Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
JANVIER 2026
- DE2026-007_Assurances_Remboursement dommages à véhicule de la Société Aux Trois Bonheurs (Affichée le 20/01/2026)
- DE2026-006_Assurances_Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public_Réparation amiable_Protocole d’accord transactionnel_M. LAMRIS Khalid (Affichée le 16/01/2026)
- DE2026-005_Acquisition de livres pour différents services de la Ville – Année 2026_Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence (Affichée le 14/01/2026)
- DE2026-004_Médiathèque_Contes pour enfants_Année 2026 (Affichée le 09/01/2026)
- DE2026-003_Dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme_Rue Gaston Pretot (Affichée le 09/01/2026)
- DE2026-002_Avenant n° 1 au contrat de maintenance des logiciels fournis par la société TECHNOCARTE : Loisiciel, Restocarte, Scolariciel, Kiosque Famille, Sport et Culture (Affichée le 09/01/2026)
- DE2025-276_Médiathèque_Spectacle de danse et musique « Le petit ganesh, planète » dans le cadre du projet « Le corps en mouvement, les lots en liberté » par Advaïta L. Compagnie (Affichée le 06/01/2026)
- DE2025-275_Médiathèque_Contrats avec l’autrice Sandrine BEAU et l’illustratrice Margaux GRAPPE pour une lecture performance de l’album « Le doudou de bébé Tupa » le samedi 24 janvier 2026 à 18 heures (Affichée le 06/01/2026)
- DE2025-277_Baux professionnels – Centre Jean-Marc BECKER (Affichée le 05/01/2026)
DECEMBRE 2025
- DE2025-273_Activités sportives 18/25 ans_Contrats de prestations de services – Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables (Affichée le 29/12/2025)
- DE2025-272_Exécution des prestations nécessaires au nettoyage et à l’entretien des locaux municipaux – Marché à procédure adaptée (Affichée le 29/12/2025)
- DE2025-274_Mission de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP) au Musée du Château des Ducs de Wurtemberg_Avenant n°2 (prolongation) (Affichée le 22/12/2025)
- DE2025-271_Ecole élémentaire Jules Grosjean / ventilation mécanique double flux des locaux_Marché 2025-012_Avenant n°1 (Affichée le 22/12/2025)
- DE2025-265_Mâts de jalonnement parkings_Contrat de maintenance (Affichée le 22/12/2025)
- DE2025-270_Contrat d’abonnement logiciel prise de rendez-vous_SYNBIRD SASDE2025-270_Contrat d’abonnement d’un logiciel de prise de rendez-vous_SYNBIRD SAS (Affichée le 19/12/2025)
- DE2025-268_Garage n° 10 situé rue Diderot_Contrat de location au profit de Monsieur AL BAYINA Driss (Affichée le 19/12/2025)
- DE2025-266_Contentieux administratif_Commune de Montbéliard contre SAS VALINEA ENERGIE_Représentation à l’audience (Affichée le 18/12/2025)
- DE2025-269_Usage du droit de préemption urbain_Local commercial 8 rue de l’Etuve_Rectification (Affichée le 16/12/2025)
- DE2025-267_Contentieux_Protection fonctionnelle_M. DUCOURTIOUX et Ville de Montbéliard contre M. Z. ABOU (Affichée le 16/12/2025)
- DE2025-260_Convention avec le SYDED pour la réalisation d’un audit énergétique pour l’école élémentaire de la Citadelle (Affichée le 12/12/2025)
- DE2025-259_Centre Social l’Envol_Réaménagement de locaux au Centre Lou Blazer – Avenants 1_Lots 3, 4, 6 et 8 (Affichée le 12/12/2025)
- DE2025-264_Cession à titre gratuit d’ordinateurs réformés au Lycée Germaine Tillion (Affichée le 11/12/2025)
- DE2025-262_Maintenance autocommutateur de la Ville de Montbéliard (Affichée le 11/12/2025)
- DE2025-258_Le Festival des Quatre Saisons_Hiver2026_Contrats d’animation culturelle (Affichée le 11/12/2025)
- DE2025-263_Usage du droit de préemption urbain_Local commercial 8, rue de l’Etuve (Affichée le 09/12/2025)
- DE2025-261_Ajouts de produits boutiques des Musées (Affichée le 05/12/2025)
- DE2025-256_Assurances_Remboursement dommages bâtiment de la copropriété 31 Place Saint-Martin (Affichée le 05/12/2025)
- DE2025-257_Fourniture d’équipements de projection numérique pour un cinéma itinérant (Affichée le 04/12/2025)
- DE2025-255_Montants des suppléments d’activités de l’accueil de loisirs adolescents vacances de fin d’année pour les activités programmées en décembre 2025 (Affichée le 03/12/2025)
- DE2025-254_Bail commercial avec SAS Aux Galeries_Locaux 2 et 4 place Denfert Rochereau (Affichée le 01/12/2025)
- DE2025-252_Maintenance du logiciel TULIPE_Gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)_Société OPERIS (Affichée le 01/12/2025)
- DE2025-251_Contrat de maintenance : Parcours Immersif Château des Ducs de Würtemberg Montbéliard (Affichée le 01/12/2025)
NOVEMBRE 2025
- DE2025-250_Convention tripartite de mise à disposition de l’ancienne Banque de France (Affichée le 28/11/2025)
- DE2025-253_Tarifs des activités repas et spectacle à Bethoncourt le samedi 13 décembre 2025 (Affichée le 27/11/2025)
- DE2025-249_Invité d’honneur du Marché de Noël_Location studio pour la Confrérie de la Pomme du Limousin (Affiché le 25/11/2025)
- DE2025-248_Invité d’honneur du Marché de Noël_Location appartement pour la Confrérie de la Pomme du Limousin (Affichée le 25/11/2025)
- DE2025-246_Appartement n° 2_14 rue de Belgique 25200 MONTBELIARD_Location appartement_Mme DEGERT (Affichée le 25/11/2025)
- DE2025-245_Appartement n° 2_4 rue Lucie Diemer Duperret 25200 MONTBELIARD_Location appartement_Mme FRESSARD (Affichée le 25/11/2025)