Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
SEPTEMBRE 2026
- DE2026-118_Vente de monument funéraire_Mme GRASSO Ermelinda (Affichée le 08/09/2026)
- DE2026-119_Bâtiment des Halles_Convention précaire à durée déterminée_Clé de Sol (Affichée le 07/09/2026)
- DE2026-117_Admission en non-valeur de créances irrécouvrables d’un montant inférieur à 15 €_Budget annexe des cimetières (Affichée le 07/09/2026)
- DE2026-116_Admission en non-valeur de créances irrécouvrables d’un montant inférieur à 15 € (Affichée le 04/09/2026)
- DE2026-115_Programme d’éclairage public 2026_Marché de travaux (Affichée le 02/09/2026)
- DE2026-112_Parkings Velotte, Blancheries, Alliés et Lizaine Sud_Contrat d’abonnement à la solution Pulse (application web) (Affichée le 02/09/2026)
- DE2026-111_Parkings Velotte, Blancheries, Alliés et Lizaine Sud_Contrat de licence de la solution logicielle Orbility Pay (Affichée le 02/09/2026)
- DE2026-114_Fourniture de pièces détachées d’origine ou de qualité équivalente à l’origine pour l’entretien des véhicules – Année 2026-2027_Accord cadre avec minimum et maximum_Lots 1, 2, 3, 4 et 5 (Affichée le 01/09/2026)
AOUT 2026
- DE2026-113_Assurances_Remboursement dommages sur chapiteau appartenant à la société LES CHAPITEAUX DU RHIN (Affichée le 28/08/2026)
- DE2026-110_Garage n° 13 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Monsieur MARIE Frédéric (Affichée le 28/08/2026)
- DE2026-109_Piscine de plein air_Modernisation des installations de traitement d’eau_Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé_Marché sur procédure adaptée (Affichée le 28/08/2026)
- DE2026-108_Propriété communale_Demande d’autorisation d’urbanisme (Affichée le 21/08/2026)
- DE2026-101_Le Festival des Quatre Saisons_Automne 2026_Contrats d’animation culturelle_Marché sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 18/08/2026)
- DE2026-107_Convention de prêt à usage de partitions à titre gratuit (Affichée le 10/08/2026)
- DE2026-106_Contentieux_Protection fonctionnelle_Messieurs ANGELOT R. et WYGODA A. et Ville de Montbéliard contre Madame HILLI Nadia (Affichée le 10/08/2026)
- DE2026-104_Contentieux_Protection fonctionnelle_Messieurs PONCATO S. et PRION L. et Ville de Montbéliard contre Monsieur HEZEZ Ramy (Affichée le 10/08/2026)
- DE2026-103_Extension des loges des gardiens du parking Velotte_Mission de maîtrise d’oeuvre (Affichée le 10/08/2026)
- DE2026-105_Contrat de cession pour l’organisation d’une visite musicale dans le nouveau circuit historique au Musée du Château des Ducs de Wurtemberg (Affichée le 07/08/2026)
- DE2026-099_Produits mis en vente aux musées_Nouveau produit 2026 (Affichée le 05/08/2026)
- DE2026-074_Cession à titre gracieux à la société OPHYS de la sculpture de Vouivre réalisée pour l’exposition « Anatomie comparée des espèces imaginaires » (Affichée le 05/08/2026)
- DE2026-102_Réfection du mur et de l’escalier du cimetière du bas_Déclaration sans suite (Affichée le 04/08/2026)
- DE2026-100_Garage n°12 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Monsieur BENNOUR Khaled (Affichée le 03/08/2026)
- DE2026-098_Appartement n°1_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Madame Sirène DEVAUX (Affichée le 03/08/2026)
- DE2026-097_Appartement n°5_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Madame Rachel GOZILLON (Affichée le 03/08/2026)
JUILLET 2026
- DE2026-096_Mise en vente de biens réformés par le biais de la plateforme de vente aux enchères publiques AGORASTORE (Affichée le 29/07/2026)
- DE2026-095_Appartement n° 3_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Monsieur KABI Mathieu (Affichée le 29/07/2026)
- DE2026-094_Appartement n° 3_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Monsieur MADEC Arnaud (Affichée le 29/07/2026)
- DE2026-093_Appartement n° 3_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Madame TANNIERES Marie-Laure (Affichée le 29/07/2026)
- DE2026-092-Dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme_Parking Axone dit « P1″_CVE SOLAR (Affichée le 24/07/2026)
- DE2026-091_Contentieux_Protection fonctionnelle_Monsieur ANGELOT R. et Ville de Montbéliard contre Madame BLANCHOT A. (Affichée le 23/07/2026)
- DE2026-090_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_Monsieur LEJEUNE Didier (Affiché le 23/07/2026)
- DE2026-086_Médiathèque_Spectacle-concert « BB Bal » dans le cadre du projet CVU « Lire, se lier, se relier » par la compagnie Tralalère (Affichée le 22/07/2026)
- DE2026-089_Appartement_17 avenue Wilson dit « Le Pavillon des Fossés »_Convention d’occupation précaire au profit de Monsieur Arnaud GAUTHEY (Affichée le 21/07/2026)
- DE2026-087_Vente de monument funéraire_Mme DONZE (Affichée le 21/07/2026)
- DE2026-088_Relations Internationales – Don de 500 € par l’Association Saint Charles Sister Cities_Missouri – Etats Unis (Affichée le 20/07/2026)
- DE2026-084_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Madame MOYNE Elisa (Affichée le 13/07/2026)
- DE2026-083_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Madame SOMOES Lauriane (Affichée le 13/07/2026)
- DE2026-085_Feu d’artifice : Spectacle pyromusical pour les festivités du 13 juillet 2025_Marché à procédure adaptée (Affichée le 10/07/2026)
- DE2026-082_Garage n° 9 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Madame LAMBOLEY Emilie (Affichée le 08/07/2026)
- DE2026-081_Garage n° 11 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Monsieur AKOUDAD Belkacem (Affichée le 08/07/2026)