Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
DECEMBRE 2025
- DE2025-260_Convention avec le SYDED pour la réalisation d’un audit énergétique pour l’école élémentaire de la Citadelle (Affichée le 12/12/2025)
- DE2025-259_Centre Social l’Envol_Réaménagement de locaux au Centre Lou Blazer – Avenants 1_Lots 3, 4, 6 et 8 (Affichée le 12/12/2025)
- DE2025-264_Cession à titre gratuit d’ordinateurs réformés au Lycée Germaine Tillion (Affichée le 11/12/2025)
- DE2025-262_Maintenance autocommutateur de la Ville de Montbéliard (Affichée le 11/12/2025)
- DE2025-258_Le Festival des Quatre Saisons_Hiver2026_Contrats d’animation culturelle (Affichée le 11/12/2025)
- DE2025-263_Usage du droit de préemption urbain_Local commercial 8, rue de l’Etuve (Affichée le 09/12/2025)
- DE2025-261_Ajouts de produits boutiques des Musées (Affichée le 05/12/2025)
- DE2025-256_Assurances_Remboursement dommages bâtiment de la copropriété 31 Place Saint-Martin (Affichée le 05/12/2025)
- DE2025-257_Fourniture d’équipements de projection numérique pour un cinéma itinérant (Affichée le 04/12/2025)
- DE2025-255_Montants des suppléments d’activités de l’accueil de loisirs adolescents vacances de fin d’année pour les activités programmées en décembre 2025 (Affichée le 03/12/2025)
- DE2025-254_Bail commercial avec SAS Aux Galeries_Locaux 2 et 4 place Denfert Rochereau (Affichée le 01/12/2025)
- DE2025-252_Maintenance du logiciel TULIPE_Gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)_Société OPERIS (Affichée le 01/12/2025)
- DE2025-251_Contrat de maintenance : Parcours Immersif Château des Ducs de Würtemberg Montbéliard (Affichée le 01/12/2025)
NOVEMBRE 2025
- DE2025-250_Convention tripartite de mise à disposition de l’ancienne Banque de France (Affichée le 28/11/2025)
- DE2025-253_Tarifs des activités repas et spectacle à Bethoncourt le samedi 13 décembre 2025 (Affichée le 27/11/2025)
- DE2025-249_Invité d’honneur du Marché de Noël_Location studio pour la Confrérie de la Pomme du Limousin (Affiché le 25/11/2025)
- DE2025-248_Invité d’honneur du Marché de Noël_Location appartement pour la Confrérie de la Pomme du Limousin (Affichée le 25/11/2025)
- DE2025-246_Appartement n° 2_14 rue de Belgique 25200 MONTBELIARD_Location appartement_Mme DEGERT (Affichée le 25/11/2025)
- DE2025-245_Appartement n° 2_4 rue Lucie Diemer Duperret 25200 MONTBELIARD_Location appartement_Mme FRESSARD (Affichée le 25/11/2025)
- DE2025-247_Mission de Sécurité Incendie et d’Assistance A Personnes (SSIAP) au Musée du Château des Ducs de Wurtemberg_Avenant n°1 (Affichée le 20/11/2025)
- DE2025-244_Restructuration du site du Château_Phase 2_Achat de matériel dans le cadre du déménagement (Affichée le 20/11/2025)
- DE2025-243_Garage n° 2 rue Diderot_Contrat de location au profit de Madame TACAY Senay (Affichée le 19/11/2025)
- DE2025-242_Appartement n° 4 – 14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Monsieur MARCHAL Arnaud (Affichée le 17/11/2025)
- DE2025-238_Restructuration du site du Château_Phase 2_Achat de déshumidificateurs (Affichée le 14/11/2025)
- DE2025-226_Restructuration du site du Château_Phase 2_Achat de bacs pour déménagement (Affichée le 14/11/2025)
- DE2025-241_Appartement n° 3_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Madame MOMMEJAC Eve (Affichée le 13/11/2025)
- DE2025-240_Appartement n° 4_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Monsieur DESJARDINS Sébastien (Affichée le 13/11/2025)
- DE2025-239_Contrat de maintenance du contrôle d’accès et de la billetterie_Contrats full IP et SIM 3G/4G pour acheminement flux monétiques (Affichée le 13/11/2025)
