Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
MARS 2026
- DE2026-033_Parc du Près la Rose_Réfection de la promenade sur l’eau_Marché sur procédure adaptée (Affichée le 11/03/2026)
- DE2026-031_Propriété communale_Demande d’autorisation d’urbanisme (Affichée le 11/03/2026)
- DE2026-032_ASTRE GF ET RH_Distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associés (Affichée le 09/03/2026)
- DE2026-030_Remboursement du préjudice de la FCSL LE CHATEL (Affichée le 06/03/2026)
- DE2026-029_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur HANRYE Lucas (Affichée le 04/03/2026)
- DE2026-028_Prêt à usage_Impasse des Prés_Madame GRANDJEAN (Affichée le 03/03/2026)
- DE2026-027_Reconstruction d’un mur de soutènement avec un parement en pierre rue du Château_Marché de travaux (Affichée le 02/03/2026)
FEVRIER 2026
- DE2026-026_Ecole élémentaire Louis Souvet_Création d’une 7ème classe_Mission de maîtrise d’oeuvre_Avenant n° 1 (Affichée le 24/02/2026)
- DE2026-025_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à M. Merouane DJEBAR (Affichée le 23/02/2026)
- DE2026-022_Mission de restauration et soclage d’un fossile d’Ichtyosaure – Avenant 1 (Affichée le 20/02/2026)
- DE2026-023_Ecole maternelle du Parc_Démolition et désamiantage_Marché_2025-053_Avenant 2 (Affichée le 19/02/2026)
- DE2026-020_Piscine couverte_Mission de diagnostic et d’évaluation préalable à la réalisation de travaux de maintenance et d’entretien (Affichée le 19/02/2026)
- DE2026-024_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur Nicolas LOMBARD (Affichée le 18/02/2026)
- DE2026-021_Contentieux_Constitution de partie civile contre Messieurs DJAMMAT B. et EL OUALI I. (Affichée le 16/02/2026)
- DE2026-019_Mission de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP) au Musée du Château des Ducs de Wurtemberg_Accord-cadre à bons de commande (Affichée le 16/02/2026)
- DE2026-018_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur HANRYE Lucas (Affichée le 13/02/2026)
- DE2026-017_Accord relatif à la protection des données à caractère personnel_Voisins vigilants (Affichée le 10/02/2026)
- DE2026-015_Musées de Montbéliard_Acceptation d’un spécimen naturalisé à des fins d’étude (Affichée le 10/02/2026)
- DE2026-014_Ecole maternelle du Parc_Démolition et désamiantage_Marché 2025-053_Avenant n° 1 (Affichée le 10/02/2026)
- DE2026-016_Délégation ponctuelle du droit de préemption sur la parcelle AM 34 sise 30 bis rue du Maréchal Leclerc à Montbéliard au profit de l’Etablissement Public Foncier Bourgogne Franche-Comté (Affichée le 09/02/2026)
- DE2026-013_Travaux d’entretien et de maintenance de l’éclairage public_Années 2026 à 2029 (Affichée le 09/02/2026)
- DE2026-011_Assurances_Remboursement dommages véhicule appartenant à Monsieur MOTTE Loïc (Affichée le 04/02/2026)
- DE2026-010_Centre social l’Envol_Construction d’un bâtiment modulaire_Mission de Contrôle Technique_Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (Affichée le 04/02/2026)
- DE2026-001_Convention d’autorisation d’occupation du domaine public_Jardins familiaux_CCAS (Affichée le 04/02/2026)
JANVIER 2026
- DE2026-009_Centre Social l’Envol_Construction d’un bâtiment modulaire_Marché de conception / réalisation (Affichée le 29/01/2026)
- DE2026-008_Ouverture d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale (Affichée le 29/01/2026)
- DE2026-007_Assurances_Remboursement dommages à véhicule de la Société Aux Trois Bonheurs (Affichée le 20/01/2026)
- DE2026-006_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_M. LAMRIS Khalid (Affichée le 16/01/2026)
- DE2026-005_Acquisition de livres pour différents services de la Ville – Année 2026_Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 14/01/2026)