Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
OCTOBRE 2025
- DE2025-221_Mise en vente de biens réformés_Plateforme vente aux enchères AGORASTORE (Affichée le 23/10/2025)
- DE2025-218_Vente de monument funéraire_M. VOLPI (Affichée le 23/10/2025)
- DE2025-215_Activités sportives 18-25 ans_Contrats prestations de services (Affichée le 23/10/2025)
- E2025-219_Mission restauration et soclage_Fossile d’ichthyosaure (Affichée le 22/10/2025)
- DE2025-217_Contrat de service_Portail MARCOWEB AWS (Affichée le 22/10/2025)
- DE2025-216_Fourniture, installation, exploitation et maintenance infrastructures téléphoniques (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-214_Contrat maintenance logiciel gestion des collections des Musées_ACTIMUSEO (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-213_Propriété communale_Demande autorisation urbanisme_Maternelle rue de Belfort (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-212_Renouvellement contrats maintenance système d’affichage dynamique sur écran (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-211_Contrat maintenance logiciels état civil_Société ARPEGE (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-210_Logiciel gestion système d’information et support assistance informatique (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-209_Abonnement à l’ENT Eclat BFC_Ecoles élémentaires et maternelles (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-208_Contentieux_Protection fonctionnelle_MM. PRION ET PONCATO contre M. CHARONDIERE (Affichée le 13/10/2025)
- DE2025-207_Convention d’autorisation d’occupation domaine public_Jardins familiaux_L’ENVOL (Affichée le 13/10/2025)
- DE2025-206_Contrat de maintenance logiciel OFEA_Société NEXPUBLICA (Affichée le 13/10/2025)
- DE2025-205_Gestion des routes_Contrat utilisation système société VIALYTICS (Affichée le 08/10/2025)
- DE2025-204_Lumières de Noël 2025_Contrats d’affichage (Affichée le 08/10/2025)
- DE2025-203_Montants suppléments activités_Vacances automne_Octobre 2025 (Affichée le 07/10/2025)
- DE2025-201_Médiathèque_Ateliers danse et spectacle_Projet CVU (Affichée le 07/10/2025)
- DE2025-200_Montant supplément tarifaire_Sortie familles 13 décembre (Affichée le 07/10/2025)
- DE2025-191_Médiathèque_Avenant convention contes pour enfants_Année 2025 (Affichée le 07/10/2025)
- DE2025-202_Tarifs activités repas et spectacles_11 octobre et 12 décembre 2025 (Affichée le 03/10/2025)
- DE2025-197_Gymnase Pajol_Rénovation chaufferie et ventilation_Avenant 1 (Affichée le 02/10/2025)
- DE2025-196_Propriété communale_Demande d’autorisation d’urbanisme_Maternelle du Parc (Affichée le 02/10/2025)
- DE2025-199_Musées_Concert_Mise en valeur collections (Affichée le 01/10/2025)
SEPTEMBRE 2025
- DE2025-198_Contrat de maintenance logiciel Chronotime (Affichée le 30/09/2025)
- DE2025-194_Démolition et désamiantage école maternelle du Parc (Affichée le 29/09/2025)
- DE2025-192_Fourniture et installation luminaires 33 route d’Audincourt (Affichée le 29/09/2025)
- DE2025-195_Promesses de bail tripartites_2 route de Bethoncourt (Affichée le 25/09/2025)
- DE2025-193_Convention occupation précaire_Mise à disposition boutique éphémère 2 rue des Halles (Affichée le 24/09/2025)
- DE2025-190_Produits mis en vente aux Musées_Nouveaux objets boutique (Affichée le 24/09/2025)
- DE2025-189_Mission de prestation coloriste et designer conseil (Affichée le 22/09/2025)
- DE2025-188_Assurances_Sinistre sur domaine public_Protocole d’accord transactionnel_Mme WYPYCH (Affichée le 22/09/2025)
- DE2025-187_Parc du Près la Rose_Requalification ancien bassin en espace vert (Affichée le 22/09/2025)
- DE2025-186_Vente de monument funéraire_M. MONNIN (Affichée le 22/09/2025)
- DE2025-185_Contrat d’hébergement et d’abonnement téléphonique au logiciel GEODP PLACIER (Affichée le 17/09/2025)
- DE2025-182_Réhabilitation et extension école maternelles Combe aux Biches_Avenants lot 2 – 13 et 14 (Affichée le 17/09/2025)
- DE2025-175_Convention d’entrainement cynophile (Affichée le 17/09/2025)
- DE2025-181_Vente de mâts d’éclairage public (Affichée le 16/09/2025)
- DE2025-184_Restructuration du site du Château-Phase 2_Sondages structurels_GEOTEC_Annule et remplace (Affichée le 15/09/2025)
- DE2025-183_Garage n° 2 rue Diderot_Contrat location_Mme TACAY SENAY (Affichée le 12/09/2025)
- DE2025-179_Médiathèque_Contrat cession concert_Association Mille et Un Chemins (Affichée le 12/09/2025)
- DE2025-171_Festival 4 Saisons_Automne 2025 (Affichée le 12/09/2025)
- DE2025-180_ADDSEA 24 rue de Roses_Avenant 1 (Affichée le 10/09/2025)
- DE2025-177_Fourniture de pièces détachées pour véhicules_Année 2025 (Affichée le 08/09/2025)
- DE2025-178_Pressing des articles textiles des bâtiments municipaux (Affichée le 05/09/2025)
- DE2025-176_Systèmes gestion horodateurs_Contrat utilisation logiciels_Contrat gestion du stationnement (Affichée le 05/09/2025)
- DE2025-168_Location, montage, démontage, maintenance patinoire temporaire (Affichée le 02/09/2025)
AOUT 2025
- DE2025-174_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_SOLIHA (Affichée le 01/09/2025)
- DE2025-173_Sinistre bris de machine du 13 mars 2025_Serres municipales_Acceptation de l’indemnité d’assurance (Affichée le 01/09/2025)
- DE2025-172_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_Société HEXAGODIS (Affichée le 01/09/2025)
- DE2025-170_Mise à disposition matériel à PMA_Fête de la nature 2025 (Affichée le 27/08/2025)
- DE2025-169_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur LAMBERT Philippe (Affichée le 22/08/2025)
- DE2025-157_Musées de Montbéliard_Don de deux portraits en pastel signés Pauline Suzanne Lods et de huit coiffes féminines par Madame Liliane Pacaud Topsent (Affichée le 21/08/2025)
- DE2025-156_Musées de Montbéliard_Don d’une cale à diairi par Madame Valérie Marchal (Affichée le 21/08/2025)
- DE2025-155_Musées de Montbéliard_Don de quatre cales à diairi par Madame Yvette Kolb (Affichée le 21/08/2025)
- DE2025-154_Musées de Montbéliard_Don d’un secrétaire marqueté signé Abraham Nicolas Couleru par Monsieur Matthieu Dollfus (Affichée le 21/08/2025)
- DE2025-153_Musées de Montbéliard_Don de cinq cales à diairi par Madame Clara Percaille (Affichée le 21/08/2025)
- DE2025-166_Centre social L’Envol Jeunesse_Réaménagement de locaux au Centre Lou Blazer_Marchés de travaux (Affichée le 20/08/2025)
- DE2025-167_COT_Stade Boxberger_TOTEM (Affichée le 14/08/2025)