le 20/05/2026)
- DE2026-057_Piscine de plein air_Modernisation des installations de traitement d’eau_Mission de contrôle technique_Marché sur procédure adaptée (Affichée le 20/05/2026)
- DE2026-056_Solution d’impression, de numérisation, de gestion documentaire et des courriers_Collectivités Marché RESAH 2023_R045_Lot 6 (Affichée le 18/05/2026)
- DE2026-051_Centre aquatique René Donzé_Occupation du bâtiment restauration-buvette_Eté 2026 (Affichée le 18/05/2026)
- DE2026-055_Contentieux_Protection fonctionnelle_Monsieur PONCATO S. et Ville de Montbéliard contre Monsieur JACQUEMEIN Lilian (Affichée le 12/05/2026)
- DE2026-054_Contentieux_Protection fonctionnelle_Messieurs LOCATI E., WYGODA A., Madame RIVA A. et Ville de Montbéliard contre Monsieur GARNIER Frédéric (Affichée le 12/05/2026)
- DE2026-053_Fourniture, livraison, mise en service, maintenance de moyens d’impression et de numérisation 2026 (Affichée le 12/05/2026)
- DE2026-052_Garage n°02 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Madame PONTALBA Maéva (Affichée le 12/05/2026)
- DE2026-050_Propriété communale_Demande d’autorisation d’urbanisme_Ecole élémentaire de la Citadelle_Mise en place d’une antenne radio (Affichée le 06/05/2026)
- DE2026-049_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à M. DOSSO Adama (Affichée le 05/05/2026)
- DE2026-048_Optimisation énergétique de l’école élémentaire de la Citadelle_Remplacement des menuiseries extérieures (Affichée le 04/05/2026)
- DE2026-047_Estivales du Près la Rose : Prestations artistiques et techniques pour l’organisation des concerts du Près la Rose les samedis 18 juillet, 1er août, 08 août et 15 août (Affichée le 04/05/2026)
AVRIL 2026
- DE2026-045_Montants des suppléments d’activités de l’accueil de loisirs sortie familles_Activités programmées le 27 juin 2026 (Affichée le 24/04/2026)
- DE2026-046_Tarifs de l’activité repas et spectacle à la Maison du Peuple le jeudi 23 avril 2026 (Affichée le 17/04/2026)
- DE2026-044_Ecole élémentaire de la Citadelle_Optimisation énergétique_Mission de contrôle technique (Affichée le 14/04/2026)