Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
OCTOBRE 2026
- DE2026-138_Garage n° 8 situé boulevard du 21ème BCP_Contrat de location au profit de Monsieur HAZEMANN Xavier (Affichée le 07/10/2026)
- DE2026-137_Montants des suppléments d’activités de l’accueil de loisirs adolescents vacances d’automne pour les activités programmées en octobre 2026 (Affichée le 07/10/2026)
- DE2026-135_Tarifs des activités repas et spectacle à Montbéliard le samedi 10 octobre 2026 et à Bethoncourt le samedi 19 décembre 2026 (Affichée le 07/10/2026)
- DE2026-133_Mission de Sécurité Incendie et d’Assistance à Personnes (SSIAP) au Musée du Château des Ducs de Wurtemberg_Accord cadre à bons de commande (Affichée le 07/10/2026)
- DE2026-140_Avenant 1_Convention d’occupation précaire de mise à disposition d’une boutique éphémère_2 rue des Halles (Affichée le 05/10/2026)
- DE2026-134_Contrat de maintenance de la GTC des parkings de Montbéliard – 2027 à 2029 (Affichée le 01/10/2026)
SEPTEMBRE 2026
- DE2026-132_Restructuration du site du Château_Phase 2_Marchés de travaux_Lot 7 : Menuiseries estérieures acier_Déclaration sans suite (Affiché le 28/09/2026)
- DE2026-129_Activités sportives 18/25 ans_Contrats de prestations de services_Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables (Affichée le 28/09/2026)
- DE2026-131_Location, montage, démontage, maintenance et exploitation d’une patinoire temporaire (Affichée le 25/09/2026)
- DE2026-130_Sonorisation et diffusion de musiques à l’occasion des Lumières de Noël (Affichée le 25/09/2026)
- DE2026-128_Restauration de la gloriette 12 rue Charles Contejean_Marché de maîtrise d’oeuvre (Affichée le 23/09/2026)
- DE2026-127_Contentieux administratif_Recours contre une décision de changement d’affectation_Agent municipal contre Ville de MONTBELIARD (Affiché le 21/09/2026)
- DE2026-126_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur Nassim HAMI (Affichée le 21/09/2026)
- DE2026-125_Restructuration du site du Château_Phase 2_Appel d’offres_Décision d’infructuosité du lot 26_VRD (Voirie-Réseaux Divers) (Affichée le 21/09/2026)
- DE2026-124_Restructuration du site du Château_Phase 2_Appel d’offres_Décision d’infructuosité du lot 16_Chauffage-Ventilation-Climatisation-Plomberie sanitaire (Affichée le 21/09/2026)
- DE2026-123_Médiathèque_Isolation et étanchéité de la toiture terrasse_Marché de travaux (Affichée le 16/09/2026)
- DE2026-122_Mission de Sécurité Incendie et d’Assistance à Personnes (SSIAP) au Musée du Château des Ducs de Wurtemberg_Accord cadre à bons de commande (Affichée le 16/09/2026)
- DE2026-121_Lumières de Noël 2026_Contrat de prestation artistique dans le cadre de la 40ème édition des Lumières de Noël de la société TERRAPROD_Samedi 5 décembre 2026_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 16/09/2026)
- DE2026-120_Mise à disposition de l’appartement sis 18 rue Etienne Oehmichen (Affichée le 15/09/2026)
- DE2026-118_Vente de monument funéraire_Mme GRASSO Ermelinda (Affichée le 08/09/2026)
- DE2026-119_Bâtiment des Halles_Convention précaire à durée déterminée_Clé de Sol (Affichée le 07/09/2026)
- DE2026-117_Admission en non-valeur de créances irrécouvrables d’un montant inférieur à 15 €_Budget annexe des cimetières (Affichée le 07/09/2026)
- DE2026-116_Admission en non-valeur de créances irrécouvrables d’un montant inférieur à 15 € (Affichée le 04/09/2026)
- DE2026-115_Programme d’éclairage public 2026_Marché de travaux (Affichée le 02/09/2026)
- DE2026-112_Parkings Velotte, Blancheries, Alliés et Lizaine Sud_Contrat d’abonnement à la solution Pulse (application web) (Affichée le 02/09/2026)
- DE2026-111_Parkings Velotte, Blancheries, Alliés et Lizaine Sud_Contrat de licence de la solution logicielle Orbility Pay (Affichée le 02/09/2026)
- DE2026-114_Fourniture de pièces détachées d’origine ou de qualité équivalente à l’origine pour l’entretien des véhicules – Année 2026-2027_Accord cadre avec minimum et maximum_Lots 1, 2, 3, 4 et 5 (Affichée le 01/09/2026)
AOUT 2026
- DE2026-113_Assurances_Remboursement dommages sur chapiteau appartenant à la société LES CHAPITEAUX DU RHIN (Affichée le 28/08/2026)
- DE2026-110_Garage n° 13 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Monsieur MARIE Frédéric (Affichée le 28/08/2026)
- DE2026-109_Piscine de plein air_Modernisation des installations de traitement d’eau_Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé_Marché sur procédure adaptée (Affichée le 28/08/2026)
- DE2026-108_Propriété communale_Demande d’autorisation d’urbanisme (Affichée le 21/08/2026)
- DE2026-101_Le Festival des Quatre Saisons_Automne 2026_Contrats d’animation culturelle_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 18/08/2026)
- DE2026-107_Convention de prêt à usage de partitions à titre gratuit (Affichée le 10/08/2026)
- DE2026-106_Contentieux_Protection fonctionnelle_Messieurs ANGELOT R. et WYGODA A. et Ville de Montbéliard contre Madame HILLI Nadia (Affichée le 10/08/2026)
- DE2026-104_Contentieux_Protection fonctionnelle_Messieurs PONCATO S. et PRION L. et Ville de Montbéliard contre Monsieur HEZEZ Ramy (Affichée le 10/08/2026)
- DE2026-103_Extension des loges des gardiens du parking Velotte_Mission de maîtrise d’oeuvre (Affichée le 10/08/2026)
- DE2026-105_Contrat de cession pour l’organisation d’une visite musicale dans le nouveau circuit historique au Musée du Château des Ducs de Wurtemberg (Affichée le 07/08/2026)