- DE2025-237_Convention de mise à disposition de locaux à Collectif Manifest durant le Marché de Noël (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-236_Lumières de Noël 2025_Convention d’occupation du domaine public – SAS JUJU ANIMATION (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-235_Appartement 17 avenue Wilson_Pavillon Fossés_Convention d’occupation précaire au profit de Madame BLANCHER Amandine (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-234_Appartement 17 avenue Wilson_Pavillon des Fossés_Convention d’occupation précaire au profit de Madame ROQUE AMARAL Manuela (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-233_Appartement n° 2_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Monsieur GAULTIER Alexandre (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-232_Appartement n° 2_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Madame COULANGE Stéphanie (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-231_Appartement n° 1_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Monsieur GUIONIE François (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-230_Appartement n° 1_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Monsieur TRONCHE Alexandre et Monsieur LAROCHE Vincent (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-229_Appartement n° 3_14 avenue Joffre_Convention d’occupation précaire au profit de Madame APPERT Charlotte (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-228_Convention de sous location – Atelier – 16 avenue de Lattre de Tassigny durant le Marché de Noël (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-227_Cession à titre gracieux à Pays de Montbéliard Agglomération, pour son Conservatoire, d’un piano défectueux (Affichée le 12/11/2025)
- DE2025-220_Cession sculpture_ichthyosaure (Affichée le 04/11/2025)
OCTOBRE 2025
- DE2025-225_Restructuration site Château_Signature avenant 2 au mandat de maitrise d’ouvrage avec T25 (Affichée le 30/10/2025)
- DE2025-224_Renouvellement contrats maintenance système d’affichage dynamique sur écrans (Affichée le 30/10/2025)
- DE2025-223_Réalisation d’un emprunt long terme auprès du Crédit Mutuel (Affichée le 28/10/2025)
- DE2025-222 Assurances Remboursement dommages véhicule Mme MARKOVIC (Affichée le 27/10/2025)
- DE2025-221_Mise en vente de biens réformés_Plateforme vente aux enchères AGORASTORE (Affichée le 23/10/2025)
- DE2025-218_Vente de monument funéraire_M. VOLPI (Affichée le 23/10/2025)
- DE2025-215_Activités sportives 18-25 ans_Contrats prestations de services (Affichée le 23/10/2025)
- E2025-219_Mission restauration et soclage_Fossile d’ichthyosaure (Affichée le 22/10/2025)
- DE2025-217_Contrat de service_Portail MARCOWEB AWS (Affichée le 22/10/2025)
- DE2025-216_Fourniture, installation, exploitation et maintenance infrastructures téléphoniques (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-214_Contrat maintenance logiciel gestion des collections des Musées_ACTIMUSEO (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-213_Propriété communale_Demande autorisation urbanisme_Maternelle rue de Belfort (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-212_Renouvellement contrats maintenance système d’affichage dynamique sur écran (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-211_Contrat maintenance logiciels état civil_Société ARPEGE (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-210_Logiciel gestion système d’information et support assistance informatique (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-209_Abonnement à l’ENT Eclat BFC_Ecoles élémentaires et maternelles (Affichée le 20/10/2025)
- DE2025-208_Contentieux_Protection fonctionnelle_MM. PRION ET PONCATO contre M. CHARONDIERE (Affichée le 13/10/2025)
- DE2025-207_Convention d’autorisation d’occupation domaine public_Jardins familiaux_L’ENVOL (Affichée le 13/10/2025)
- DE2025-206_Contrat de maintenance logiciel OFEA_Société NEXPUBLICA (Affichée le 13/10/2025)